BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES
1. BIENVENU JJ et LAMBERT Droit fiscal, 2è éd.
PUF, paris, 1997
2. BUABUA WA KAYEMBE Droit fiscal congolais, éd.
Universitaires africaines.
Kinshasa, 2006
3. CLAUDE et AUGE Dictionnaire encyclopédique
Larousse, paris, 1958
4. GROZET Y. Inflation ou déflation, 3è
éd. Nathan paris,
1998-1999
5. HAHN F. Monnaie et inflation, éd. Economica,
paris 1984
6. JEZE G. Finances publiques, 11è éd. PUF,
paris, 2007
7. KINZONZI MVUTUKIDI Inflation et
réévaluation des bilans des entreprises
Au Zaire, éd. PUZ, Kinshasa, 1979
8. LUDWING VON M. Politique économique, éd.
Institut économique de
Paris, 1986
9. MARGAIRAZ La fraude fiscale et ses
succédanés, éd. Paris, 1972
10. ROGER ET MARTINE Droit fiscal, éd. Masson, paris,
1987
11. SIAENS A. Monnaie et finance, éd. De Boeck
université,
Bruxelles 1988
REVUE
1. LEMERNICIER B. L'évasion fiscale est elle un
devoir normal, in revue
Ethique, octobre 2001
NOTES DE COURS
1. KAYEMBE AKULAYI Droit et procédures fiscaux, ISS
KIN, 2008 -2009
2. KOLA GONZE Droit fiscal, ISC 2004 - 2005
INTERNET
1. http:/www. Bankofcanada.ca Inflation et la stabilité
des prix
2.http:/www.wikipedia.org/wiki/impot
TABLE DE MATIERES
DEDICACE
i
AVANT PROPOS
ii
LISTE DES TABLEAUX
iii
LISTE DES FIGURES
iv
LISTE DES ABREVIATIONS
v
INTRODUCTION
1
1. Problématique et hypothèse
1
2. Choix et intérêt du sujet
2
3. Délimitation spatio-temporelle
2
4. Méthodes et techniques de recherche
2
5. Difficultés rencontrées
2
6. Canevas du travail
2
Chapitre 1 CONSIDERATIONS GENERALES
4
Section 1 Définition de concepts de base et
connexes
4
1.1. Influence
4
1.2. Inflation
4
1.3. Recette
4
1.4. Recette fiscale
4
1.5. Fiscalité
4
1.6. Régie
4
1.7. Régie financière
5
Section 2. Généralités sur
l'inflation
5
2.1. Notions sur l'inflation
5
2.2. Historique
5
2.3. Définitions
6
2.4. Causes de l'inflation
6
2.5. Conséquences
7
2.5.1. Conséquences de l'inflation pour les
ménages
7
2.5.2. Conséquences de l'inflation pour les
entreprises
8
2.6. Types d'inflations
8
2.6.1. Inflation lente ou rampante
8
2.6.2. Inflation galopante ou hyperinflation
9
2.6.3. Inflation réprimée ou
freinée
9
2.7. Inflation et dynamique de l'emploi
9
2.7.1. La mesure de l'inflation
9
2.7.2. Désavantages de l'inflation
élevée
10
2.7.3. Lutte contre l'inflation
10
2.7.3.1. Action des pouvoirs publics :
10
2.7.3.2. L'action des autorités
monétaires :
11
2.7.4. Mesures de stabilisation
12
2.7.5. Cible de maîtrise de l'inflation
12
2.7.6. Taux de l'inflation
12
2.7.7. L'engagement à l'égard du
maintien d'un bas taux d'inflation
13
SECTION 3. APERCU SUR LES RECETTES FISCALES
13
3.1. GENERALITE SUR LA FISCALITE
13
3.1.1. Structure du système fiscal
13
3.1.2. Définition de la fiscalité
13
3.1.3. Caractéristique du système
fiscal congolais
14
3.1.4. Principes généraux de la
fiscalité
14
3.1.5. Pression fiscale
15
3.1.6. Maux de la fiscalité congolaise
16
3.2. Notion de l'impôt
18
3.2.1. L'évolution de la notion de
l'impôt
18
3.2.2. Définition de l'impôt
19
3.2.3. Les éléments
caractéristiques de l'impôt
19
3.2.4. La technique de l'impôt
20
6. Contrôle fiscal
22
7. Contentieux fiscal
22
3.2.5. Les aspects économique et social de
l'impôt
23
3.2.6. Doctrines fiscales
23
1. Justice fiscale
24
2. Neutralité fiscale
24
3. Le consentement à l'impôt
24
4. L'impôt idéal
24
3.2.7. Étude économique des
impôts
25
1. Impôt et activité
25
2. Impôts et croissance
25
3. Incidence
26
4. Sensibilité et
élasticité
26
5. Analyse utilitariste
27
3.2.8. IMPOTS EN VIGUEUR EN RDC
27
CHAPITRE 2 : PRESENTATION DE LA DIRECTION
GENERALE
31
DES IMPOTS (DGI)
