l'information financière à la juste valeur risques et enjeux de la révolution : le cas tunisien

bibliographie

Ouvrages et articles

·Arnold SCHLIDER, «Comptabilité et contrôle bancaire : les principaux enjeux », p3.

·C. DE BOISSIEU, J.H. LORENZI & J. MISTRAL (2003), « Les normes comptables et le monde post-Enron», Conseil d'Analyse Economique français.

·Christian MARMUSE, « performance », Encyclopédie de gestion, 2^ème édition, tome 2, p2195.

·Christian PANETIER, Benoît BESSON, Denis CRAMAZOU, Didier DUMONT, Olivier DELELIS, Nathalie LOPES, Jacques PROVOST, Jean-Pierre TROUÉ et Rainer WELFENS (2007) « juste valeur : la recherche de la pertinence ». Comité Jacques Coeur, DFCG Île-de-France1, p56.

·Dominique LACOUE-LABARTHE, « Bâle 2 et IAS 39 : les nouvelles exigences en fonds propres réglementaires des banques et l'évaluation en juste valeurs des instruments financiers »

·Guy DUMAS et Daniel LARUE (2004), « Le concept de la juste valeur et la normalisation comptable internationale »

·Gwénaelle FLANDRIN-LEMAIRE (2003) « l'impact macro économique de la norme IAS 39 », revue d'économie financière. N°47, été 2003.

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·Eric MANCHON (2001), «Analyse bancaire de l'entreprise » ; p96.

·Fédération française bancaire (12 mai 2004), « Ratio de solvabilité, normes IAS : Les principales conséquences ; Paris.

·Jean-François CASTA (2003), « La comptabilité en juste valeur permet-elle une meilleure représentation de l'entreprise ? », Centre de recherche sur la gestion - CEREG, Université Paris Dauphine, p6.

·Revue d'économie financière en ligne n°71 ; Association d'Economie Financière « Les nouvelles normes comptables en question ».

·Price Waterhouse Coopers (2004), « Similarités et divergences : une comparaison entre les normes comptables internationales (IFRS) américaines (US GAAP) et tunisiennes (NCT) », Tunis Office, Septembre 2004, p 8.

·Yves SIMON, Patrick JOFFRE (1997), Encyclopédie de gestion, 2^ème édition, tome1, p549.

Thèses et mémoires 

·Anis WAHABI (2005), « La comptabilisation à la juste valeur enjeux théorique et pratiques », mémoire d'obtention du diplôme d'expertise comptable, IHEC Carthage.

·Hanen GHORBEL (1997), « analyse des besoins en informations comptables des utilisateurs externes et potentiel du nouveau système comptable tunisien à satisfaire ces besoins », mémoire de DEA en comptabilité, institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, université de Manouba Tunis.

·Hichem HRRATHI (2006), « les instruments financiers et la comptabilité de couverture », mémoire de fin d'études en sciences comptables, institut des hautes études commerciales de Carthage.

·Jaouida ELLEUCHE (1998), « pertinence de l'information comptable et l'impact sur les comportements des cours et des volumes des transactions mémoire de DEA en comptabilité, institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, université de Manouba Tunis.

·Mahmoud JARRAYA, et Mustapha KADDOUR (2006), « instruments financiers : coût historique/juste valeur le dilemme Prudence/Pertinence », mémoire de fin d'études en sciences comptables, institut des hautes études commerciales de Carthage.

·Zied BOUDRIGUA (2004), « l'audit interne au sein d'un établissement bancaire », thèse professionnelle pour l'obtention du master spécialisé audit, université privée TIME université.

Décrets, textes officiels et normes 

·Décret n°96-2459 du 30 décembre 1996, portant approbation du cadre conceptuel de la comptabilité. Le système comptable des entreprises, p12.

·IASB (2004), « Normes comptables internationales », Journal Officiel de l'Union Européenne », L394, 31/12/2004.

·Système comptable des entreprises (2004). Norme comptable relative aux revenus (NC3). p69.

·loi de sécurité financière n°2005-65 du 27 juillet 2005 modifiant et complétant le code des sociétés commerciales.

Supports de cours

Abderrazek Gabsi (2006), CES de révision comptable. IHEC

Neila Boulila Taktak (2006), la comptabilité des instruments financiers. ESSEC

Sites Web

www.aef.asso.fr

www.camagasine.com

www.cnu.ca

www.costkiller.net

www.ey.com

www.experts-comptables-fr.org

www.fbf.fr

www.focusifrs.com

www.fr.wikipedia.encyclopédielibre.org

www.iasb.org.uk

www.iasc.org.uk

www.oboulo.com

www.tustex.com

www.pwc.fr

Congrès :

Congrès international 2007 de l'ordre des experts comptables de Tunisie en partenariat avec la FIDEF (fédération internationale des experts comptables francophones) : les normes internationales IAS /IFRS : Adoption ou adaptation et impact sur les PME.

