Home | Publier un mémoire | Une page au hasard
Droit et Sciences Politiques
Nombre de mémoires: 1634

Sous Catégories:
Sciences PolitiquesDroits de l'homme et libertés fondamentalesDroit Public
Droit International PublicDroit FiscalDroit Pénal
Droit des Nouvelles TechnologiesDroit des AffairesPhilosophie du droit
Droit PrivéDroit International PrivéRelations Internationales
Droit ProcessuelDroit de l'EnvironnementDroit de l'immobilier
Droit de la propriété intellectuelleDroit social


Des atteintes à  la présomption d'innocence en droit procedural pénal commun congolais : cas de la ville de Kisangani de 2011 à  2014
Par Dominique Maitre Lumpempe kangamina
Université Mariste du Congo Travail de fin de cycle 2014


La distribution des dividendes en droit des sociétés commerciales ohada
Par Marc Rostel KANA KENGNI
Dschang Master en droit des affaires et de l'entreprise 2013


Fondements et régime de la propriété
Par Séraphim Herbillon
Université de Montpellier Master II Droit des contentieux 2015


L'impact de la coopération sino-russe sur la crise syrienne
Par Nixon Mbale Epambilo
Université de Lubumbashi Licence 2013


Le régime fiscal des fusions et opérations assimilées.
Par Mang Sabin FAYE
Université Cheikh Anta Diop de Dakar Master Recherche Droit des Affaires 2013


La holding dans la gestion du patrimoine de l'entreprise familiale
Par Mina ALLACH
Université Aix-Marseille III Master 2 fiscalité personnelle et du patrimoine 2014


Le principe du droit de la responsabilite environnementale en droit europeen
Par Amaury Teillard
Université de Cergy-Pontoise Master 2 Recherche 2006


Le droit des sites et sols pollués, un cadre juridique rénové par la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014
Par Morgane LACLAVETINE
IUP droit de l'urbanisme et de l'immobilier de Narbonne Master 2 Droit de letquot;urbanisme et de l'envrionnement 2015


La protection de l'environnement par les collectivités territoriales décentralisées au Cameroun: cas de la communauté urbaine de Douala
Par Gilles Herbert FOTSO
Université de Douala - Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Master 2 Recherche 2012


Les enjeux juridiques et institutionnels de la transformation en metropole de la communaute d'agglomeration de Grenoble-Alpes metropole
Par KOMI DODJI AKPATCHA
Université Pierre Mendes-France de Grenoble Master en droit public 2014


Le mobile dans la classification des cybercriminels
Par Jean-Michel HAZIZA
Université Claude Bernard Lyon I D.U Criminologie clinique 2015


La protection des consommateurs des produits alimentaires dans la ville de Boma cas de l'eau pure en sachet
Par Lammert Mutu-Khele
Université Kongo Graduat en Droit economique et social 2013


Precedent
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 131 132 133 134 135 136 137
Suivant