Réglementation des conflits fonciers dans la coutume songo

• IN MÉMORIAM
  
• DÉDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• INTRODUCTION
  
  • 1. Présentation du sujet
    
  • 2. Etat de la question
    
  • 3. Problématique
    
  • 4. Hypothèses
    
    • 5. Choix et intérêt de l'étude
      
    • 5.1. Choix du sujet
      
    • 5.2. Intérêt du sujet
      
  • 6. Méthodes et techniques de recherche
    
    • 6.1. Méthodes
      
    • 6.2. Technique de recherche
      
    • 7. Délimitation du sujet
      
    • 7.1. Délimitation temporelle
      
    • 7.2. Délimitation spatiale
      
    • 
      
  • 8. Difficultés rencontrées
    
  • 9. Plan sommaire
    
• CHAPITRE PREMIER : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES SUR LES CONFLITS FONCIERS ET LA COUTUME ( SONGO )
  
  • Section 1 : Notions des conflits fonciers
    
    • §1 : Définition et types des conflits fonciers
      
    • 1. Les conflits des limites des terres
      
    • 2. Les conflits de l'occupation illégale des terres
      
    • 3. Les conflits des terres héritées
      
    • 4. Les conflits fonciers dus au non paiement de redevance coutumière
      
    • §2. Les causes des conflits fonciers
      
  • Section 2. Conception générale sur la coutume (SONGO )
    
    • §1. Théorie générale de la coutume
      
    • §2. De la coutume SONGO
      
• Chapitre deuxième : LA RÉGLEMENTATION DE CONFLITS FONCIERS CHEZ LES SONGO
  
  • Section 1 : Identification des conflits fonciers et leurs causes chez les Songo
    
    • A. Types des conflits
      
    • 1. Les conflits de limites de terres
      
    • 2. Les conflits de l'occupation illégale des terres
      
    • 3. Les conflits des terres héritées
      
    • 4. Les conflits fonciers dus au non paiement de redevance coutumière
      
    • §2. Les causes des conflits fonciers
      
  • Section 2 : Modes des réglementations des conflits fonciers et les perspectives d'avenir
    
    • §1. Modes des règlementations des conflits
      
    • §2. Les perspectives d'avenir
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES