La protection de l'écosysteme forestier congolais: cas de la réserve naturelle d'Itombwe

BIBLIOGRAPHIE

I. TEXTES DE LOIS

1. Textes internationaux

1) Charte mondiale de la nature, Nations Unies, New York, 1982

2) Décision VII/11 de la 7^ème conférence des parties;

3) Manuel d'audit pour la mise en oeuvre des principes, critères et indicateurs OAB- OIBT de la gestion des forêts tropicales naturelles d'Afrique au niveau de l'unité de gestion forestière, 30 juillet 2005, p.3

2. Textes nationaux

1) Constitution de la RDC du 18 février 2006

2) Loi n°0 11 du 29/08/2002 portant Code forestier

3) Arrêté ministériel n°038/CAB/MIN/ECN-EF/2006 portant création de la Réserve Naturelle d'Itombwe

4) Décret-loi du 17 avril 1949 sur les forêts

5) Arrêté ministériel n°263/2002 /CAB/MIN/AFF-ET/ 2002 du 03/10/2002 portant mesures relatives à l'exploitation forestière.

6) Arrêté ministériel n°CAB/MN/AF.F-ET/2002 du 3 Octobre 2002 fixant la procédure d'établissement d'un plan d'aménagement forestier

7) Loi n°73-021 du 20/07/1973 portant régime général des biens, régime foncier et régime des sûretés, telle que modifiée et complétée par la loi n°80-008 du 18/07/1980.

II. DOCTRINE

1. Ouvrages

1) BOSSEKOTA WASTHIA-SABITI KISETA, Secteur forestier en RD Congo: Réalités actuelles, stratégies de relance et perspectives d'avenir dans le nouveau contexte écologique mondial, Kinshasa, P.U.B, 2005, p123;

2) CIRILLIF M.T. SCHMITHUSEN, Tendances du droit forestier en Afrique et en Europe Occidentale, Paris, Edmond, 2003, p.89 ;

3) DE KLEMM C. et SHINE C., Droit international de l'environnement: diversité biologique, Genève, UNITAR, 1999

4) DOUMENGE Ch., La conservation des écosystèmes forestiers du Zaïre, Publication UICN, Cambridga, 1990 ;

5) Dr. PRIGOGINE A., Les oiseaux d'Itombwe et son Hinterland, vol.1. Bruxelles, Tervuren, 1971, p.1 ;

6) ENERUNGA A., Préserver la biodiversité en RDC à travers une politique d'approche intégrée de gestion des forêts, E.U.A, Kinshasa, 2003, p.182

7) FLAMME M., Droit administratif, Tome I, Bruxelles, Bruyant, 1989, pp 349.

8) KISS A., L `écologie et la loi sur le statut juridique de l'environnement, Paris, L'Harmattan, 1989, p.83 ;

9) KLEMM C., Les éléments de l'environnement, l'écologie et la loi. Le statut juridique de l'environnement, Réflexion sur le droit de l'environnement, Paris, l`Harmattan, 1989, p.188 ;

10) LOMBARD M.et DUMONT D., Droit administratif, 6^ème éd., Paris, Ed. Dalloz, 2005, p.207 ;

11) MORAND DEVILLER, Droit administratif, 9^ème éd, Paris, Montchrestien, 2005, p. 683 ;

12) MPOYI MBUNGA A.et alii, Les forêts en RDC : Guide juridique, Kinshasa, Jusdata, 2005, pp.54-55 ;

13) P.KAREIVA et M. MARVIER, « Repenser l'écologie pour la science », Paris, Ed. Scientific American, 2008, pp. 36-45 ;

14) RIVERO J. et WALLINE J., Droit administratif, 20^ème éd, Paris, Dalloz, 2005, p.341 ;

15) SHELTON D., Techniques et procédures utilisées dans le domaine du Droit international de l'Environnement, Genève, UNITAR, pp.73- 77 ;

16) ZACHARIE A., Pillage des forêts du Congo, Paris, P.U.E, 1995, p.143 ;

2. Autres sources

a) Rapports et revues

1) A.L KALAMBAYI WA KABONGO, Les politiques forestières congolaises: l'agenda prioritaire et le code forestier, in Gestion durable des forêts en RDC. Suite de la conférence de Bruxelles, Palais d'Egmont, du 26/02/2007 ;

2) BLONDEL J., CNRS lors de la conférence de Paris sur la biodiversité en Janvier 2005 ;

3) Bulletin Officiel de l'Etat Indépendant du Congo 1892-1893, p.209, Décret du 14 Septembre 1886 ;

4) CADHP, in Rapport du groupe de travail, d'experts de la commission africaine des droits de l'homme et des peuples sur les populations, communautés autochtones, Copenhague, IWGIA, 2005 p.26-27 ;

5) D.PEMBE BOKIAGA, discours à la conférence internationale de Bruxelles. La gestion durable des forets en RDC, palais d'Egmont du 26 au 27/02/2007 ;

