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Un exemple unique de construction et d'exploitation d'un navire: Le Cargo solidaire
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par
Elisabeth Druel
Université de Nantes - Master II Droit maritime et océanique 2006
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INTRODUCTION
TITRE I
DE L'ORIGINE A LA CONSTRUCTION DU NAVIRE :
UN PROJET BASE SUR LA PRATIQUE DES SOLIDARITES
CHAPITRE I : LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION
Section I : Le choix d'un mode de financement
§1 : L'association mère et ses structures filles
§2 : Le mécénat
§3 : La fondation
Section II : Les questions financières et fiscales liées à la construction du navire
§1 : La tenue d'une comptabilité
§2 : La gestion financière et fiscale de la main d'oeuvre
§3 : La gestion financière et fiscale de la fourniture de choses
CHAPITRE II : LA CONSTRUCTION DU NAVIRE
Section I : Association et structure chantier : du choix de la forme au contrat de construction
§ 1 : Le choix de la structure chantier
§2 : Le contrat de construction et la question de la catégorie du navire
§3 : Les spécificités liées aux normes HQE et à l'organisation de voyages pour les personnes handicapées
Section II : Les relations entre la structure chantier et les différents acteurs d'un chantier de construction navale basé sur la pratique des solidarités
§1 : L'objectif de réinsertion par la formation professionnelle
§2 : Les contrats plus classiques d'embauche et de sous traitance
§ 3 : La question du bénévolat
TITRE II :
L'EXPLOITATION NON LUCRATIVE MAIS ECONOMIQUE D'UN NAVIRE
CHAPITRE I : LES CHOIX INTERNES RELATIFS A L'EXPLOITATION DU NAVIRE
Section I : Le choix de la structure exploitation
§1 : L'impact du caractère non lucratif mais économique de l'exploitation du Cargo solidaire
§2 : Le Cargo solidaire devient structure armateur
§3 : La création d'une structure armateur différente de l'association initiale
Section II : Les questions touchant le navire lui-même et son armement
§1 : Pavillon et immatriculation du navire
§2 : Les contrats passés avec l'équipage
§3 : Les assurances du navire
CHAPITRE II : LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPLOITATION DU NAVIRE
Section I : Le transport de marchandises
§1 : Les contrats de transport
§2 : Les contrats d'affrètement
Section II : L'organisation de voyages
§1 : La condition préalable à l'organisation de voyages : l'agrément
§ 2 : Les contrats de transport de passagers
Section III : Les questions liées à l'exploitation de la structure animation
§1 : Le choix de la structure animation
§2 : La question des assurances et la responsabilité vis-à-vis des visiteurs
§3 : Les contrats de licence sur les produits dérivés
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
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Talleyrand