Home | Publier un mémoire | Une page au hasard
Droit Privé
Nombre de mémoires: 186

Droit et Sciences Politiques > Droit Privé

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy
Effets de cohabitation des époux en séparation de corps
Par Israël IRAZIRIKANA
Université nationale du Rwanda Licence de droit 2009


De la protection des consommateurs des produits pharmaceutiques vendus en vrac
Par Steven BARHOLERE RUSINGA MWEMA
Université Libre des Pays des Grands Lacs/ULPGL. Grade en droit economique et social 2008


L'enfant naturel haitien entre le droit et la realite
Par Rose Maggy b. SHOUTE
Faculte de droit et des sciences economiques de Port- au- Prince Licence 2002


La couverture du risque maladie: essai d'une étude comparative entre les systèmes français et marocain
Par Jamila Zakour
Université Bordeaux IV Montesquieu DEA de droit du travail et de la Protection Sociale 2006


Les fonctions de la délégation
Par Yannick Santiago
Université Rennes 1 DEA droit privé fondamental 2007


La protection du délégué du personnel en droit du travail camerounais
Par Paulin KAMENI WENDJI
Université de Douala Master 2 Recherche en Droit Privé Fondamental 2008


Le sort des droits de préemption dans les procédures collectives agricoles
Par Jérémy MAINGUY
Université de Poitiers Master 2 Droit de l'activité agricole et de l'espace rural 2010


Le Planning Familial à Madagascar
Par Laurence Rakotomalala Randrianandraisana
Centre National de Télé-Enseignement de Madagascar Magister2 2009


Phénomène enfants de la rue comme facteur criminogène dans la cité de Bunia en RDC
Par Paul BAVI KPADYU
Université du Cepromad Bunia RDC Gradué en droit privé et judiciaire 2011


L'action Paulienne
Par Youssef Fassi-Fihri
Université de Perpignan DESS 2003


De la réflexion sur la protection de l'enfant avant l'à¢ge de la majorité: étude comparative des Droits répressifs congolais et belges
Par Janvier BUNANI KARHAKUBWA
Université de Goma Gradué en droit privé et judiciaire 2009


L'assurance de responsabilité civile du transporteur de marchandises
Par P.inga-Wendé Bernard Sylvain KOROGO
Université Catholique de l'Afrique de l'Ouest/Unité universitaire de Bobo-Dioulasso Licence en droit/option droit privé 2008


La protection du tiers contractant en cas de prête-nom en droit rwandais
Par François Xavier HABAKURAMA
Université Nationale du Rwanda Licence en droit 2008


Droit de la condition des étrangers les limites du droit applicable au regroupement familial
Par Dominique Arnaud Christ DINGHAT
Université Bourgogne Master 2 2010


Les accords de médiation, construction et devenir
Par Marie Caroline Despax
DRASS Toulouse DE médiateur familial 2009


La préservation des recours de l'assureur maritime sur facultés
Par Abdourahmane Sall
Université Cheikh Anta Diop DESS droit des assurances 2006


De la protection du vendeur impayé en cas insolvabilité de l'acheteur en droit rwandais
Par Patrick BIZIMANA
Université nationale du Rwanda Master de droit 2009


La problématique du loyer perçu anticipativement par l'usufruitier d'un immeuble à  usage résidentiel
Par Bienvenu Médard PONY MATSANDE
Université de Goma Graduat 2007


La règlementation du prix en droit ivoirien
Par Serge Eric Gnakri KOUASSI
Université catholique d'Afrique de l'ouest DEA Droit privé fondamental 2008


La responsabilité civile du créancier professionnel en matière de setucirc;retés
Par Arnaud Silvère Yansounou
Faculté de droit de La Rochelle Master II Recherche Droit Privé 2005


La mutation du droit du mariage dans la vallée du fleuve Matitanana: du droit coutumier au droit d'inspiration musulmane
Par Francis Zafindrandremitambahoaka MARSON
Université de Perpignan Diplome d'étude approfondie 2003


Evolution et mutation de l'inspection du travail
Par Anne Claire Michaut
Université Paul Cézanne - Aix Marseille III Master Droit social 2008


La réparation du préjudice moral en droit congolais
Par Arsene KIRIZA MASHALI
Centre universitaire de Goma Licence 2003


Licenciement abusif en droit congolais
Par Urbain KOKOLO LANDU
Université de Bunia Licence 2010


