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La protection de l'enfant vidomegon au Bénin : mythe ou réalité ?

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par Hospice Bienvenu HOUNYOTON
Université catholique de Lyon / UPMF Grenoble - Master 2 recherche 2009
  

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Conclusion

Cette étude nous a permis de découvrir la vision traditionnelle de la protection de l'enfant au Bénin, ses droits, devoirs et sa place dans la société. Elle nous a également permis d'appréhender la situation des enfants placés communément appelés Vì?ómåg?'n, qui n'est pas reluisante au regard de la violation des droits de ces enfants engendrée par le phénomène ou la dérive du Vì?ómåg?'n. L'étude nous a permis de tirer un certain nombre d'enseignements à savoir qu'on ne peut plus considérer dans la société béninoise d'aujourd'hui la pratique Vì?ómåg?'n comme une marque de solidarité et d'épanouissement d'un enfant. Jadis perçue comme une chance pour les enfants issus de milieux pauvres, cette pratique au fil des années a été détournée, pervertie et éloignée de ses objectifs sociaux, éducatifs et de protection de l'enfant. Elle s'est transformée, mutée en un esclavagisme des temps modernes avec comme résultat la violation des droits et libertés fondamentales de l'enfant.

Au-delà de cette transformation, l'étude nous a révélé que c'est la perception sociale de l'enfant même qui change dans une société nucléarisée ou l'individualisme commence par avoir de l'ascendance sur l'esprit traditionnel communautaire. L'enfant n'est plus l'objet précieux et est simplement dévalorisé. Il ne joue plus le rôle de créateur de liens sociaux mais plutôt considéré comme une source moderne de revenus. La pratique de solidarité est en voie de disparition. Désormais on ne pourrait plus s'appuyer sur cette vielle pratique pour préparer l'avenir de l'enfant et assurer sa protection dans la société sans grands moyens que l'idée de placer son intérêt supérieur au- dessus de tout. Le Vì?ómåg?'n évoque aujourd'hui, le travail précoce de l'enfant, la maltraitance, l'exploitation économique voire la traite d'enfants. La dérive du Vì?ómåg?'n fruit des changements intervenus dans la société ces dernières années, est le signe visible de la dévalorisation de l'enfant. L'enfant n'a plus la même importance au regard des trafiquants et certains citoyens comme par le passé. L'enfant est sans doute considéré dans la société moderne béninoise comme un bien économique au même titre que les autres biens économiques entrant dans l'économie du pays. Les divers bouleversements intervenus ces années dans la société béninoise, la crise qui affecte les ménages notamment la paupérisation, sont autant de choses ayant remis en cause la solidarité traditionnelle qui présente dès lors ses limites. Avec ce bouleversement, le Vì?ómåg?'n est devenu une forme de réallocation des charges des parents et permet aux tuteurs d'arrondir la fin du mois. Cette situation fait perdre du coup à la pratique Vì?ómåg?'n ses fondements traditionnels et les valeurs qu'elle véhicule pour s'inscrire dans une logique d'exploitation à des fins économiques de l'enfant placé. En termes clairs, la dérive provoque des dérapages qui offrent un nouveau visage du fait socioculturel traditionnel que constituait la pratique de placement au sein de la société. Avec la violation des droits des Vì?ómåg?'n que provoque la dérive du placement d'enfants, on est en mesure d'affirmer que l'enfant, socle du développement d'une société voire d'une nation, vit désormais dans une situation d'insécurité sociale et juridique globale. Ceci est d'autant plus vrai pour les Vì?ómåg?'n pour la simple raison que les pouvoirs publics n'ont pas pu mettre en oeuvre une politique d'application des différents instruments de protection de l'enfant, qui pourraient les protéger contre les maltraitances, l'exploitation et la traite. La cause d'une telle situation reste l'inertie, l'irresponsabilité de l'État mais aussi la complicité de la société dans son ensemble, qui plongent dans le chaos les enfants notamment les Vì?ómåg?'n. Autrement, la nouvelle situation de ces enfants placés est due en partie à une irresponsabilité des pouvoirs publics nationaux, qui malgré les mécanismes de protection, sont responsables de la situation que subissent les Vì?ómåg?'n au Bénin. Ils ne font pas assez d'efforts du moins plus concrets pour assurer une meilleure condition de vie aux Vì?ómåg?'n et les protéger contre les manifestations du phénomène Vì?ómåg?'n. Lorsque les pouvoirs publics décident de faire appliquer les différents textes de protection des mineurs, ces derniers se révèlent inefficaces. Le mécanisme de protection des Vì?ómåg?'n, est confronté à des difficultés politiques mais aussi socio-économiques comme la pauvreté. Il ressort de nos analyses, que la pauvreté constitue l'élément déterminant dans l'émergence de la dérive du Vì?ómåg?'n. La situation de paupérisation des parents favorise le développement du phénomène Vì?ómåg?'n, qui empêche des milliers d'enfants de vivre heureux dans la société. Pour le combattre véritablement, il faudra réduire la pauvreté et les inégalités de répartition des revenus du pays.

