L'application du nouveau système comptable financier de la société SOGERHWIT en Algérie

Remerciements

Au nom d'Allah le plus grand merci lui revient de nous avoir guidé vers le droit chemin, de nous avoir aidées tout au long de nos années d'étude.

Nous exprimons notre profonde gratitude au Docteur BENLADGHEM Fethi qui a accepté de nous encadrer malgré ses nombreuses occupations. Vos qualités scientifiques, vos conseils judicieux, vos suggestions mais aussi votre savoir-faire pédagogique et vos interventions ont été décisifs dans l'aboutissement de ce travail. Veuillez recevoir Monsieur ainsi nos sincères remerciements.

Nous remercions également : Mr CHERIF Nasreddine d'avoir accepter de présider ce jury, Mr SENOUSSI Kouider qui a accepté de juger notre travail, et de participer au jury.

Nous tenons également à remercier profondément notre encadreur dans la société SOGERHWIT, Mr BERAHAL Miloud chef service de la comptabilité, pour son soutien et sa contribution dans ce travail, la qualité, la rigueur scientifique dans la méthode et la présentation de ses informations et ses explications dont nous avons bénéficié de sa part tout au long de la période passée au sein de l'entreprise pour l'élaboration de l'étude de cas. Nous voudrons aussi saluer tout le personnel de l'entreprise SOGERHWIT sise à Abou tachfine pour la facilité accordée lors de l'élaboration de ce mémoire, et nous citerons tout particulièrement Mr BRAHMI Ghouti PDG et son principal collaborateur Mr BAGHLI Djamel DFC.

C'est à nos Parents que nous adressons toute notre affection et notre reconnaissance pour nous avoir encouragés et soutenus durant nos études.

Et enfin une pensée aux familles HADDOU BENDERBAL et BOUAKEL sans oublier nos amis de toujours.

