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De l'intervention de l'ONU dans les conflits armés en RDC. De la MONUC à la MONUSCO
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par
Olivier ATAMADRI MANVOTAMA
Université de Kisangani - Graduat en droit public 2010
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EPIGRAPHE
DEDICACE
AVANT - PROPOS
LISTE DES ABBREVIATIONS
0.0. INTRODUCTION GENERALE
0.1. ETAT DE LA QUESTION
0.2. PROBLEMATIQUE
0.3. HYPOTHESE
0.4.2. Technique
0.5. INTERET DU TRAVAIL
0.6. DELIMITATION DU SUJET
0.7. DIVISION DU TRAVAIL
CHAPITRE PREMIER : DES CONSIDERATIONS GENERALES SUR L'ONU ET
LES CONFLITS ARMES EN RDC
0. INTRODUCTION
SECTION I. GENERALITES SUR L'ONU
PARAGRAPHE 1. Création et siège de l'ONU
PARAGRAPHE 2. Buts, Principes et Membres de l'ONU
I.2.2.1. Buts de l'ONU
I.2.2.2. Principes de l'ONU
PARAGRAPHE 3. Nature juridique de l'ONU
I.2.3.1. Personnalité objective de l'ONU
I.2.3.2. Droit de l'organisation
PARAGRAPHE 4. Mission principale de l'ONU : Le maintien de la paix
I.2.4.1. Intervention des Nations Unies
I.2.4.2. Ingérence humanitaire
PARAGRAPHE 5. Organes de l'ONU
I.2.5.2. Conseil de sécurité
I.2.5.3. Conseil économique et social
I.2.5.4. Conseil de tutelle
I.2.5.5. Cour internationale de justice
I.2.5.6. Secrétariat
PARAGRAPHE 6. Institutions spécialisées
I.2.6.1. Programme Alimentaire Mondial (PAM)
I.2.6.3. Fonds Monétaire International (FMI)
I.2.6.4. Groupe de la Banque Mondiale (GBM)
SECTION II. DES GENERALITES SUR LES CONFLITS ARMES EN RDC
PARAGRAPHE 1. Clarification de concepts
I.2.1.1. Conflits armés
I.2.1.1.1. Conflit armé international
I.2.1.1.2. Conflit armé non international internationalisé
I.2.1.1.3. Conflit armé interne
I.2.1.2. Guerre
PARAGRAPHE 3. Nature de conflits armés congolais
SECTION III. CONCLUSION
CHAPITRE DEUXIEME : DE L'EFFECTIVITE DU MANDAT DE LA MONUC ET
DE LA MONUSCO
SECTION I. INTRODUCTION
SECTION II. DU MANDAT DE LA MONUC
PARAGRAPHE 1. Du mandat de la MONUC durant l'année 1999
PARAGRAPHE 2. Du mandat de la MONUC durant l'année 2000
PARAGRAPHE 3. Du mandat de la MONUC durant l'année 2001
PARAGRAPHE 4. Du mandat de la MONUC durant l'année 2002
PARAGRAPHE 5. Du mandat de la MONUC durant l'année 2003
PARAGRAPHE 6. Du mandat de la MONUC durant l'année 2004
PARAGRAPHE 7. Du mandat de la MONUC durant l'année 2005
PARAGRAPHE 8. Du mandat de la MONUC durant l'année 2006
PARAGRAPHE 9. Du mandat de la MONUC durant l'année 2007
PARAGRAPHE 10. Du mandat de la MONUC durant l'année 2008
PARAGRAPHE 11. Du mandat de la MONUC durant l'année 2009
SECTION III. DU MANDAT DE LA MONUSCO
PARAGRAPHE 1. Du mandat de la MONUSCO durant l'année 2010
PARAGRAPHE 2. Du mandat de la MONUSCO durant l'année 2011
SECTION IV. PROBLEMATIQUE D'APPLICATION DU MANDAT DE LA MONUC ET DE LA MONUSCO
PARAGRAPHE 1. Causes exogènes aux Nations-Unies
PARAGRAPHE 2. Causes endogènes aux Nations-Unies
PARAGRAPHE 3. De la pertinence du mandat de la mission
SECTION V. DE LA PROBLEMATIQUE DE LA PROROGATION DU MANDAT ET DU CHANGEMENT DU NOM DE LA MISSION
PARAGRAPHE 1. De la prorogation du mandat de la mission
PARAGRAPHE 2. Du changement du nom de la mission
SECTION VI. CONCLUSION
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
VII. AUTRES DOCUMENTS
TABLE DES MATIERES
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI
suivant
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