Notre étude révèle également les limites du système béninois de protection de l'enfance. En effet, le Bénin est encore loin au regard de notre analyse, d'assurer une protection juridique et sociale complète voire suffisante aux Vì?ómåg?'n. Ceci relève vraiment d'un mythe et l'état actuel des choses ne permet pas d'être optimiste car les mesures réelles de protection des Vì?ómåg?'n tardent voir le jour. Malgré l'impressionnant arsenal juridique mis en place, les Vì?ómåg?'n ne bénéficient pas toujours d'une protection efficace. Ils continuent d'être les victimes de la dérive ou du phénomène Vì?ómåg?'n aux conséquences dévastatrices pour eux. Ils ne jouissent pas toujours d'une protection effective comme en témoigne le manque de loi garantissant leurs droits et libertés dans les foyers et familles d'accueil. Autrement dit, ils ne sont pas juridiquement couverts. Les différentes mesures de protection de l'enfance ne sont pas toujours appliquées ou étendues aux Vì?ómåg?'n au Bénin. C'est pour quoi, malgré la robustesse de l'arsenal juridique de protection de l'enfant, le phénomène ne cesse de se développer avec des stratégies plus rodées jusqu'à atteindre une ampleur inquiétante. Ce qui laisse dire qu'une kyrielle d'instruments juridiques internationaux et nationaux juxtaposés, ne suffit pas pour garantir une protection effective des droits des Vì?ómåg?'n. Dans le cas béninois, ceci est un échec total car la politique nationale de protection de l'enfance est loin d'être efficace. Elle est sélective et discriminante comme en témoigne le refus d'appliquer les textes de lois aux enfants Vì?ómåg?'n. En d'autres termes, le mécanisme actuel de protection de l'enfance en vigueur n'intègre ou ne prend pas vraiment en compte les Vì?ómåg?'n dans sa politique de garantie et de protection des droits de l'enfant. Ils sont volontairement mis à l'écart, révélant ainsi le déphasage observé entre la réalité et le dispositif juridique et social. En s'attaquant aux manifestations de la dérive, l'État s'est trompé de cible, car ce n'est pas la lutte contre le trafic, la traite ou le travail des Vì?ómåg?'n, qu'il faut privilégier mais plutôt s'attaquer à la pratique de placement elle-même.