6) DUPAIN J., Le zonage participatif des forêts en RDC, in Gestion durable des forêts en RDC. Suite de la conférence de Bruxelles, Palais d'Egmont, du 26 au 27/02/2007 ;

7) Expertise congolaise en matière de gouvernance forestière. L'état des lieux et besoins urgents ;

8) GATA DIKULUKILA T., Points de vue de la société civile congolaise sur la mise en oeuvre des réformes forestières en RDC, in Gestion durable des forêts en RDC. Suite de la conférence de Bruxelles, Palais d'Egmont, 26-27 février 2007 ;

9) Revue d'ERND Institute (Environnement Ressources Naturelles et Développement).

10) VANDE WEGHE J.P. et alii, Profit environnement. RDC, in Rapport final EURATA, Janvier 2006 p. 47 ;

11) WILUNGULA BALONGUELA C., la biodiversité de la RDC et ses Parc nationaux, in Gestion durable des forêts en RDC. Suite de la Conférence de Bruxelles du 26 au 27/02/2006.

12) World commission on Environnement and development, Our commune future, New York, Oxford University Press, 1987, p. 89;

b) Thèses, mémoires et notes de cours

1. AKANGE CHIGOHA Justin, La problématique de la création de la Réserve Naturelle d'Itombwe, Mémoire, Droit, UOB, 2008 - 2009 ;

2. AKONO, Droit de l'environnement, cours, L2 Droit Public, Droit, UOB, 2009-2010.

3. BOMBA C., L'Afrique et son Patrimoine Forestier: Essaie de la problématique générale forestière en Afrique de l'Ouest et de Centre, Thèse 3^ème Cycle en Droit, IRIC, 1991, p.91 ;

c) Sites Internet

1) http : //www.wikipedia.com

2) http : //www.écosystème-msm encarta.htm

3) http : //www.grandslacs.net/doc

4) http : //www.rapac.org

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE I

IN MEMORIAM II

DEDICACE III

AVANT PROPOS IV

SIGLES ET ABREVIATIONS VII

INTRODUCTION GENERALE 1

1. Problématique 1

2. Hypothèses 3

3. Choix et intérêts du sujet 3

4. Méthodologie du travail 4

5. Délimitation du sujet 4

6. Plan sommaire 4

CHAPITRE PREMIER : L'ECOSYSTEME FORESTIER CONGOLAIS 5

Section 1 : Présentation de l'écosystème forestier congolais 5

Paragraphe 1^er : De l'écosystème 5

Paragraphe 2^ème : De la biodiversité 5

Paragraphe 3^ème : De la forêt 6

Paragraphe 4^ème : Des produits forestiers non ligneux 7

Paragraphe 5^ème : Du développement durable 8

Paragraphe 6^ème : De la gestion durable des forêts 8

Paragraphe 7^ème : De l'exploitation forestière 9

Paragraphe 8^ème: Des types des écosystèmes 9

Paragraphe 9^ème : Des aires protégées 12

Paragraphe 10^ème : De la flore 14

Paragraphe 11^ème : De la faune 15

Paragraphe 12^ème : Des potentiels ligneux et non ligneux 16

Section 2 : Protection de l'écosystème forestier congolais 17

à travers la législation forestière 17

Paragraphe 1er : Les institutions 17

Paragraphe 2ème : Les normes 19

Paragraphe 3^ème : La protection de l'écosystème forestier congolais 21

CHAPITRE DEUXIEME : 42

LA GESTION DURABLE, UN NOUVEL ATOUT POUR LA PROTECTION FORESTIERE 42

Section 1 : Des fondements de la gestion durable 42

Paragraphe 1^er : De la gestion forestière intégrée 42

Paragraphe 2^ème : De la bonne gouvernance 43

Paragraphe 3^ème : De la transformation du bois dans les lieux d'exploitation 43

Paragraphe 4^ème : Du zonage participatif et de la certification forestière 44

Paragraphe 5^ème : De la démocratie locale 45

Section 2 : De l'information de la sensibilisation, de l'éducation 46

et de la formation 46

CHAPITRE TROISIEME: 47

LA PROTECTION FORESTIERE DANS LA RESERVE NATURELLE 47

D'ITOMBWE (RNI) 47

Section 1 : Présentation de la Réserve Naturelle d'Itombwe 47

Paragraphe 1^er : Historique 47

Paragraphe 2^ème : Les droits reconnus aux peuples riverains 50

Section 2 : Analyse de l'arrêté ministériel créant la RNI face à la protection forestière 57

Paragraphe 1^er : L'élaboration de l'acte administratif unilatéral 57

Paragraphe 2 : Mode de gestion appropriée pour la RNI 71

CONCLUSION GENERALE 74

BIBLIOGRAPHIE 77

TABLE DES MATIERES 81