VI- PAGES WEB
www.ridi.org/adi/archives.htm.,
20 juillet 04.
www.hirondelle.org, 20
août 2004.
www.reseauvoltaire.net/bibliothèque.htm,
7 août 2004.
www.reseauvoltaire.net/article8760.html,
10 août 2004.
www.reseauvoltaire.net/article8695.html,
10 août 2004.
http://www.senat.fr/rap/l03-220/l03-220.html,
20 juillet 2004
http://zombie.lautre.net/recherche.php3?recherche=commentaire+sur+union+africaine20
août 2004.
TABLES DES
MATIERES
DEDICACE......................................................................................I
REMERCIEMENTS..........................................................................II
RESUME.......................................................................................III
SUMMARY....................................................................................IV
SIGLES ET
ABREVIATIONS..............................................................V
SOMMAIRE...................................................................................VI
INTRODUCTION GENERALE
1
I- DEFINITION DES CONCEPTS
5
A- LA DIVERSITÉ CULTURELLE
5
B- LES DROITS DE L'HOMME
6
C- LE PROCÈS INTERNATIONAL
7
II- LE CADRE DE L'ETUDE
9
A- INTERET DE L'ETUDE
9
B- REVUE DE LITTERATURE
10
C- LA PROBLEMATIQUE
17
III- LA CONDUITE DE L'ETUDE
18
A- LES HYPOTHESES DE TRAVAIL
18
B- LE PROCESSUS METHODOLOGIQUE
19
C- JUSTIFICATION DU PLAN
22
PREMIÈRE PARTIE : LE JUGE
INTERNATIONAL FACE A LA DIVERSITE CULTURELLE
23
CHAPITRE I : L'APPROPRIATION DU FAIT
CULTUREL PAR LE JUGE
24
Section 1 : Le juge et l'appropriation de
la situation culturelle
24
Sous-section 1 : Communication et dialogue
24
A- La communication
24
B- Dialogue et traduction
26
Sous-section 2 : Références
historiques et pratiques sociales
28
Section 2 : L'interprétation des
faits et l'application du droit
30
Sous-section 1 : L'interprétation des
faits
31
A- Devant les juridictions belges
31
B- Devant les Comités des droits de
l'homme
34
Sous-section 2 : Confrontation de cultures dans
l'application de la loi
38
CHAPITRE II : LE JUGE INTERNATIONAL, LA
DIVERSITE CULTURELLE ET LE SORT DES ACCUSES
42
Section1 : L'implication de la
diversité culturelle dans la décision du juge.
42
Sous-section1 : L'application des circonstances
atténuantes
42
Sous-section 2 : Les circonstances
aggravantes
44
Section2 : La diversité culturelle
et l'application de la règle de droit.
45
Sous-section 1 : L'incidence de l'application
stricte de la norme internationale
45
Sous-section 2 : La possible prise en compte
des dispositions d'ordre interne
47
A- L'application de la loi interne
48
B- L'application de la loi des parties
49
DEUXIÈME PARTIE : L'UNIVERSALITE
DU DROIT ET L'INTERCULTUREL AU REGARD DU PROCES INTERNATIONAL
51
CHAPITRE I: L'AVENIR DE LA CPI AU REGARD DE
L'EXPERIENCE DES TRIBUNAUX PENAUX INTERNATIONAUX
52
Section 1 : Les limites de la justice
pénale internationale : l'expérience des Tribunaux ad
hoc.
52
Sous-section 1 : Difficile adéquation du
droit international aux réalités culturelles
particulières.
52
A- La norme internationale et ses imperfections
53
B- Difficultés du juge à traduire
juridiquement les faits
54
Sous-section2 : L'incidence des
difficultés observées sur le fonctionnement de la justice
pénale internationale
59
Section 2 : La CPI : Vers une
uniformisation du droit et des cultures.
61
Sous-section1 : Pour une procédure
pénale internationale unique.
61
Sous-section 2 : La justice pénale
internationale à l'épreuve de la lutte contre le terrorisme
63
CHAPITRE II : REPENSER LA JUSTICE
INTERNE ET LA PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME.
67
Section1 : Réflexion sur la
compétence des tribunaux internes.
67
Sous-section 1 : La compétence
universelle
67
Sous-section 2 : La compétence des
juridictions internes
70
Section 2 : Les avantages de la justice
régionale
72
Sous-section1 : L'Union Africaine et les
organes de protection des droits de l'homme
72
Sous-section2 : La Cour européenne des
droits de l'homme
75
CONCLUSION GENERALE
77
BIBLIOGRAPHIE GENERALE
81
I- OUVRAGES
81
III- ARTICLES
82
IV- DOCUMENTS
86
VI- PAGES WEB
88
| 
