Mobilisation des recettes fiscales au Cameroun

TABLE DES MATIERES

DEDICACES i

REMERCIEMENTS ii

RESUME iv

ABSTRACT v

SOMMAIRE vi

LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES vii

LISTE DES ANNEXES viii

ABREVIATIONS ET ACRONYMES ix

INTRODUCTION GENERALE 1

PARTIE 1: LES DETERMINANTS DE LA MOBILISATION DES RECETTES FISCALES 9

Introduction à la première partie 10

Chapitre 1: Les déterminants de la mobilisation fiscale : une revue de la littérature 11

Introduction au chapitre1 11

Section 1 : Les déterminants traditionnels du prélèvement fiscal 11

1.1. Les déterminants structurels et de politiques macroéconomiques du prélèvement fiscal 11

1.1.1. Niveau de développement et prélèvement fiscal 12

1.1.2. Structure du produit et prélèvement fiscal 14

1.2. Politiques macroéconomiques et prélèvement fiscal 15

1.2.1. Politique budgétaire et prélèvement fiscal 16

1.2.2. Politiques monétaire, de changes et prélèvement fiscal 17

Section 2 : Les autres déterminants de la mobilisation fiscale au Cameroun 18

2.1. Facteurs institutionnels et prélèvement fiscal 18

2.1.1. Corruption, fraude et recettes fiscales 18

2.1.2. Secteur informel, fraude et corruption 21

2.2. Facteurs sociopolitiques, culturels et prélèvement fiscal 22

2.2.1. Facteurs sociopolitiques et prélèvement fiscal 22

2.2.2. Facteurs culturels et prélèvement fiscal 24

Conclusion du chapitre1 25

Chapitre 2: Analyse économétrique des déterminants macroéconomiques de la mobilisation fiscale au Cameroun 26

Introduction au chapitre2 26

Section 1 : Etude des propriétés statistiques des variables d'analyse 27

1.1. Procédure des tests ADF et test de racine unitaire avec prise en compte des ruptures de Clémente et al. (1998) 27

1.1.1. Test ADF 27

1.1.2. Test de racine unitaire avec prise en compte des ruptures de Clémente et al. ........................................................................................ 29

1.2. Analyse des différentes séries de données 29

1.2.1. Test ADF 29

1.2.2. Recherche des points de rupture 30

Section 2 : Estimation et présentation des résultats 31

2.1. Estimation et présentation du VAR 32

2.1.1. Présentation des résultats du modèle 32

2.1.2. Adéquation du VAR estimé 32

2.2. Analyse de la décomposition de la variance et fonctions impulsion-réponses 34

2.2.1. Décomposition de la variance 34

2.2.2. Fonctions impulsion-réponses 36

Conclusion du chapitre 2 39

Conclusion de la première partie 40

PARTIE 2:MOBILISATION DES RECETTES FISCALES: ENJEUX ET PERSPECTIVES 41

Introduction à la deuxième partie 42

Chapitre 3: Les enjeux de la mobilisation fiscale 43

Introduction au chapitre3 43

Section 1 : Les raisons de l'impôt 44

1.1. Renforcer le rôle de l'Etat 44

1.1.1. Améliorer l'efficacité économique 44

1.1.2. Améliorer la répartition du revenu 46

1.1.3. Stabiliser l'économie par des politiques macroéconomiques 47

1.1.4. Conduire la politique économique internationale 48

1.2. Dépenses publiques et croissance endogène : une autre justification de la mobilisation fiscale 49

Section 2 : L'Etat, gérant des externalités et fournisseur de biens publics 51

2.1. L'Etat, gérant des externalités 51

2.2. L'Etat, fournisseur de biens publics 53

2.3. La mise en garde de la théorie des choix publics 54

Conclusion du chapitre 3 56

Chapitre 4: Quelles stratégies pour une mobilisation des recettes fiscales pérennes au Cameroun ? 57

Introduction au chapitre 4 57

Section 1 : Quelles stratégies de transition fiscale ? 58

1.1. Stratégies relatives aux recettes assises sur l'exploitation des ressources pétrolières 58

1.1.1. Le pétrole : une ressource difficile à gérer 58

1.1.2. Orientation quant au rôle de la contribution des ressources pétrolières 59

1.1.3. L'hypothèse du revenu permanent pour un pays pétrolier 60

1.2. Une stratégie résolue de transition fiscale 61

1.2.1. Quelles orientations de politiques fiscales ? 61

1.2.2. Pour une meilleure organisation de l'administration fiscale 62

1.3. Une gestion orientée vers les performances et l'éthique 62

1.3.1. Pour un fisc plus moderne 62

1.3.2. La corruption : un fléau à évincer à tout prix 63

Section 2 : Le civisme fiscal : une impérieuse nécessité 63

2.1. Quelques exemples des bonnes pratiques en matière de civisme fiscal 64

2.1.1. Le cas de la France 64

2.1.2. L'exemple ivoirien 66

2.1.3. Le cas du Burkina Faso 67

2.2. Comment développer le civisme fiscal au Cameroun? 67

2.2.1. Sensibiliser les contribuables 68

2.2.2. Faciliter l'impôt et renforcer le contrôle fiscal 70

2.3. Qui sont les acteurs et les moyens pour développer le civisme fiscal? 71

2.3.1. Les acteurs 71

2.3.2. Les moyens 72

Conclusion du chapitre 4 73

Conclusion de la deuxième partie 74

CONCLUSION GENERALE ET PRINCIPALES IMPLICATIONS 75

ANNEXES 79

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 91

TABLE DES MATIERES 103