DEDICACE
A mes chers parents bien aimés, qui sont un
présent unique du ciel que je ne saurai guère oublier, à
mon papa HUGO TSHISHIKU, à ma maman MAKITO MOYOME, vous pour qui
mes larmes de reconnaissance ne tariront jamais, vous qui avez accompli cette
mission que Dieu vous a assignée, vous avez fait de moi ce que je suis
devenu aujourd'hui, pour votre amour maternel et pour vos conseils qui sont
pour moi une référence tous les jours.
Je témoigne ma
gratitude à mes frères et soeurs : HUGO TCHICHIKU ;
HUMA TCHICHIKU; HUNALVETTE TCHICHIKU; HUZZARDE TCHICHIKU, HUGFE TCHICHIKU et
WHAVY TCHICHIKU.
REMERCIEMENT
Ce travail est le fruit de
beaucoup de sacrifice, de courage, de bravoure et d'endurance. C'est ainsi
qu'on veut remercier ceux qui nous ont aidé :
Nos remerciements s'en vont
spécialement au professeur docteur LAKI M'BAYO MUSEWA Maurice qui
malgré ses multiples occupations à accepter d'assurer la
direction de ce travail tout en lui conférant une dimension scientifique
et en l'imprégnant d'une orientation toute distinctive.
Nous remercions tout le
corps professoral de la faculté de sciences économiques et de
gestion, qui a participé à notre formation.
Nous remercions nos
condisciples avec qui les échanges de ce travail ont été
pour nous un apport considérable et bénéfique.
TABLE DES MATIERES
CHAPITRE I : INTRODUCTION GENERALE
8
I.1 : INTRODUCTION
3
I.2. PROBLEMATIQUE
9
I.3. HYPOTHESE
9
I.4. METHODES ET TECHNIQUES
10
A. METHODES
10
B. TECHNIQUES
11
I.5. DELIMITATION SPATION-TEMPORELLE
11
CHAPITRE II : CADRE CONCEPTUEL
12
SECTION I : DEFINITION DES CONCEPTS DE
BASE
12
I.1. LA FISCALITE
12
I.2. IMPÔT
12
I.3. TAXE
13
SECTION II : NOTION DE L'IMPÔT
13
II.1. DEFINITION
14
II.2. CLASSIFICATION DES IMPÔTS
14
A. LES CLASIFICATIONS TRADITIONNELLES (Bakandeja wa
Pungu 2006 : 97-106)
14
1. IMPÔT DIRECT ET IMPÔT INIRECT
14
2. IMPÔT REEL ET IMPÔT PERSONNEL
15
B. LES AUTRES CLASSIFICATIONS
16
1. IMPÔT ANALYTIQUE ET IMPÔT
SYNTHETIQUE
16
2. IMPÔT SUR LE REVENU, IMPÔT SUR LA
DEPENSE, IMPÔT SUR LE CAPITAL
16
II.2.1. GENERALITE SUR L'ICA
17
v FONCTIONNEMENT DE L'ICA
18
2. Assiette et fait générateur (Kola
Gonze 2005-2006 : 102)
18
B/ Impôt sur le chiffre d'affaire à
l'importation ;
23
1. Base d'imposition
23
2. Assiette et fait
générateur
23
3. Redevable et taux de l'impôt
24
4. Les importations
exonérées
24
5. Liquidation
25
v CALCUL DU TAUX D'IMPOSITION DE L'ICA
25
II.2.2. GENERALITE SUR LA TVA
26
Ø FONCTIONNEMENT DE LA TVA
27
A. Le principe de son fonctionnement
27
Ø L'ASSIETTE FISCALE (BASE
IMPOSABLE)
27
Ø CALCUL DU TAUX D'IMPOSITION DE LA
TVA
28
CHAPITRE III : COMPARAISON ENTRE L'ICA ET LA
TVA
30
III.1.Comparaison du système d'imposition
sur le chiffre d'affaires et de la TVA
30
1. Du point de vue de leurs champs
d'application
30
2. Du point de vue du régime d'imposition
des biens et services
30
3. Du point de vue du régime des
importations
33
III.1.1. Négativité de l'impôt
sur le chiffre d'affaires
33
III.1.2. Motivation de l'institution de la TVA
34
III.1.3. Caractéristiques de la palliation
de la TVA aux insuffisances sur l'ICA
34
III.2. COMPTABILISATION DE LA TVA
35
III.2.1. Les généralités sur
la comptabilité de la TVA
35
III.3. COMPTABILISATION DE L'ICA
37
CHAPITRE IV : PRESENTATION ET INTERPRETATION
DES DONNEES
39
SECTION I : ANALYSE SUR LE TAUX D'IMPOSITION
DE L'ICA ET DE LA TVA
39
I.1 ANALYSE SUR LE TAUX D'IMPOSITION DE L'ICA
39
1) L'I.C.A. DES OPERATIONS DE VENTE DES PRODUITS DE
FABRICATION LOCALE
39
2. I.C.A DES PRESTATIONS DES SERVICES
40
I.2. ANALYSE SUR LE TAUX D'IMPOSITION DE LA TVA
41
SECTION II. PRESENTATION DES DONNEES
42
SECTION III. INTERPRETATION DES DONNEES
44
III.1. CONFRONTATION DES RESULTATS
44
CONCLUSION GENERALE
45
CRITIQUE
47
SUGGESTION
47
BIBLIOGRAPHIE
49
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