Home | Publier un mémoire | Une page au hasard
Droit et Sciences Politiques
Nombre de mémoires: 1665

Sous Catégories:
Sciences PolitiquesDroits de l'homme et libertés fondamentalesDroit Public
Droit International PublicDroit FiscalDroit Pénal
Droit des Nouvelles TechnologiesDroit des AffairesPhilosophie du droit
Droit PrivéDroit International PrivéRelations Internationales
Droit ProcessuelDroit de l'EnvironnementDroit de l'immobilier
Droit de la propriété intellectuelleDroit social


Le droit à  la vie et la controverse de l'avortement en Irlande
Par Nathalie Nesseir
Université de Poitiers DEA de droit public 2001


Le commerce électronique au regard des principes généraux des contrats
Par Brahim Lahraoua
Université Abdelmalek Essaadi - Tétouan DESA Droit du Commerce International 2004


The Democratic Process in the DRC.
Par Bobo BONG-E-BONE
Wits University Licence en science politique 2006


Le traitement automatisé des données à caractère personnel lors des déplacements
Par Aymeric BAAS et Marjorie PONTOISE
Université Lille 2 Master 2 professionnel NTIC - Cyberespace 2006


Les contrats dans le cyberespace à l'épreuve de la théorie générale: problèmes et perspectives
Par Cica Mathilda DADJO
Université d'Abomey Calavi - BENIN Maeticirc;trise en droit des affaires et carrières judiciaires 2003


La Souveraineté et l'Intégration Régionale
Par Justin BAHIRWE MUTABUNGA
Université catholique de Bukavu Gradué en Droit 2007


Le président de la république dans la constitution congolaise du 20 janvier 2002; L'écart du mimétisme de la 5ème république
Par Aymar DE LA KIMEL
Université de Poitiers Master Recherche 2006


La propriété périodique
Par Caroline Poulard
Université de Saragosse Licence 2006


Le modèle américain d'accord de protection et d'encouragement des investissements 2004
Par Mohamed ABIDA
Faculté de droit et des sciences politiques de tunis Mastère en droit 2005


Problématique de l'accès à l'information administrative au Bénin
Par Oswald Vital PADONOU
Université d'Abomey-Calavi, ENAM Diplôme de cadre supérieur du cycle 1 2006


Problématique des sanctions en matière des violations des droits de l'homme
Par Ghislain KAVULA MWANANGANA
Université de Kinshasa Licence 2005


La présomption d'innocence en droit procédural pénal congolais
Par Jacques Mbaluku Issa
Université Ouverte campus de Goma/RDC Graduat 2005


L'aide humanitaire de la communauté internationale après la guerre d'agression en République Démocratique du Congo
Par Mireille MASUNGI MABONDO
Université pédagogique nationale Licence en relations internationale 2006


Gouvernance locale en Guinee Bissau
Par Quade QUINTINO
Université Mohammed V Maitrise 2002


Les arbitrages au titre de l'article 21 :3 C) du Mémorandum d'Accord (OMC)
Par Nicolas DAOUST
Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Master 2 Recherche Droit international économique 2006


The regime of freezing and seizure of assets in criminal proceedings and their compatibility with recognized international human rights
Par Christian Tshimbalanga Mwata
Licence en Droit 2000


Plaidoyer pour le référé commercial et de la procédure d?injonction en matière de tribunaux de commerce
Par DonJosé Muanda Nkole wa Yahvé
Université de Kinshasa- Chaire Unesco Docteur en Droit 2005


Les apports de la loi netdeg;1598-2007 du 13 novembre 2007 en matière de corruption d'agents publics nationaux et internationaux
Par Mouzayan ALKHATIB
Université Nancy 2 M2 droit pénal et sciences criminelles 2007


Le Contentieux Immobilier en Droit Positif Béninois
Par Sylvie ADJE
Université d'Abomey Calavi Maeticirc;trise 2004


Le Parti communiste français (PCF) et l'alternance
Par Joeteuml;l THALINEAU
Université François RABELAIS - TOURS DEA Droit Public 1979


Precedent
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84
Suivant