Face à cette situation, il faut agir très rapidement, aller plus loin que la simple juxtaposition des textes de protection de l'enfant, l'adoption de mesures complémentaires inefficaces et afficher une volonté politique plus concrète en s'attaquant aux racines de la dérive du phénomène Vì?ómåg?'n. Il ne suffira pas simplement de mettre en place un arsenal juridique reconnaissant la protection de l'enfant mais adopter de vraies mesures de protection des enfants placés en République du Bénin. Il apparaît à nos yeux plus qu'opportun de protéger ces enfants contre la cupidité des tuteurs en codifiant la pratique traditionnelle de placement d'enfant. Ceci passera par l'adoption d'une loi par les pouvoirs publics d'une loi qui réglementerait le placement et fixerait les droits et devoirs non seulement des tuteurs mais aussi des parents géniteurs. Il va falloir corriger les lacunes du dispositif existant en matière de protection de l'enfance et imaginer des solutions plus concrètes qui permettent de rendre plus réelle la protection des Vì?ómåg?'n. Les pouvoirs publics doivent rompre pour ce faire avec leur silence coupable, leur attitude d'indifférence et agir vraiment contre le phénomène Vì?ómåg?'n, qui est devenu non seulement un problème de droits de l'homme, mais de justice sociale et surtout de développement. Il faudra le combattre car il constitue une négation des droits de l'enfant. Le moins qu'on puisse vraiment faire pour ces enfants eux serait de les soulager de leurs peines, de leur donner une chance afin qu'ils puissent contribuer contre tous les autres enfants au développement du pays plus tard. Les pouvoirs publics doivent à ce sujet tout faire pour assurer aux Vì?ómåg?'n une enfance épanouie et heureuse et les protéger contre les violences, la maltraitance et l'exploitation économique dont ils sont systématiquement victimes dans la société aujourd'hui. Cette protection pourrait passer par deux pistes essentielles à savoir une solution juridique d'une part et une solution politique et institutionnelle d'autre part. Dans le premier cas, nous suggérerons d'établir une juridiction nationale spécialisée sur la question des Vì?ómåg?'n. Cette dernière doit punir les tuteurs indélicats et les trafiquants contre les atrocités qu'ils auront commises à l'endroit des Vì?ómåg?'n mais aussi punir les parents qui placent illégalement les enfants. L'institution d'une juridiction nationale spécialisée permettrait aux Vì?ómåg?'n de vivre en paix et de repousser le loin possible d'eux les frontières de l'exploitation économique, de la traite, de la maltraitance ou encore du travail précoce.

Dans un second temps, il peut s'agir de l'adoption d'une solution non juridique. L'État pourrait mettre en place une politique nationale préventive de lutter contre la dérive du Vì?ómåg?'n en sensibilisant davantage les parents et les trafiquants contre la dérive de ce phénomène. Cette politique passera par le renforcement des actions des différentes institutions en charge de la protection de l'enfance. L'État pourrait par exemple instituer un prix ou une bourse qui récompenserait les bons parents, qui gardent et élèvent dans la dignité leurs enfants malgré leurs moyens limités ou les tuteurs qui ont développé une bonne pratique, une bonne attitude à l'égard des Vì?ómåg?'n qui leur sont confiés. La solution non juridique doit exiger une prise de conscience collective face à la transformation de la représentation sociale de l'enfant au sein de la société mais aussi des nouveaux problèmes que pose le phénomène Vì?ómåg?'n. Elle doit pour ce faire, mettre en place une organisation sociale adaptée inspirée de la tradition, en termes d'application concrète d'une politique d'éducation, de socialisation responsable et collective de l'enfant. C'est à ce seul prix qu'une politique de garantie efficace et de promotion des droits de l'enfant doit être possible. D'une façon plus explicite, nous préconisons le retour raisonné à la tradition, en redynamisant la solidarité entre les hommes et en les sensibilisant davantage sur leurs droits et devoirs vis-à-vis des enfants. Ceci est d'autant plus nécessaire en raison du caractère incomplet de l'État qui n'est qu'une sorte de colosse aux pieds d'argile. En remuant les cendres de la tradition, l'État pourra disposer du temps nécessaire pour asseoir une politique moderne de protection des droits de l'enfant qui intègre les Vì?ómåg?'n, en réglant d'abord les problèmes liés à la paupérisation et au développement équilibré de la Nation. Dans un contexte de sous-développement, de pays pauvre et très endetté avec un niveau de vie très faible, le recours à la tradition modernisée serait un salut, un pas déterminant et peut garantir une protection des enfants de la Nation. La pratique Vì?ómåg?'n pourrait retrouver aussi tout son prestige d'antan et les Vì?ómåg?'n tirer le maximum de bénéfice notamment en matière d'éducation, de formation et de socialisation pour la vie adulte. Signalons que les députés, les ministres, les cadres bref, la société dans son ensemble doit cesser de voir la Vì?ómåg?'n comme l'orgueil, la fierté nationale et reconsidérer sa position vis-à-vis de cette pratique qu'il urge d'encadrer juridiquement pour garantir une protection sûre et complète aux enfants en République du Bénin. Car le développement du pays passe par le règlement du problème du Vì?ómåg?'n. Si vraiment le Bénin veut être vraiment un pays émergent, un état démocratique, bien gouverné, prospère au rayonnement culturel, économique riche d'ici à l'horizon 2025 comme le préconisent les divers documents de développement, il faudra très tôt s'attaquer à la pratique Vì?ómåg?'n. Avouons que le développement ne sera pas possible avec un tel état des droits des Vì?ómåg?'n dans le pays. Il est encore trop tôt et la parade peut être trouvée. Seules les autorités publiques compétences ont le pouvoir de changer les choses et nous interpellons à ce sujet le gouvernement actuel du changement qui doit se réapproprier la question des Vì?ómåg?'n et adopter dans les mois à venir le code de l'enfant qui sera un premier outil qui servira de référence en matière de protection des enfants placés au Bénin.

