Contribution du contrôle interne à la réalisation des objectifs d'un projet. Cas du fonds de soutien aux activités en matière de population et de lutte contre les ist/vih&sida(fosap) du Tchad.

LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1 : Démarche de recherche auprès des différents responsables 3

Tableau 3 : Fiche technique de la subvention 24

Tableau 4: Forces et faiblesses du système 34

Tableau 5 : Opportunités et menaces 37

LISTE DES SCHÉMAS

Schéma 1 : Triangle de performance 3

Schéma 2 : Circuit de décaissement et de justification du financement 27

Schéma 3 : Démarche d'analyse interne du système de contrôle interne 34

LISTE DES ANNEXES

Annexe 1: Organigramme du FOSAP iii

Annexe 2 : Questionnaire de contrôle interne ii

Annexe 3 : Guide d'entretien ix

Annexe 4 : Les indicateurs de résultat du projet ix

Annexe 5 : Circuit de contrôle financier du FOSAP xi

Annexe 6 : Résultats de test de permanence des méthodes xii

SOMMAIRE

INTRODUCTION GÉNÉRALE 3

PREMIÈRE PARTIE : APPROCHE THÉORIQUE DU CONTRÔLE INTERNE 7

CHAPITRE 1 : CADRE CONCEPTUEL ET THÉORIQUE DU CONTRÔLE 8

INTERNE 8

Section 1 : Concept et composantes du contrôle interne 8

Section 2 : Gouvernance du système de contrôle interne 12

CHAPITRE 2 : CADRE CONTEXTUEL DU CONTRÔLE INTERNE ET MÉTHODOLOGIE DE RECHERCHE 16

Section 1 : Contrôle interne dans le contexte du Tchad 16

Section 2 : Méthodologie de recherche 18

DEUXIÈME PARTIE : ANALYSE EMPIRIQUE DU CONTRÔLE INTERNE 23

CHAPITRE 3 : PRÉSENTATION DU FOSAP 24

Section 1 : Présentation générale du FOSAP 24

Section 2 : État du contrôle interne actuel du FOSAP 28

CHAPITRE 4 : ANALYSE CRITIQUE DU CONTRÔLE INTERNE DE FOSAP 33

Section 1 : Analyse stratégique du FOSAP 33

Section 2 : Contrôle interne comme facteur de réussite du projet 38

CONCLUSION GÉNÉRALE 43

BIBLIOGRAPHIE 45

ANNEXES 50

TABLE DE MATIÈRE xiii

RÉSUME

Notre mémoire s'intéresse aux rôles et enjeux du dispositif de contrôle interne dans l'atteinte des objectifs d'un programme de développement, notamment celui du FOSAP. L'objectif principal de cette étude est de faire une analyse du niveau de contribution du contrôle interne mis en place par le FOSAP à l'atteinte des objectifs du projet de lutte contre le VIH&SIDA, financé par le Fonds Mondial de 2010 à 2014. Comme méthode d'approche, nous nous sommes servis d'un questionnaire de contrôle interne, d'un guide d'entretien, des documents de base ainsi que des observations directes pour la collecte des données. Les données collectées ont fait l'objet d'une analyse à l'aide du modèle SWOT (Strengths/Weaknesses-Opportunities/Threats).

Les résultats de l'étude montrent que le système de contrôle interne du FOSAP a de la peine à fonctionner normalement. Le manque de contrôle à priori chez les partenaires de mise en oeuvre a occasionné le non-respect des procédures d'utilisation des fonds et contribue à accumuler des dépenses insuffisamment justifiées. Le mécanisme de décaissement actuel est lourd et ne facilite pas la fluidité des opérations. A cela s'ajoute un système de décision très vertical. Aussi, les dispositions du manuel de procédure ne sont pas toutes adaptées à certaines zones rurales. L'insuffisance d'une implication du Comité directeur dans le suivi et la prise des mesures pour juguler les failles du système de contrôle interne, l'absence d'une cartographie de risques et d'un tableau de bord à l'usage de la direction ne permettent pas de faciliter une meilleure gestion.

Cette étude suggère donc l'implication du Comité directeur dans le suivi de la mise en oeuvre du Contrôle interne et l'allégement du processus de financement interne et externe du FOSAP pour une plus grande efficacité du programme.

Mots clés : Contrôle Interne, Objectifs, Gouvernance, Projet, VIH&SIDA, Audit Interne.