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION GÉNÉRALE 4

PREMIERE PARTIE :VERS UN MODELE COMPTABLE A LA JUSTE VALEUR LES PRINCIPAUX DEBATS 4

INTRODUCTION 8

CHAPITRE I : EMERGENCE ET ÉVOLUTION DU MODÈLE COMPTABLE À LA JUSTE VALEUR 10

Introduction 10

SECTION 1 : LES PRINCIPAUX DÉTERMINANTS DE L'ÉVOLUTION VERS UN MODÈLE COMPTABLE À LA JUSTE VALEUR 11

1-1.LES MUTATIONS CONCEPTUELLES 11

1-1-1.Le rôle de la comptabilité 11

1-1-2.Les utilisateurs des états financiers 12

1-1-3.Qualités attendues de l'information comptable 12

1-2.LE DÉVELOPPEMENT DES MARCHÉS FINANCIERS ET L'APPARITION DES DÉRIVÉS 13

1-3.LES MOTIFS LIÉS À LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE 14

SECTION 2: NIVEAU D'UTILISATION DU CONCEPT DE LA JUSTE VALEUR 16

2-1. JUSTE VALEUR DANS LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES 16

1-1-1.Définition 16

1-1-2.Niveau d'utilisation du concept de la juste valeur dans les normes comptables internationales 17

2-2.JUSTE VALEUR DANS LES NORMES COMPTABLES TUNISIENNES 19

2-2-1.Définition 20

2-2-2. Niveau d'utilisation du concept de la juste valeur dans les normes comptables tunisiennes 20

CHAPITRE II: LE MODÈLE COMPTABLE À LA JUSTE VALEUR : APPORTS ET LIMITES 24

Introduction 24

SECTION 1 : APPORTS DU MODÈLE COMPTABLE À LA JUSTE VALEUR 25

1-1.UTILITÉ POUR L'INVESTISSEUR 21

1-2.UTILITÉ POUR L'ENTREPRISE 26

1-2-1.corrélation entre juste valeur et valeur de l'entreprise 27

1-2-2.Corrélation entre Juste valeur et mesure des performances 28

1-3.UTILITÉ POUR LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES 30

1-3-1.Une plus grande transparence financière  30

1-3-2.Meilleure prise en compte des risques 30

1-3-3Une plus grande harmonisation internationale  31

SECTION 2 :LIMITES ET DIFFICULTÉS DU MODÈLE COMPTABLE À LA JUSTE VALEUR 32

2-1.LIMITES ET DIFFICULTÉS POUR L'INVESTISSEUR 28

2-2. LIMITES ET DIFFICULTÉS POUR L'ENTREPRISE 33

2-3.LIMITES ET DIFFICULTÉS POUR LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES 35

Conclusion 37

CONCLUSION PREMIÈRE PARTIE 38

PARTIE II:IAS 39 ET LA JUSTE VALEUR DES INSTRUMENTS FINANCIERS : ENJEUX PRATIQUES 35

INTRODUCTION 40

CHAPITRE I: INSTRUMENTS FINANCIERS: OBJETS DE DISCORDE ET SOURCES DE RISQUES 41

Introduction 41

SECTION 1: IMPLICATIONS DE L'IAS 39 SUR LA GESTION DES PRINCIPAUX RISQUES FINANCIERS 41

1-1.DÉFINITIONS ET CLASSEMENTS DES INSTRUMENTS FINANCIERS 41

1-1-1.Définitions 41

1-1-2.Classements 42

1-2.IMLCATIONS DE L'IAS 39 SUR LA GESTION DES PRINCIPAUX RISQUES FINACIERS : 43

1-2-1.Les principaux risques financiers 44

1-2-2.Pricipales implications de l'IAS 39 sur la gestion des risques financiers : 45

SECTION 2: TRAITEMENT DES INSTRUMENTS FINANCIERS SELON L'IAS 39 47

2-1.ENREGISTREMENT ET ÉVALUATION INITIALE 47

2-2 EVALUATION ULTÉRIEURE 47

2-3.LA COMPTABILITÉ DE COUVERTURE : 47

CHAPITRE II: IAS 39 ET LA JUSTE VALEUR DES INSTRUMENTS FINANCIERS : QUELLE PERTINENCE POUR LES ENTREPRISES ET LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES TUNISIENNES ? 49

Introduction 49

SECTION I: PASSAGE DES NORMES COMPTABLES NATIONALES À LA NORME IAS 39 50

1-1. TABLEAU DE PASSAGE DES NORMES COMPTABLES NATIONALES À LA NORME IAS 39 50

1-2. CONSTATATIONS 52

SECTION II: IMPACTS, POUR UNE ENTREPRISE, DE L'ÉVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS À LA JUSTE VALEUR : CAS DE TUNISAIR 54

1-1.IMPACTS SUR LES ÉTATS FINANCIERS 54

1-1-1.Impact sur le bilan 54

1-1-2.Impact sur l'état de résultat 56

1-2.IMPACTS SUR L'ANALYSE FINANCIÈRE : 58

1-2-1. La capacité d'autofinancement 58

1-2-2. La situation nette comptable 59

1-2-3. les ratios financiers 60

SECTION II: IMPACT, POUR UNE INSTITUTION FINANCIÈRE, DE L'ÉVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS À LA JUSTE VALEUR : CAS D'ATTIJARI BANK 63

1-1.IMPACTS SUR LES ÉTATS FINANCIERS 63

1-1-1.Impact sur le bilan 63

1-1-2.Impact sur l'état de résultat 65

1-2-1. La capacité d'autofinancement 67

1-2-3. les ratios financiers 69

1-3.IMPACT SUR LES EXIGENCES EN FONDS PROPRES 71

CONCLUSION DEUXIÈME PARTIE 73

PARTIE III : QUESTIONNAIRE SUR LA PERTINENCE DE L'INFORMATION FINANCIÈRE À LA JUSTE VALEUR DANS LE CONTEXTE TUNISIEN 75

I) ETUDE DES PRÉOCCUPATIONS PROPRES AU SECTEUR ÉCONOMIQUE TUNISIEN : 80

II)APPRÉCIATION DU MODÈLE 77

III) ASPECTS PRATIQUES : 83

CONCLUSION TROISIEME PARTIE 81

CONCLUSION GÉNÉRALE 89

BIBLIOGRAPHIE 92