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De la prise en charge du toxicomane en détention et du suivi à sa libération
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par
Philippe THOMAS
Université Paris VIII - DEA droit de la santé, médical et médico-social 2006
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Sommaire
Remerciements
TABLE DES ABREVIATIONS
0.1 INTRODUCTION
0.2 Le toxicomane est-il un malade, une victime, ou un coupable ?
0.3 -La toxicomanie est-elle une maladie neurobiologique primaire chronique ?
0.4 QUELLES SONT LES REGLES DE DROIT SUR L'ASSISTANCE DES MALADES TOXICOMANES ET DES OBLIGATIONS DE SOINS ET DE TRAITEMENTS ?
1. LA prise en charge durant la détention
1.0.1 - L'obligation de soins et d'un traitement par l'administration pénitentiaire
1.0.2 - L'INJONCTION THERAPEUTIQUE, L'INJONCTION DE SOINS ET L'OBLIGATION DE SOINS
1.0.3 - Missions des intervenants en détention
section 1
1.1.2 - Les catégories de détenus
SOUS SECTION 1
1.2 - l'acces aux soins dans l'etablissement pénitentiaire
1.2.1 - Les conventions depuis 1993
1.2.2 - De l'antenne toxicomanie au service ambulatoire de l'hôpital public
1.2.3 - les Centres spécialisés de soins aux toxicomanes (CSST)
1.2.4 - LE service pénitentiaire d'insertion et de probation. (SPIP)
SOUS SECTION 2
1.3 - Les associations
1.3.1 - L'OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIE
1.3.2 - Les associations gouvernementales agréées
1.3.3 - Les organisations non gouvernementales (ONG)
SECTION 2
2. - LE traitement de la toxicomanie en détention
2.0 - Les catégories de traitements sur le plan sanitaire
2.0.1 - Traitement de l'addiction des produits toxiques
2.0.2 - Traitements des pathologies liées à la toxicomanie
2.0.3 - Prophylaxie en détention
SOUS SECTION 1
2.1 - Les catégories de traitements sur le plan medico psychologique
2.1.1 - LE Suivi psychologique
2.1.2 - METHODES DE TRAITEMENT PSYCHOLOGIQUE
sous section 2
2.2 - L'usage des drogues en détention
Le rapport remis au Sénat en juin 2000 évoque la drogue en prison comme « un secret de polichinelle » Il précise que « L'usage de cannabis en prison est monnaie courante » mais semble toléré dans un grand nombre d'établissements, « l'administration fermant les yeux pour éviter des manifestations des détenus ».
2.2.1 - La réglementation en détention
2.2.2 - Les statistiques
2.2.3 - La prévention
2.2.4 - La répression
2ème partie
3.0 - La prise en charge à l'issue de la détention
Section 1
3.1 - la sortie de détention avec obligation de soins
3.1.1 - La reconnaissance d'une maladie dans l'obligation d'un traitement
3.2.0 les décisions du MONDE JUDICIAIRE et leurs consequenses.
3.2.1 - Le Juge d'instruction
3.2.2 - LA Juridiction de jugement
3.2.3 - Le juge de l'application des peines
3.2.4 - Le procureur de la République
3.3.0 - LE SECRET MEDICAL DANS LE TRAITEMENT DU TOXICOMANE
3.4.0 - Les interventions des travailleurs sociaux
3.4.1 - Du milieu fermé au milieu ouvert.
3.4.2 - L'état de santé du toxicomane
3.4.3 - Réinsertion professionnelle du toxicomane
4.0 - La sortie de détention sans obligation de soins
4.0.1 - Le toxicomane représente-il un danger pour lui-même ?
L'overdose est le premier danger auquel sera confronté le détenu libéré, il survient à la suite de la prise d'une dose de drogue après un sevrage forcé. Le nombre d'overdoses signalés sont souvent du aux empoisonnements de produits de coupe. La période d'euphorie qui suit la sortie de prison, est généralement suivie d'une période dépressive plus marqué chez le toxicomane, qui peut aboutir au suicide.
Le docteur Betty BRAHMY, praticien hospitalier au SMPR de Fleury - Mèrogis, nous expose que l'état dépressif est consécutif du manque de préparation de leur sortie et de leur manque de repères pour faire face aux problèmes concrets de la vie quotidienne. L'état psychotique du détenu est une réalité pour les trois quart de la population carcérale, face aux moyens dérisoires dont elle disposait, Christiane de BEAUREPAIRE, médecin-chef au SMPR de la prison de Fresnes a prévenu qu'elle cesserait son activité le 30 juin 2006.
4.1.1 - Le délai de survie d'un Toxicomane
4.1.1.0 - STATISTIQUES
4.1.1.1 - LE TAUX DE MORTALITE SELON LE STATUT SOCIAL
4.1.2 - Non assistance a personne en danger
4.1.3 - LES Substances COUPEeS
4.1.4 - LES PROPOSITIONS DE THERAPIE
4.2 - Le toxicomane peut-il être un danger pour autrui ?
4.2.0 - Les obligations de l'Etat sur les modes de contamination
4.2.1 - DE LA PREVENTION A LA CRIMINALISATION
4.2.2 - L'action des travailleurs sociaux, des collectivités et des ONG
4.2.3 - LE RÔLE DES SECTES
Le directeur du centre Narconon Bernard M., 54 ans, et Philippe C, 23 ans, superviseur de cours seront condamné le 9 janvier 1987 pour « non assistance à personne en danger ».
5.0 CONCLUSIONS
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES ABREVIATIONS
ANNEXES
Extrait de la Notice individuelle de mise en examen d'une personne majeure
Décret n° 2003 -- 160 du 26 février 2003
Centre spécialisé de soins aux toxicomanes
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