BIBLIOGRAPHIE

A) Ouvrages Généraux

AGOSSOU.T., «  Regard d'Afrique sur la maltraitance », Karthala, Paris, 2000, 277 p.

ANAUT.M., « Le placement des enfants : la répétition intergénérationnelle au sein de l'Aide Sociale à l'Enfance », CTNERHI, 1991, 274 p.

BRUYAS.J., « Les sociétés traditionnelles de l'Afrique », L'Harmattan, Paris, 2001, 255P.

DECHAUX.J.H., « Sociologie de la famille », Collection Repères, Paris, Editions La Découverte, 2007, 122 p.

DELAGRANGE.G., « Comment protéger l'enfant », Karthala, Paris, 2004, 249 p.

DOTTRIDGE.M., « Les enfants, une marchandise ? Agir contre la traite des enfants », Suisse, Fédération Internationale Terre des Hommes, 100 p.

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JACOB A. (Dir), « Les droits de l'enfant, Quelle Protection Demain ? » SLEA, Paris, 1991,336 p.

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LURET W., « Vilamègbo : Enfants d'Afrique en Esclavage », Paris, Anne Carrière, 2007, 260p.

MANIER.B., « Le travail des enfants dans le monde », collection Repères, éd La Découverte, 2003, 119 p.

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NDEMBI L.D., « Le travail des enfants en Afrique subsaharienne : le Cas du Bénin, du Gabon et du Togo », L'Harmattan, Paris, 2007, 274 p.

METODJO.A.K., « Devenir Maire en Afrique : Décentralisation et Notabilités au Bénin », L'Harmattan, Paris, 2008,159 p.

NGAKOUTOU.T., « L'éducation africaine demain : Continuité ou Rupture », L'Harmattan, Paris, 2004, 271 p.

B) Documents spécifiques

- CEREDEC-AFRIQUE, Constitutions et textes constitutionnels de la République du Bénin depuis les origines Dahoméennes, Cotonou, Fondation Friedrich NAUMANN, 1997,328 p

- Recueil de textes de loi sur le trafic des enfants, Ministère de la Famille, de la Protection Sociale et de la Solidarité, Cotonou, Novembre 2004,31 p.

- Loi N° 2006-19 du 05 Septembre 2006 Portant répression du harcèlement sexuel et protection des victimes en République du Bénin, Ministère de la Famille et de l'Enfant, Cotonou, 2007, 17 p.

