Table des matières.
RÉSUMÉ
II
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES
V
DÉDICACE
VI
REMERCIEMENTS
VII
LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES.
VIII
INTRODUCTION
1
CHAPITRE 1
4
ANALYSE COMPARATIVE DES DIFFÉRENTS APPROCHES
DU PARTENARIAT PUBLIC PRIVÉ
4
1.1. GÉNÉRALITÉ SUR
PARTENARIAT PUBLIC PRIVÉ
4
1.1.1. Définitions du
Partenariat Public Privé (PPP).
4
1.1.2. Raisons du recours au
PPP
5
1.1.3. Différents types
de PPP.
6
1.2. LES APPROCHES DU DÉVELOPPEMENT
DU PARTENARIAT PUBLIC PRIVÉ (PPP) DANS QUELQUES PAYS ET
GOUVERNEMENT.
9
1.3.1. L'approche Britannique
9
1.3.2. L'approche française
10
1.3.3. L'approche
québécoise
11
CHAPITRE .2.
16
ANALYSE CONCEPTUELLE DE L'APPROCHE
QUÉBÉCOISE DU PPP PAR RAPPORT AUX RÉALITÉS
CONGOLAISE.
16
2.1 LE MODÈLE DE PARTENARIAT
ADAPTABLE AU CONTEXTE CONGOLAIS.
16
2.2 LES ACTEURS SOUHAITÉS DU
PARTENARIAT PUBLIC PRIVÉ (PPP)
20
2.3 LE PARTAGE DES RISQUES
20
2.4 LE PARTAGE DE RESPONSABILITÉ
20
2.5 QUELQUES AVANTAGES DE CE PROJET PPP
21
2.6 LES CONTRAINTES AFFÉRENTES AU
PPP
21
2.7 FACTEURS DE RÉUSSITE D'UN
PPP.
22
2.8. MÉTHODOLOGIE.
22
CHAPITRE 3
24
PRATIQUE D'UN PARTENARIAT PUBLIC PRIVÉ
À L'AGENCE DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DANS LA
RÉGION DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN AU QUÉBEC.
24
3.1. LE SYSTÈME DE SANTÉ
QUÉBÉCOIS.
24
3.1.1. Gestion des services
sociaux et de santé québécois : ses
caractéristiques.
25
3.1.2. Les caractéristiques de la
Réforme
26
3.2. L'AGENCE DE SANTÉ ET DES
SERVICES SOCIAUX DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN
27
3.2.1. Le projet clinique comme point de
ralliement
28
3.2.2. Mesures de
prévention de la pandémie.
28
3. 3. LA DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX
(DSS)
28
3.3.1. Les différents programmes
d'intervention
29
3.5. LES CRITÈRES D'ANALYSE DES
DOSSIERS POUR L'ATTRIBUTION DU FINANCEMENT DE BASE D'UN OSBL.
34
3.6 CRITÈRES D'ANALYSE DES
DOSSIERS
35
3.6 PRATIQUE D'UN PARTENARIAT ENTRE
L'AGENCE DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ET UN ORGANISME
PRIVÉ : CAS DE GROUPES DE MÉDECINS DE FAMILLE (GMF)
36
3.7 LEÇONS APPRISES
37
CHAPITRE 4
40
LES PROBLÈMES DE SANTÉ EN RDC :
ÉTATS DES LIEUX DE L'HÔPITAL DE DORUMA.
40
4.1 DONNÉES DÉMOGRAPHIQUES
ET SOCIO-SANITAIRES
40
4.2 PROBLÈMES DE SANTÉ EN
RDC
41
4.3 LA POLITIQUE DE SANTÉ
CONGOLAIS
41
4.4 LE SYSTÈME DE SANTÉ DANS
LA ZONE DE SANTÉ DE DORUMA
42
4.4.1 Accessibilité de la population aux
soins
43
4.4.2. Réseau hospitalier
44
4.5 FINANCEMENT DU SECTEUR DE LA
SANTÉ.
45
4.6. QUELQUES POINTS DE VUE SUR LE
PHÉNOMÈNE DU PARTENARIAT SUR LA RÉHABILITATION DANS LE
SECTEUR DE LA SANTÉ.
47
4.7 ÉVALUATION DE LA SITUATION.
48
CHAPITRE 5
50
PROPOSITION D'UN MODÈLE DE PPP POUR
L'HÔPITAL DE DORUMA
50
5.1 CRITÈRES D'ANALYSE ET CONDITIONS
D'ADMISSIBILITÉ AU PARTENARIAT AVEC L'ÉTAT.
50
5.2 ÉLÉMENTS
PRÉALABLES POUR L'IMPLANTATION D'UN PROJET DE RÉHABILITATION DE
L'HÔPITAL
51
5.1.1 Responsabilité relevant des
autorités publiques.
51
5.1.2 Responsabilité de l'OSBL
51
5.1.3 Responsabilité de la
communauté locale
52
5.2 LES PISTES D'AMÉLIORATIONS POUR
LA RÉHABILITATION DE L'HÔPITAL DE DORUMA.
52
5.2.1. Objectifs
52
5.4.2 Les pistes d'améliorations de
l'hôpital
53
5.2. LES CONDITIONS DE RÉUSSITE DU
PROJET.
57
CONCLUSION GÉNÉRALE
60
ANNEXES
62
BIBLIOGRAPHIE.
68
LISTE DES TABLEAUX ET
FIGURES
Tableau 1: Différents types de PPP
8
Tableau 2 Différents types de partenariat
pratiqués au MSSS du Québec.
13
Tableau 3 Indicateurs socio-sanitaires de la
RDC
40
Tableau 4 Indicateurs socio-sanitaires de la
province Haut- Uélé
43
Tableau 5 Les forces et opportunités de
Doruma.
48
Tableau 6: Indicateurs sociaux en RDC
64
Tableau 7:Comparaison des dépenses
engagées en procédures d'urgence pour le secteur de la
santé de 2001 à 2004
65
Figure 1:Schéma du modèle de PPP pour
la réhabilitation d'un l'hôpital en RDC
18
Figure 2 Organigramme de l'hôpital de
référence de Doruma
46
Figure 3. Nouvel organigramme de l'hôpital
après la réalisation du projet
58
Figure 4: Comparaison des sources du financement au
projet de réhabilitation de l'hôpital de Doruma
65
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