TABLE DES MATIERES
DEDICACE.......
i
REMERCIEMENTS
ii
SOMMAIRE......
iii
ABSTRACT...........
iv
INCAMAKE............
iv
TABLE DES MATIERES
vi
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
ix
LISTE DES TABLEAUX
x
INTRODUCTION GENERALE
1
1. Position du problème
1
2. Objectifs du travail
4
2.1 Objectif global
4
2.2 Objectifs spécifiques
4
3. Hypothèses de travail
4
4. Choix et intérêt du sujet
4
4.1 Choix du sujet
4
4.2 Intérêt du sujet
5
4.2.1 Intérêt personnel
5
4.2.2 Intérêt académique
5
4.2.3 Intérêt national
5
5. Méthodologie de recherche
5
6. Subdivision du travail
6
7. Délimitation du sujet
6
CHAPITRE I. CADRE CONCEPTUEL ET
THEORIQUE
7
1.1 Généralités sur les
concepts clés
7
1.1.1 Impact
7
1.1.2 Foncier
7
1.1.2.1 Théories évolutionnistes du
foncier
9
1.1.2.2 Enjeux politiques et économiques du
foncier
11
1.1.2.3 Sécurité foncière et
sécurisation
12
1.1.2.4 Administration foncière
14
1.1.2.4.1 Définition
14
1.1.2.4.2 Importance d'une bonne administration
foncière
14
1.1.3 Politique
14
1.1.4 Développement et développement
rural
15
1.1.4.1 Développement
15
1.1.4.2 Développement rural
16
1.1.4.3 Relation entre gestion foncière et
développement rural durable
17
CHAPITRE II. HISTORIQUE DE LA QUESTION
FONCIERE AU
RWANDA
19
2.1 Régime foncier pendant la période
précoloniale
19
2.2 Régime foncier pendant la période
coloniale
20
2.3 Régime foncier après
l'indépendance
22
2.4 Situation foncière après 1994
23
2.5 Tenure foncière
25
2.5.1 Modes d'acquisition et d'appropriation de la
propriété foncière.
26
2.5.2 Mode d'accès temporaire
27
2.6 Grandes lignes de politique nationale
foncière
28
2.7 Eléments de la nouvelle loi portant sur
le régime foncier
29
2.7.1 Propriété foncière
30
2.7.2 Aménagement foncier, le remembrement
et l'habitat
30
2.7.3 Transmission des droits fonciers
31
2.7.4 Droits et devoirs de titulaires des droits
fonciers au Rwanda
31
CHAPITRE III. CADRE METHODOLOGIQUE
33
3.1 Méthodes......
33
3.1.1 Méthode historique
33
3.1.2 Méthode génétique
33
3.1.3 Méthode comparative
34
3.1.4 Méthode Analytique
34
3.2 Techniques
34
3.2.1 Technique documentaire
34
3.2.2 Technique d'observation
35
3.2.3 Technique d'interview
35
3.2.4 Technique par questionnaire
36
3.2.5 Population-mère
37
3.2.6 Echantillon et technique
d'échantillonnage
37
3.2.6.1 Choix de l'échantillon
37
3.2.6.2 Détermination de la taille de
l'échantillon
37
3.3 Difficultés rencontrées
38
CHAPITRE IV. PRESENTATION, ANALYSE ET
INTERPRETATION
DES RESULTATS
40
4.1 Présentation de secteur de Save
40
4.1.1 Limites naturelles
40
4.1.2 Limites administratives
40
4.1.3 Relief
41
4.1.4 Sols et végétation
41
4.1.5 Climat, pluviométrie, hydrographie
41
4.1.6 Données démographiques
41
4.1.7 Organisation administrative
42
4.2. Analyse et interprétation des
résultats
42
4.2.1 Situation de la question foncière dans
la zone étudiée
42
4.2.2 Forme d'accès à la terre
44
4.2.3 Taille de l'exploitation familiale
46
4.2.4 Politique foncière dans la
résolution de conflits fonciers
48
4.2.5 Politique et loi foncière, une
solution à la gestion des terres
51
4.3 Vérification des hypothèses
52
CONCLUSION GENERALE ET RECOMMANDATIONS
53
BIOBLIGRAPHIE
55
ANNEXES...............
57
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