31
2.1. Historique
31
2.2. Directeur Général
31
2.3. Directeur Général Adjoint.
32
2.4. Les Directions de l'Administration
Centrale.
32
2.4.1. La première direction centrale (La
direction des Ressources Humaines).
32
2.4.2. La deuxième direction centrale (la
Direction Budgétaire et des Services
32
Généraux)
32
2.4.3. La troisième direction centrale (la
Direction de l'Informatique).
32
2.4.4. La quatrième direction centrale (la
Direction des Etudes,
33
De la législation et du contentieux)
33
Elle est chargée :
33
2.4.5. La cinquième direction centrale (la
Direction de Taxation et de la
33
Documentation) Elle est chargée :
33
2.4.6. La sixième direction centrale
(Direction du Contrôle Fiscal)
33
2.4.7. La septième di rection centrale
(Direction du Recouvrement)
33
2.4.8. L'Inspecteur des Services
34
2.4.9. La Direction des Grandes Entreprises.
34
2.4.10. La Direction Urbaine et les Directions
Provinciales
34
2.5. Structure organique des services
35
Organigramme de la Direction Générale
des Impôts
35
CHAPITRE 3. QUANTIFICATION DE L'IMPACT DE
L'INFLATION SUR
37
LES RECETTES FISCALES REALISEES PAR LA DGI
37
Section 1. Présentation du matériel
d'analyse
37
1.1. Structure des recettes fiscales
37
1.2. Evolution des recettes fiscales
39
1.2.1. Impôts sur le revenu
39
1.2.2. Impôts indirects
40
1.2.3. Autres impôts
42
1.3. Taux d'inflation
43
Section 2. Rappels théoriques sur les
coefficients de corrélation
44
2.1. Coefficient de corrélation
linéaire de KARL PEARSON
44
2.2. Coefficient de corrélation
linéaire des RANGS de SPEARMAN
44
Section 3. Evaluation de l'impact de l'inflation
sur les recettes fiscales
45
3.1. Description statistique des variables
45
3.1.1. Concernant les impôts sur le
revenu
45
3.1.2. Concernant les impôts indirects
46
3.1.3. Concernant les autres impôts
47
3.2. Détermination de l'incidence de
l'inflation sur les recettes fiscales
49
3.2.1. Détermination de la liaison entre les
impôts sur le revenu et le taux
49
d'inflation
49
3.2.2. Détermination de la liaison entre les
impôts indirects et le taux d'inflation
51
3.2.3. Détermination de la liaison entre les
autres impôts et le taux d'inflation
54
Section 4. Constats et critiques
55
4.1. Concernant la pression fiscale
55
4.1.1. Pression fiscale des impôts sur le
revenu
55
4.1.2. Pression fiscale des impôts
indirects
56
4.1.3. Pression fiscale des autres impôts
57
CONCLUSION
58
1. Synthèse de l'étude
58
2. Principaux résultats
58
3. Perspectives d'avenir
59
4. Suggestions
59
5. Axes de recherche
59
6. Epilogue
59
BIBLIOGRAPHIE
60
TABLE DE
MATIERES..............................................................................................................60
ANNEXES
| 