Table des matières

LISTE DES ABREVIATIONS

INTRODUCTION GENERALE 3

Chapitre préliminaire: LACOMPTABILITE FINANCIERE ET SES PRINCIPES

Introduction du chapitre préliminaire : 5

Section 1 : La comptabilité 5

1. Définition de la comptabilité : 5

2. La nature de la comptabilité : 7

2.1. Un art : 7

2.2. Une technique : 7

2.3. Une science : 7

2.4. Un langage : 8

3. Les finalités de la comptabilité : 8

3.1. Fournir un moyen de preuve : 9

3.2. Permettre de contrôle : 9

3.2.1. Le contrôle du partage des richesses : 9

3.2.2. Le contrôle de l'assiette de l'impôt : 10

3.2.3. Le contrôle pour surveiller et punir : 10

3.3. Aider à la prise de décision : 10

3.4. Servir le diagnostic économique et financier : 11

3.5. Alimenter la statistique et la comptabilité nationale : 11

3.6. Apporter la confiance et favoriser le dialogue social : 12

4. Les acteurs de la comptabilité : 12

4.1. Les normalisateurs : 12

4.2. Les producteurs : 13

4.3. Les auditeurs : 14

4.4. Les utilisateurs : 14

4.4.1. Les dirigeants : 14

4.4.2. Les actionnaires (les investisseurs) : 14

4.4.3. Les salariés : 15

4.4.4. Les tiers : 15

4.4.5. Les client et le grand public : 15

4.4.6. L'Etat : 15

Section 2. Les principes comptables 15

1. Le principe de la partie double : 16

1.1. L'explication par les flux : 16

1.2. L'explication patrimoniale : 17

2. les principes de quantification ou de mesure : 17

2.1. Le principe de quantification monétaire : 17

2.2. Le principe du coût historique : 18

2.2.1. Les fondements du principe des couts historiques : 18

2.2.2. Les correctifs du principe des couts historiques : 18

2.3. Le principe de prudence : 18

2.4. La remise en cause du mode traditionnel d'évaluation : 19

2.4.1. Les réévaluations : 19

2.4.2. L'évaluation des instruments financiers à leur juste valeur : 19

2.5. Principe de non-compensation : 19

3. les principes d'observation : 19

3.1. Principe de l'entité : 19

3.2. Principe de périodicité : 20

3.3. Principe de continuité d'exploitation : 20

4. Autres principes : 21

4.1. Principe de l'image fidèle : 21

4.2. Principe de la permanence des méthodes : 21

4.3. Principe de l'importance relative : 21

4.4. Principe de l'intangibilité du bilan d'ouverture : 21

Conclusion du chapitre préliminaire : 21

Chapitre I: L'HARMONISATION ET LA NORMALISATION COMPTABLE INTERNATIONALE

Introduction du chapitre I : 23

Section 1 : L'harmonisation comptable internationale 23

1. Les référentiels comptables existants : 23

1.1. En Algérie PCN : 24

1.1.1. Le référentiel : 24

1.1.2. Les acteurs : 25

1.2. En Europe : Directives Européennes/UE: 25

1.2.1. Le référentiel : 25

1.2.2. Les acteurs: conseil européen 26

1.3. Aux Etats Unis : US-GAAP/FASB 27

1.3.1. Le référentiel : US-GAAP 27

1.3.2. Les acteurs : FASB 27

2. Les objectifs et enjeux de la normalisation : 27

2.1. Objectifs et enjeux : 27

2.1.1. La nécessité d'un référentiel unique : 27

2.1.2. Les objectifs d'un référentiel unique : 28

2.1.3. L'enjeu : le langage financier des entreprises : 29

2.2. Choix du référentiel IAS/IFRS : 29

2.2.1. L'application des US-GAAP : 29

2.2.2. Le choix des normes IAS/IFRS : 30

Section 2 : La normalisation comptable internationale 31

1. L'organisme IASB : 31

1.1. Historique et évolution : 31

1.1.1. Constitution : 31

1.1.2. Histoire : 32

1.2. Réforme et fonctionnement  : 32

1.2.1. Réforme 2001: 32

1.2.2. Fonctionnement : 33

1.3. Processus d'adoption d'une norme : 34

2. Les normes IFRS : 35

2.1. Terminologie : 35

2.2. Projet « Amélioration des normes » : 35

2.3. La liste des normes IAS/IFRS: 36

2.4. Approche de l'IASB et des normes IAS/IFRS : l'essentiel 38

2.4.1. Le référentiel de l'IASB : Le cadre conceptuel (Framework) 38

2.4.2. Les normes IAS/IFRS : 39

Conclusion du chapitre I : 39

Chapitre II: LA REFORME COMPTABLE EN ALGERIE ET LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE

Introduction du chapitre II : 40

Section 1 : Le plan comptable national 1975 40

1. Les additifs du PCN 1975 : 41

2. Orientations et lignes directrices du PCN 1975 : 42

3. Les objectifs du PCN : 43

4. Les tableaux du PCN 1975 : 44

5. Les insuffisances du PCN : 44

5.1. Les insuffisances conceptuelles : 44

5.2. Les insuffisances techniques : 45

6. Les travaux liés à la réforme comptable (La démarche de l'Algérie) : 48

Section 2 : Le nouveau système comptable financier 50

1. Champ d'application du SCF : 50

2. Le cadre conceptuel et les objectifs du SCF : 51

2.1. Le cadre conceptuel : 51

2.1.1. Les hypothèses sous-jacentes : 52

2.1.2. Les principes comptables fondamentaux : 53

2.1.3. Les caractéristiques qualitatives de l'information financière : 55

2.2. Les objectifs du SCF: 56

3. Les états financiers du SCF: 57

3.1. Les éléments des états financiers : 57

3.2. Les objectifs des états financiers : 61

3.2.1. La situation financière de l'entreprise : 61

3.2.2. La performance : 61

3.2.3. L'évaluation de la situation financière de l'entreprise : 62

3.3. Les utilisateurs des états financiers : 62

3.4. La comptabilisation des éléments des états financiers : 63

4. L'organisation de la comptabilité: 64

4.1. Le plan comptable de l'entreprise: 65

4.2. Livres légaux comptables : 66

4.2.1. Un livre journal : 67

4.2.2. Un grand livre : 67

4.2.3. Un livre d'inventaire : 67

4.2.4. Une balance : 67

5. Les règles d'évaluation et de comptabilisation : 67

5.1. Les règles générales: 67

5.2. Les règles spécifiques: 69

5.2.1. Immobilisations corporelles et incorporelles : 69

5.2.2. Actifs financiers non courants (Immobilisations financières) : titres et créances 74

5.2.3. Stocks et en cours : 76

5.2.4. Subventions : 77

5.2.5. Provisions pour risques et charges : 78

5.2.6. Emprunts et autres passifs financiers : 78

5.2.7. Evaluations des charges et produits financiers : 79

6. Divergences entre le SCF et les normes IAS/IFRS : 79

Conclusion du chapitre II : 80

Chapitre III: L'APPLICATION DU NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE ET LA COMPARAISON AVEC LE PCN

Introduction du chapitre III : 81

Section 1 : L'application du SCF en Algérie 81

1. La stratégie de passage du PCN au SCF 81

1.1. La formation : 81

1.2. L'élaboration d'un plan de comptes SCF : 82

1.3. Diagnostic du logiciel de traitement de l'information comptable : 82

1.4. La correspondance des comptes PCN/SCF au 31/12/2009 : 83

1.5. Le bilan d'ouverture SCF au 01/01/2010 (avant retraitements) : 83

1.6. L'élaboration du manuel des politiques comptables SCF : 83

1.7. Le retraitement des soldes SCF au 01/01/2010 : 83

1.8. Le bilan d'ouverture SCF au 01/01/2010 (après retraitements) : 84

1.9. La compilation des comptes 2010 selon le référentiel SCF : 84

1.10. L'établissement des états financiers SCF arrêtés au 31/12/2010 : 84

2. Les incidences de l'application du SCF : 84

3. Les enjeux et les impacts étendus sur les entreprises algériennes : 85

3.1. Les enjeux d'application du SCF : 85

3.2. Les impacts : 86

3.2.1. Les impacts opérationnels sur les entreprises : 86

3.2.2. Les groupes des sociétés : 87

4. La comparaison entre le PCN 1975 et le SCF 87

4.1. Plans comptables compares : 88

4.2. Plans comptables compares (Cadres comptables) : 89

4.3. Plans comptables compares (Nomenclatures) : 92

Section 2 : La partie pratique cas de la société SOGERHWIT 121

1. présentation de la société - SOGERHWIT 121

1.1. Historique - création : 121

1.2. Implantation : 122

1.3. Ressources humaines : 122

1.4. Les activités de la société : 123

1.4.1. Les Activités principales : 123

1.4.2. Les Activités commerciales : 124

2. Présentation des bilans et des TCRs : 124

2.1. Selon le PCN : 124

2.1.1. Le bilan au 31/12/2009 : (Tableau N°5) 124

2.1.2. Le TCR au 31/12/2009 : 126

2.2. Selon le SCF : 127

2.2.1. Le bilan au 31/12/2009 : 127

2.2.2. Le TCR au 31/12/2009 : 128

2.2.2. Le TCR au 31/12/2009 : 129

3. Démontrer l'impact (la déférence entre le PCN et le SCF) 130

4. Les raisons du passage et les nouveautés apportées par le nouveau référentiel 136

4.1. Les raisons du passage: 136

4.2. Les nouveautés apportées par le SCF : 136

Conclusion du chapitre III : 137

CONCLUSION GENERALE : 138

BIBLIOGRAPHIE 140

ANNEXES