Assurance des travaux de bà¢timent pendant la garantie décennale. à‰tude de son applicabilité en droit rwandais Par Bisamaza REMEZO Université nationale du Rwanda Licence en droit 2003
Les cas du divorce en droit comparé Par Mina ADEL ZAHER Université Jean Moulin Lyon 3 Droit international privé et comparé 0000
Les contrats d'adhesion a l'épreuve de la loi-cadre n?°2011/012 du 06 mai 2011 portant protection des consommateurs au Cameroun Par Serge Valery PETNGA NKWENGOUA FSJP - Université de Ngaoundere Master II Recherche Droit privé 2011
La saisie des navires en droit positif camerounais Par Christian Valdano KOJOUO Université de Dschang Master 2013
Du droit pénal de la famille dans les relations entre parents et enfants en droit positif congolais Par Antoine Yoto Kalema Université De Lodja Gradué 2013
Fondements et régime de la propriété Par Séraphim Herbillon Université de Montpellier Master II Droit des contentieux 2015
La problématique de la réparation du préjudice moral en droit positif congolais Par Arthur Nton mayele université de Kinshasa graduat 2013
Case-law based analysis of contractual unpredictability under rwandan law Par Octave NGENZI National University of Rwanda Bachelor of Law 2011
De la formation du contrat entre absents en droit comparé: cas de la République Démocratique du Congo, la Belgique et le Québec au Canada Par Teddy MUKANDA NKIMBA Université de Lubumbashi Licence en Droit privé et judiciaire 2015
Le cadre juridique du crédit bancaire en droit marocain Par Ayoub Berdai Université Hassan II- Casablanca Licence en droit privé 2015
Régime juridique des droits intellectuels en droits positif congolais : le droit d'auteur et le brevet d'invention Par Dominic Tshikolasony Luvundo Jr Université de Kolwezi Graduat en Droit privé et judiciaire 2015
Les actes de l'état civil face aux conflits successoraux en droit positif congolais: « cas de la famille Mukeba après le décès de leur père» Par Justice Mukeba Université de Kinshasa/Unikin campus Licence 2013
Le devoir de diligence du transporteur maritime de marchandises en droit CEMAC Par OUSMANOU HADIDJATOU FSJP UNIVERSITE DE NGAOUNDERE MASTER EN DROIT PRIVE GENERAL 2014
Les modes alternatifs de règlement des conflits en droit privé: cas de l'arbitrage Par Audry MEZOL Université Catholique du Congo Gradué en Droit (Option : Droit privé et judiciaire) 2014
De l'étude comparative de la procédure d'affiliation en droit positif congolais, droit belge et en droit français Par Djibril Kabanga Mutshata Université de Likasi Unili Licence 2015
La mise en Å“uvre du principe de non refoulement Par Alexandre Hugues Landry Malap Yaoundé 2 Diplome D'Etudes Approfondies 2014
Opportunité et stratégie du règlement consensuel des litiges au regard des actions collectives en droit européen de la concurrence Par Edouard Bruc Université de Montpellier DJCE 2016
Le droit à la présomption d'innocence face au droit à l'information Par Ouaogarin Roger SANKARA Université Ouaga 2 Master de recherche en Droit Privé Fondamental 2015
De la constitutionnalité de l'ordonnance n?° 15/081 du 29 octobre 2015 portant nomination des commissaires spéciaux et commissaires spéciaux adjoints en droit positif congolais. Par FRED MUTOMBO MUBABINGE Université de Kinshasa DIPLetOcirc;ME Dà¢â‚¬â„¢ETAT (BACCALAUREAT) 2016
La gestion de la migration de transit en Mauritanie : défi et perspective. Par Mohamed Mohamed DJIGO Université de Nouakchott Master 1 Droit 2010
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