Home | Publier un mémoire | Une page au hasard
Droit Privé
Nombre de mémoires: 175

Droit et Sciences Politiques > Droit Privé


Assurance des travaux de bà¢timent pendant la garantie décennale. à‰tude de son applicabilité en droit rwandais
Par Bisamaza REMEZO
Université nationale du Rwanda Licence en droit 2003


Les cas du divorce en droit comparé
Par Mina ADEL ZAHER
Université Jean Moulin Lyon 3 Droit international privé et comparé 0000


Les contrats d'adhesion a l'épreuve de la loi-cadre n?°2011/012 du 06 mai 2011 portant protection des consommateurs au Cameroun
Par Serge Valery PETNGA NKWENGOUA
FSJP - Université de Ngaoundere Master II Recherche Droit privé 2011


La saisie des navires en droit positif camerounais
Par Christian Valdano KOJOUO
Université de Dschang Master 2013


Du droit pénal de la famille dans les relations entre parents et enfants en droit positif congolais
Par Antoine Yoto Kalema
Université De Lodja Gradué 2013


Fondements et régime de la propriété
Par Séraphim Herbillon
Université de Montpellier Master II Droit des contentieux 2015


La problématique de la réparation du préjudice moral en droit positif congolais
Par Arthur Nton mayele
université de Kinshasa graduat 2013


Case-law based analysis of contractual unpredictability under rwandan law
Par Octave NGENZI
National University of Rwanda Bachelor of Law 2011


De la formation du contrat entre absents en droit comparé: cas de la République Démocratique du Congo, la Belgique et le Québec au Canada
Par Teddy MUKANDA NKIMBA
Université de Lubumbashi Licence en Droit privé et judiciaire 2015


Le cadre juridique du crédit bancaire en droit marocain
Par Ayoub Berdai
Université Hassan II- Casablanca Licence en droit privé 2015


Régime juridique des droits intellectuels en droits positif congolais : le droit d'auteur et le brevet d'invention
Par Dominic Tshikolasony Luvundo Jr
Université de Kolwezi Graduat en Droit privé et judiciaire 2015


Les actes de l'état civil face aux conflits successoraux en droit positif congolais: « cas de la famille Mukeba après le décès de leur père»
Par Justice Mukeba
Université de Kinshasa/Unikin campus Licence 2013


Le devoir de diligence du transporteur maritime de marchandises en droit CEMAC
Par OUSMANOU HADIDJATOU
FSJP UNIVERSITE DE NGAOUNDERE MASTER EN DROIT PRIVE GENERAL 2014


Les modes alternatifs de règlement des conflits en droit privé: cas de l'arbitrage
Par Audry MEZOL
Université Catholique du Congo Gradué en Droit (Option : Droit privé et judiciaire) 2014


De l'étude comparative de la procédure d'affiliation en droit positif congolais, droit belge et en droit français
Par Djibril Kabanga Mutshata
Université de Likasi Unili Licence 2015


La mise en Å“uvre du principe de non refoulement
Par Alexandre Hugues Landry Malap
Yaoundé 2 Diplome D'Etudes Approfondies 2014


Opportunité et stratégie du règlement consensuel des litiges au regard des actions collectives en droit européen de la concurrence
Par Edouard Bruc
Université de Montpellier DJCE 2016


Le droit à la présomption d'innocence face au droit à l'information
Par Ouaogarin Roger SANKARA
Université Ouaga 2 Master de recherche en Droit Privé Fondamental 2015


De la constitutionnalité de l'ordonnance n?° 15/081 du 29 octobre 2015 portant nomination des commissaires spéciaux et commissaires spéciaux adjoints en droit positif congolais.
Par FRED MUTOMBO MUBABINGE
Université de Kinshasa DIPLetOcirc;ME Dà¢â‚¬â„¢ETAT (BACCALAUREAT) 2016


La gestion de la migration de transit en Mauritanie : défi et perspective.
Par Mohamed Mohamed DJIGO
Université de Nouakchott Master 1 Droit 2010


Precedent
1 2 3 4 5 6 7 8 9
Suivant