TABLE DES MATIERES
Sommaire
ÉPIGRAPHE
i
IN MÉMORIAM
ii
DÉDICACE
iii
REMERCIEMENTS
iv
INTRODUCTION
1
1. Présentation du sujet
1
2. Etat de la question
1
3. Problématique
2
4. Hypothèses
3
5. Choix et intérêt de
l'étude
3
5.1. Choix du sujet
3
5.2. Intérêt du sujet
4
6. Méthodes et techniques de
recherche
4
6.1. Méthodes
4
6.2. Technique de recherche
6
7. Délimitation du sujet
6
7.1. Délimitation temporelle
7
7.2. Délimitation spatiale
7
8. Difficultés rencontrées
7
9. Plan sommaire
7
CHAPITRE PREMIER : CONSIDÉRATIONS
GÉNÉRALES SUR LES CONFLITS FONCIERS ET LA COUTUME ( SONGO )
8
Section 1 : Notions des conflits fonciers
8
§1 : Définition et types des conflits
fonciers
8
1. Les conflits des limites des terres
9
2. Les conflits de l'occupation illégale
des terres
9
3. Les conflits des terres
héritées
10
4. Les conflits fonciers dus au non paiement de
redevance coutumière
10
§2. Les causes des conflits fonciers
11
Section 2. Conception générale sur
la coutume (SONGO )
14
§1. Théorie générale de
la coutume
14
§2. De la coutume SONGO
16
Chapitre deuxième : LA RÉGLEMENTATION
DE CONFLITS FONCIERS CHEZ LES SONGO
26
Section 1 : Identification des conflits fonciers et
leurs causes chez les Songo
26
A. Types des conflits
26
1. Les conflits de limites de terres
26
2. Les conflits de l'occupation illégale
des terres
27
3. Les conflits des terres
héritées
28
4. Les conflits fonciers dus au non paiement de
redevance coutumière
28
§2. Les causes des conflits fonciers
29
Section 2 : Modes des réglementations des
conflits fonciers et les perspectives d'avenir
32
§1. Modes des règlementations des
conflits
33
§2. Les perspectives d'avenir
35
CONCLUSION
37
BIBLIOGRAPHIE
39
TABLE DES MATIERES
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