- Loi N° 2005-31 du 05 Avril 2006 Portant Prévention, Prise en Charge et Contrôle du VIH/SIDA en République du Bénin, Ministère de la Famille et de l'Enfant, Cotonou, 2007,Cotonou, 28p.

- Le code des personnes et de la famille, Ministère de la Famille, de la Femme et de l'Enfant, Cotonou, 2006, 32 p.

- Charte Africaine des Droits et du Bien-être de l'Enfant, Ministère de la Famille de la Protection Sociale et de la Solidarité & Ministère de la Justice de la Législation et Droits de l'Homme, 3ème Edition, Juin 2002, 52 p.

C) Rapports :

- Anti- Slavery International, Projet sous-régional de lutte contre le travail et le trafic des enfants domestiques en Afrique Centrale et de l'Ouest, Octobre et Décembre 2000,

- Anti- Slavery International, Trafic des enfants en Afrique de l'Ouest et du Centre : une réalité persistante, Genève, 11-15 Juin 2001.

- Enfants Solidaires d'Afrique et du Monde, «  Trafic d'enfants entre le Bénin et le Gabon », Rapport effectué par Alain François ADIHOU.

- La violence étatique au Bénin, projet coordonné par l'organisation Mondiale Contre la Torture, Genève, Janvier 2005.

D) Dictionnaires

- Paul Robert, Le Petit Robert (2007)

- Dictionnaire de la langue Fongbé du Bénin sur la toile, par M. Gérard POIROT

Tables des matières

REMERCIEMENTS 3

INTRODUCTION 4

CHAPITRE I- LES DROITS ET DEVOIRS DANS L'UNIVERS TRADITIONNEL BENINOIS 13

Section 1- La vision traditionnelle de l'homme et du monde 13

Paragraphe 1- La tradition béninoise : sa vision du monde et des droits de la personne humaine. 13

1- Un monde créé par le Dieu Unique 13

2- L'invisible dans la tradition 15

Paragraphe 2- La perception traditionnelle de l'homme 17

1- L'homme : un être sacré au sens de la tradition 17

2- L'homme et la société 18

Section 2 - La doctrine traditionnelle des droits de l'homme et les mécanismes de protection 20

Paragraphe 1- La conception traditionnelle de l'individu et de ses droits 20

1- Les fondements et valeurs de la société traditionnelle 20

2- Les droits de l'individu en communauté 24

Paragraphe 2- Les Devoirs de l'individu, de la communauté et garantie des droits de l'homme 28

1- Les devoirs dans l'univers traditionnel 29

2- La garantie des droits et devoirs de l'homme dans l'univers traditionnel 33

Paragraphe 1- Les représentations sociales de l'enfant et ses droits dans l'univers traditionnel béninois. 36

1- La perception de l'enfant par la tradition 37

2- Les droits et devoirs de l'enfant 39

Paragraphe 2- La socialisation de l'enfant dans l'univers traditionnel 42

1- La socialisation de l'enfant 42

2 - L'univers traditionnel béninois et les moyens de socialisation d'un enfant 47

Section 2- Le Vì?ómåg?'n comme une invention originelle de protection de l'enfant au Bénin : Origines, fondements et évolutions 49

Paragraphe 1- Des origines, fondements et évolutions du Vidomègon 49

1- Définition, origines et fondements du Vidomègon 49

2- Evolution de la pratique Vì?ómåg?'n au Bénin 52

Paragraphe 2- La pratique Vì?ómåg?'n et la problématique de la protection de l'enfant 55

1- La pratique Vì?ómåg?'n: une protection traditionnelle de l'enfant par un tiers autre que les parents géniteurs 55

2- Le Vì?ómåg?'n : une protection traditionnelle de l'enfant par la communauté 58

