Des atteintes à la présomption d'innocence en droit procedural pénal commun congolais : cas de la ville de Kisangani de 2011 à 2014 Par Dominique Maitre Lumpempe kangamina Université Mariste du Congo Travail de fin de cycle 2014
La distribution des dividendes en droit des sociétés commerciales ohada Par Marc Rostel KANA KENGNI Dschang Master en droit des affaires et de l'entreprise 2013
Fondements et régime de la propriété Par Séraphim Herbillon Université de Montpellier Master II Droit des contentieux 2015
L'impact de la coopération sino-russe sur la crise syrienne Par Nixon Mbale Epambilo Université de Lubumbashi Licence 2013
Le régime fiscal des fusions et opérations assimilées. Par Mang Sabin FAYE Université Cheikh Anta Diop de Dakar Master Recherche Droit des Affaires 2013
La holding dans la gestion du patrimoine de l'entreprise familiale Par Mina ALLACH Université Aix-Marseille III Master 2 fiscalité personnelle et du patrimoine 2014
Le principe du droit de la responsabilite environnementale en droit europeen Par Amaury Teillard Université de Cergy-Pontoise Master 2 Recherche 2006
Le droit des sites et sols pollués, un cadre juridique rénové par la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du 24 mars 2014 Par Morgane LACLAVETINE IUP droit de l'urbanisme et de l'immobilier de Narbonne Master 2 Droit de letquot;urbanisme et de l'envrionnement 2015
La protection de l'environnement par les collectivités territoriales décentralisées au Cameroun: cas de la communauté urbaine de Douala Par Gilles Herbert FOTSO Université de Douala - Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Master 2 Recherche 2012
Les enjeux juridiques et institutionnels de la transformation en metropole de la communaute d'agglomeration de Grenoble-Alpes metropole Par KOMI DODJI AKPATCHA Université Pierre Mendes-France de Grenoble Master en droit public 2014
Le mobile dans la classification des cybercriminels Par Jean-Michel HAZIZA Université Claude Bernard Lyon I D.U Criminologie clinique 2015
La protection des consommateurs des produits alimentaires dans la ville de Boma cas de l'eau pure en sachet Par Lammert Mutu-Khele Université Kongo Graduat en Droit economique et social 2013
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