La responsabilité de l'expéditeur dans l'acte uniforme ohada relatif aux contrats de transport de marchandises par route
Par Titi Mireille KOUEKEU NANA
Université de Yaoundé II soa DEA en droit privé 2008


L'entreprise en difficulté
Par Ibrahima SAMB
Université Hassan Ier de Settat au Maroc Licence en droit privé 2006


De la durée du contrat d'assurance en droit burundais
Par Désiré UWIZEYIMANA
Université du Lac Tanganyika Licence en droit 2008


Le contrat de commande dans les propriétés intellectuelles
Par Mohammed Youssef
Université Aix Marseille III Paul Cezanne M2 2009


La protection des enfants contre les violences physiques émanant de leurs parents
Par Didier KOYA MATENDO
Université libre des pays des grands lacs Graduat en droit privé et judiciaire 2010


La promesse de vente de la chose d'autrui
Par Florent Kuitche Takoudoum
Université de Nice sophia antipolis Master II droit de l'immobilier et de l'urbanisme 2007


La bonne foi dans le rapport de travail
Par oumar ben Camara
Université Lumiére Lyon2 master 2 2007


Réseu ferroviaire au Maroc
Par Adnane BENNIS - Zineb HAZZAZ - Sanae BENNANI
Université Sidi Mohamed Ben Abdellah Master droit des transports et de la logistique 2009


L'effet normatif des conventions
Par Dany MARIGNALE
Université Paris XII Master 2 recherche en droit privé 2007


Conséquence de l'évolution du lien substantiel entre Etat du pavillon et navire au sein de la marine marchande Fr. et des équipages
Par Yann Collin
ESC Bretgane Brest Master 2008


De la protection des droits de propriété littéraire et artistique en droit positif burundais
Par Francis MUHIRE
Universite Espoir d'Afrique Licence 2011


La procédure d'immatriculation des terrains en droit camerounais selon le decret n?°2005/481 du 16 decembre
Par Simplice GOUAMBE
Université de yaoundé II-SOA DEA droit privé 2006


La clause de non concurrence en droit du travail sénégalais
Par Ernest Aly THIAW
Université Gaston Berger de Saint-Louis Maitrise 2009


Résolution extra-judiciaire des conflits fonciers en territoire de Masisi.
Par Didier KAKULE PILIPILI
Université de Kisangani Licencié en droit 2010


Les accidents du travail et leurs indemnisations à djibouti : etlaquo; secteur privé etraquo;
Par GUEDI FARAH Sahal
Université de DJIBOUTI Licence 2009


La négociation collective dans le secteur privé au Sénégal
Par Papa Mohamdaou MBODJI
Université Gaston Berger de Saint-Louis Maitrise es Sciences Juridiques 2009


Le cadre règlementaire de la publicité extérieure, des enseignes et pré- enseignes au Burundi
Par Pie NKENGURUTSE
Université du lac Tanganyika Burundi Licence en droit 2011


Le renouveau du contrat de travail
Par Kokou ALEKE
Université de Lomé DEA Droit privé fondamental 2006


Le statut des réfugiés au Cameroun- étude critique de la loi netdeg;2005/006 du 27 juillet 2005
Par Simeon Patrice KOUAM
Université de Yaoundé II Diplôme d'Etudes Approfondies (DEA) en Droit Privé Fondamental 2004


La propriété dans l'univers virtuel
Par Hugues Nsiangani
Université de Versailles Saint-Quentin Master 2 droit des Nouvelles Technologies de l'Information et des Télécommunications 2008


Du Nantissement des créances en droit rwandais: cas des droits sociaux nominatifs
Par Faustin MUNYABARENZI
Université Nationale du Rwanda Licence en Droit 2005


De la protection du vendeur impayé en cas d'insolvabilité de l'acheteur en droit rwandais
Par Patrick BIZIMANA
Université Nationale du Rwanda LLB 2009


L'à¢ge légal du mariage: approche législative, jurisprudentielle et doctrinale.
Par Aguibou LY
Université Cheikh Anta Diop de Dakar Maîtrise de droit privé 2010


Profession d'avocat en République Démocratique du Congo
Par Urbain KOKOLO LANDU
UNIKIS Gradué en Droit 2008


Responsabilité juridique du pharmacien d'officine
Par Rmyone ZINMANKAN
Ecole de commerce Licence de droit 2005


Inspection du travail à  Djibouti
Par Abdoulkader WARSAMA AFASSEH
Université de Djibouti Licence économie-droit 2010


Precedent
1 2 3 4
Suivant


Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy