Contribution des accises locales dans les recettes de la DGDA/Beni.

Tables des matières

Epigraphe i

Remerciements iii

Liste des abréviations et sigles iv

Liste des tableaux v

Listes des graphiques vi

Liste des schémas vii

Résumé viii

Summary ix

INTRODUCTION 1

1. Etat de la question 1

2. Problématique 2

3. Hypothèse du travail 5

4. Les objectifs de la recherche 5

5. Choix et intérêt du travail 6

6. Méthodologie de la recherche 6

6.1. Méthodes utilisées 6

6.2. Techniques utilisées 7

7. Délimitation spatio-temporelle 8

8. Subdivision du travail 8

9. Difficultés rencontrées 8

Pour contourner des difficultés auxquelles nous avons fait face, tels sont les mécanismes adoptés : 8

CHAPITRE I: REGIME DOUANIER ET NOTIONS D'ACCISES 9

I.1.Les régimes douaniers 9

I.1.1.Approche définitionnelle 9

I.1.2. Historique et évolution des régimes douaniers 12

I.1.3. Classifications des régimes douaniers 15

I.1.4. Importance socio-économique des régimes douaniers 22

I.1.5. Droit de douane et mondialisation 25

I.2. Notion des droits de douane 28

I.2.1. Approche définitionnelle 28

I.2.2. Caractéristiques générales du droit de douane 28

I.2.3. Produits soumis aux droits d'accises 29

I.2.4. Avantages et inconvénient des accises 31

I.2.5. Enjeux des accises locales 31

I.2.6. Les formes des droits de douane 32

I.2.6. Les accises: Un potentiel inexploité des recettes 35

I.3.Organisation des régimes douaniers congolais 36

I.3.1. Cadre législatif des droits des accises locales 36

I.3.3. Principales ressources douanières 38

I.3.4. Contraintes des droits des douanes et droits d'accises 43

I.4. Conclusion partielle 45

CHAPITRE II: CONTRIBUTION DES ACCISES DE LA BRASIMBA DANS LES RECETTES DE LA DGDA/BENI 46

II.1. CONSIDERATION GENERALE SUR LA BRASIMBA BENI 46

II.1.1.Cadre historique 46

II.1.2. Evolution de l'entreprise 48

II.1.3. Connaissance sur la Brasimba Beni 49

II. 1.3.1. Produits fabriqués et matières premières utilisées 49

II. 1.3.2.Organisation de la production et de la commercialisation 52

II. 1.3.3. Structure organisationnelle de la Brasimba 54

II.2. LA PART DES ACCISES DE LA BRASIMBA DANS LES RECETTES DE LA DGDA/BENI 57

II.2. 1. Evolution des recettes douanières 57

v Analyse de la part des accises de Brasimba dans les accises locales 60

v Analyse de la proportion des accises de Brasimba dans les recettes totales de la DGDA/ Beni 62

v Analyse de la part des accises locales dans les recettes de la DGDA 64

II.2.2. Analyse de la performance des recettes douanières dues aux accises locales 70

A. Analyse de la performance: 70

B. Des recettes prévisionnelles 71

III.2.3. Les surtaxes douanières 76

v Les différentes surtaxes douanières: 76

v Evaluation d'opinions des gestionnaires d'entreprises 79

v Position tarifaire des produits d'accises locales des entreprises de Beni-ville 84

II.2.4.Conclusion partielle 86

CONCLUSION GENERALE 87