L'analyse de l'incrimination de l'infraction tentée en droit positif congolais.

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• EPIGRAPHES
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
  • 1. Contexte du travail et état de la question
    
  • 2. Problématique
    
  • 3. Hypothèses
    
  • 4. Délimitation du sujet
    
  • 5. Choix et intérêt du sujet
    
  • 6. Méthodes et techniques d'approche
    
  • 7. Difficulté rencontrée
    
  • 8. Subdivision du travail
    
• CHAPITRE I 
  
• LES MASSACRES DE KIKYO
  
  • Section I : LA PRESENTATION DE KIKYO
    
    • §1. La situation géographique de KIKYO
      
    • §2. L'Aperçu historique
      
  • Section II : LE DEROULEMENT DES MASSACRES DE KIKYO
    
    • §1. Les messages radiodiffusés du commandement militaire de la cité de Butembo et quelques témoignages
      
      • A. Les 1ère et 2ème périodes des messages
        
      • B. Les 2ème et 3ème périodes des messages
        
      • C. Quelques témoignages des victimes survivantes
        
    • §2. Le déroulement des massacres, l'identification des fosses communes, des tombes et des victimes
      
      • A. Le déroulement des massacres
        
      • B. L'identification des fosses communes et des tombes
        
      • C. L'identification des victimes
        
• CHAPITRE II
  
• NOTION SUR LES CRIMES DE GUERRE, CRIMES CONTRE L'HUMANITE ET CRIME DE GENOCIDE
  
  • Section I : LES CRIMES DE GUERRE
    
    • §1. La Définition
      
      • A. Le fondement constitutionnel
        
      • B. La définition du Statut de Rome du 17 Juillet 1998
        
      • C. La définition du code pénal Militaire congolais
        
    • §2. Les positions doctrinales
      
  • Section II : LES CRIMES CONTRE L'HUMANITE
    
    • §1. La Définition
      
      • A. La Définition du Statut de Rome
        
      • B. La définition du Code Pénal Militaire
        
    • §2. Les commentaires doctrinaux
      
      • A. La conception de l'humanité
        
      • B. Les crimes contre l'humanité
        
  • Section III. LE CRIME DE GENOCIDE
    
    • §1. La définition
      
      • A. La définition du Statut de Rome
        
      • B. La Définition du Code pénal militaire congolais
        
    • §2.Les considérations doctrinales
      
      • A. Bref aperçu historique du Génocide
        
      • B. Les éléments constitutifs du génocide
        
• Chapitre III.
  
• LA QUALIFICATION DES MASSACRES DE KIKYO ET L'ORGANISATION DES POURSUITES
  
  • Section 1: LA QUALIFICATION DES MASSACRES DE KIKYO
    
    • §1. Les massacres de KIKYO : Crimes de guerre
      
      • A. L'élément légal
        
      • B. L'élément matériel
        
      • C. L'élément moral
        
      • D. La peine
        
    • §2. Les massacres de KIKYO : crimes contre l'humanité ?
      
      • A. La base légale
        
      • B. Les éléments matériels
        
      • C. L'élément moral
        
      • D. La peine
        
    • §.3. Les massacres de KIKYO : Crime de génocide ?
      
      • A. La Base légale
        
      • B. Les éléments matériels
        
      • C. L'élément moral ou intentionnel
        
      • D. La peine
        
  • Section II : L'organisation des poursuites
    
    • §1. La juridiction compétente
      
      • A. La cour pénale internationale
        
      • B. Les juridictions nationales
        
    • §2. La procédure légale
      
      • A. La procédure pré juridictionnelle
        
      • B. Les tribunaux mixtes en République Démocratique du Congo
        
    • §3. Les présumés auteurs des massacres de KIKYO
      
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• ANNEXES
  
• TABLE DES MATIERES