DEUXIEME PARTIE : LA DERIVE DU VIDOMÅGON ET LA PROTECTION DES ENFANTS PLACES AU BENIN 63

CHAPITRE 1- LA DERIVE DU VIDOMEGON ET SES CONSEQUENCES POUR L'ENFANT 64

Section 1- L'exposé de la dérive Vì?ómåg?'n au Bénin 64

Paragraphe 1-La maltraitance et l'exploitation économiques des enfants Vì?ómåg?'n 65

1- La maltraitance des Vì?ómåg?'n 65

2- L'exploitation des Vì?ómåg?'n : un drame social aux conséquences énormes pour l'enfant. 71

Paragraphe 2- La traite des enfants 75

1- Le trafic interne de Vì?ómåg?'n 76

2- Vì?ómåg?'n et le trafic externe 78

Paragraphe 1- Des droits et libertés des Vì?ómåg?'n 81

1- L'état des lieux des droits fondamentaux des Vì?ómåg?'n 81

2- La situation générale des libertés fondamentales des Vì?ómåg?'n 85

Paragraphe 2- La dérive du Vì?ómåg?'n et la fragilisation des enfants placés 88

1- Éducation et santé des Vì?ómåg?'n 88

CHAPITRE 2- DE LA PROTECTION GENERALE DE L'ENFANT À LA PROTECTION SPECIFIQUE DES VIDOMEGONS CONTRE LA DERIVE DU VIDOMEGON. 95

Section 1- La protection juridique et sociale de l'enfant au Bénin 95

Paragraphe 1- Les textes internes de protection de l'enfant 96

1- Etat des lieux de la protection de l'enfant au Bénin 96

2- Les mesures institutionnelles de protection de l'enfant 102

Paragraphe 2- Les instruments internationaux de protection de l'enfant 105

1- Les instruments juridiques onusiens de protection de l'enfant 105

2- Les instruments régionaux de protection de l'enfant béninois 108

Section 2- Vers une protection spécifique des Vì?ómåg?'n en République du Bénin 110

Paragraphe 1- Les mesures complémentaires législatives et institutionnelles de protection des Vì?ómåg?'n 110

1- Les textes complémentaires de protection du Vì?ómåg?'n 110

Paragraphe 2- Les mesures sociales de protection des Vì?ómåg?'n 116

1- Les mesures en faveur de la lutte contre la pauvreté 121

Conclusion 126

Résumé

La pratique Vì?ómåg?'n est une pratique noble et sociale de protection de l'enfant dans la société béninoise. Elle ne date pas d'hier et cela fait des siècles qu'elle a été conçue pour assurer la protection des plus vulnérables dans la société. Mais aujourd'hui, après l'échec de la modernisation, l'effondrement de la famille élargie et du système traditionnel de garantie des droits individuels voire de l'enfant, la dépravation des moeurs et coutumes, la pratique Vì?ómåg?'n a été mis à mal, ramené, croyons- nous, par des individus mal intentionnés, à une exploitation économique, au travail, à la maltraitance, au trafic et à la traite de l'enfant, bref au phénomène Vì?ómåg?'n. Le phénomène Vì?ómåg?'n est la preuve perceptible de cette transformation de cette noble pratique aux conséquences dangereuses pour les droits de l'enfant. Le présent mémoire aborde la question en voyageant au coeur de la société traditionnelle pour appréhender non seulement les droits et devoirs de l'individu en société, mais la protection des droits de l'enfant à travers cette pratique. Il analyse la société moderne avec son incapacité à apporter des réponses aux questions de développement pour établir les vraies causes de l'émergence du phénomène Vì?ómåg?'n, qui n'honore pas le pays mais en plus viole, bafoue les droits et libertés des enfants et défie le système national de protection mis en place. Ce mémoire fournit l'éclairage historique sur cette pratique et sur sa pertinence encore aujourd'hui et peut à ce titre intéressé tous ceux qui travaillent pour la défense, la promotion et la protection des droits de l'enfant au Bénin.

Mots clés : Pratique Vì?ómåg?'n, le Vì?ómåg?'n ou enfant placé, le phénomène ou la dérive Vì?ómåg?'n

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore