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Economie et Finance
Définitions et généralités des régimes douaniers économiques
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par
Emmanuel COULIBALY
Université des sciences sociales et de gestion Bamako - Maitrise en sciences économiques 2012
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INTRODUCTION GENERALE :
PREMIERE PARTIE :
RAPPORT DE STAGECHAPITREI : LA PRESENTATION DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES
CHAPITRE II : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
SECTION I : ORGANISATION(ORGANIGRAMME)
SECTION II : STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT
Paragraphe 1 : Les Services de staff et les Sous Directions :
1.1- Le Directeur général et son Adjoint
1.2- Le Bureau de Contrôle Interne (BCI)
1.4-Les Sous Directions :
Paragraphe 2 : Les bureaux spécialisés des douanes :
2.1- Le bureau des régimes économiques :
2.2- Le bureau des exonérations douanières et des maliens de l'extérieur :
2.3- Le bureau des produits pétroliers
2.4- Le bureau du guichet unique
2.5- Le bureau de contrôle des acquits :
Paragraphe 3 : Les bureaux principaux des douanes et Directions Régionales, les brigades, les postes, services extérieurs
3.1- Les bureaux principaux :
3.2- Les Directions Régionales :
3.3- Les brigades des douanes
3.4- Les postes des douanes
3.5- Les services extérieurs
CHAPITRE III : PRESENTATION DU SERVICE D'ACCUEIL, ET TACHES EFFECTUEES.
SECTION I : PRESENTATION DU SERVICE D'ACCUEIL :
Paragraphe 1 : Présentation :
Paragraphe 2 : Organisation :
Paragraphe 3 : Les Caractéristiques de la Sous-Direction Des Recettes et des Etudes :
3.1- Division de la Comptabilité des Recettes et des Etudes :
3.2- Division de la Valeur :
Paragraphe 4 : Fonctionnement :
SECTION II : TACHES EXECUTEES :
Paragraphe 1 : Au Niveau de la Division Comptabilité des Recettes et des Etudes :
Paragraphe 2 : Au Niveau de la Division Valeur :
SECTION III : LE BILAN DE STAGE
Paragraphe 1 : Les Observations :
Paragraphe 2 : Les Suggestions :
Paragraphe 3 : Les Difficultés rencontrées :
DEUXIEME PARTTIE :
DEFINITIONS ET GENERALITES DES REGIMES DOUANIERS ECONOMIQUES
CHAPITRE I : LA FONCTION CIRCULATION OU TRANSPORT SOUS DOUANES : LE TRANSIT :
SECTION I : ECONOMIE GENERALE DU TRANSIT :
Paragraphe 1 : Définition et effets juridiques :
Paragraphe 2 : Domaine d'application du transit :
Paragraphe 3 : Caractéristiques communes aux différentes formes de transit :
3.1 Opérations au bureau de départ :
3.2. Traitement des marchandises pendant le transport :
3.2.1. Cas Général :
3.2.2. Incidents en cours de transport :
3.3. Opérations au bureau de destination : Présentation et vérification des marchandises, décharge des engagements souscrits par l'utilisateur
SECTION II : LES DIVERSES FORMES DE TRANSIT :
Paragraphe 1 : Le transit ordinaire ou national :
Paragraphe 2 : Le transit international :
CHAPITRE II : LA FONCTION STOCKAGE : LE REGIME DE L'ENTREPOT DOUANIER
SECTION I : ECONOMIE GENERALE DU REGIME
Paragraphe 1 : Définitions et Effets juridiques :
Paragraphe 2 : Vocation économique du régime : Avantages offerts aux utilisateurs du régime
Paragraphe 3 : Marchandises exclues, Restrictions d'entrée en entrepôt de stockage :
SECTION II : DISPOSITIONS DIVERSES APPLICABLES A TOUS LES ENTREPOTS DE STOCKAGE :
4.1. Mutations d'entrepôt :
4.2. Changement de place ou de magasin :
4.3. Cession de propriété et Recensement :
4.3.1 Cession de propriété :
4.3.2 Recensement :
4.4. Liquidation des droits, taxes et Délai de séjour :
4.4.1 Liquidation des droits et taxes :
4.4.2 Délai de séjour :
CHAPITRE III : LA FONCTION TRANSFORMATION :
SECTION I : L'ADMISSION TEMPORAIRE POUR PERFECTIONNEMENT ACTIF :
Paragraphe 1 : Bases Juridiques et Définition :
Paragraphe 2 : Finalité du régime et opérations de perfectionnement autorisées :
SECTION II : L'EXPORTATION TEMPORAIRE POUR PERFECTIONNEMENT PASSIF :
Paragraphe 1 : Bases Juridiques et Définition :
Paragraphe 2 : Historique et Finalité du perfectionnement passif :
SECTION III : L'ENTREPOT INDUSTRIEL :
Paragraphe 1 : Définition et bases juridiques :
1.1. Définition :
1.2 Bases juridiques :
Paragraphe 2 : Historique et finalité du régime de l'entrepôt industriel :
CHAPITRE IV : LA FONCTION UTILISATION :
SECTION I : L'ADMISSION TEMPORAIRE
Paragraphe 1 : Définition et Bases juridiques:
Paragraphe 2 : Finalité du régime :
Paragraphe 3 : Marchandises susceptibles de bénéficier du régime :
Paragraphe 4 : Les Différentes catégories d'admission temporaire :
SECTION II : L'EXPORTATION TEMPORAIRE :
Paragraphe 1 : Bases Juridiques et Définitions
Paragraphe 2 : Différentes catégories d'exportation temporaire :
2.1 L'exportation temporaire en l'état des matériels et produits devant être utilisés à l'étranger :
2.2 L'exportation temporaire en l'état des objets destinés à l'usage personnel des voyageurs allant séjourner temporairement à l'étranger :
SECTION III : L'IMPORTATION TEMPORAIRE :
Paragraphe 1 : Bases Juridiques :
Paragraphe 2 : Différentes catégories d'importation temporaire :
2.1 Importation temporaire des biens appartenant aux voyageurs :
2.2 Importation temporaire des véhicules automobiles au Mali :
Paragraphe 3 : Procédure d'immatriculation :
SECTION IV : LES USINES EXERCEES :
Paragraphe 1 : Bases Juridiques et Définition :
Paragraphe 2 : Différents types d'installations :
2.1 Les installations d'extraction (Art 180-CD) :
2.2 Les installations de production :
CONCLUSION GENERALE:
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE :
II- OUVRAGES GENERAUX :
III- OUVRAGES SPECIAUX :
IV- SITES WEB:
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Albert Einstein