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Les réformes du système financier international: quelle adaptabilité du système financier marocain?

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par Hayat BERDOUZ
Université Mohammed I Oujda faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - Diplômes d'études Supérieures approfondies 2005
  

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Liste des graphiques

Graphe I : Evolution des dépôts 44

Graphe II : Evolution des fonds propres des banques 45

Graphe III : Evolution de la capitalisation boursière 50

Graphe VI : Evolution du nombre d'OPCVM 50

Tables des matières

SOMMAIRE 1

ABRÉVIATIONS UTILISÉES 3

INTRODUCTION GÉNÉRALE 5

CHAPITRE III: LES REFORMES DU SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL : ELABORATION ET MISE EN APPLICATION DES NORMES ET CODES INTERNATIONAUX 7

SECTION I : LE RNFORCEMENT DE L'ARCHITECTURE FINANCIERE INTERNATIONALE : À LA RECHERCHE D'UNE STABILITÉ DU SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL 9

A- La transparence des politiques et des données macroéconomiques 9

1- Le Code de bonnes pratiques pour la transparence des politiques monétaire et financière : 10

2- Le Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances publiques 11

3- La Norme Spéciale de Diffusion des Données (NSDD) : 11

B- La réglementation et la supervision du système financier 14

1- Un contrôle bancaire efficace 14

2- Réglementation du marchés des valeurs 19

3- Contrôle des Assurances : 21

4- Systèmes de paiement et règlement 22

5- La lutte contre l'abus du système financier international : lutte contre le blanchement d'argent et le financement de terrorisme 25

SECTION II : L'APPLICATION DES NORMES ET CODES : LE RENFORCEMENT DES SYSTÈMES FINANCIERS NATIONAUX 27

A- Le processus d'application des normes internationales 27

1- Les étapes de l'application des normes 27

2- Évaluation des vulnérabilités du secteur financier 30

B- Avantages et problèmes des normes et codes financiers 34

1- Les avantages des normes et codes financiers 34

2- Les problèmes des codes et normes financiers 35

Conclusion du chapitre I : 39

CHAPITRE II: L'ÉVALUATION DE LA STABILITÉ DU SYSTÈME FINANCIER MAROCAIN 40

SECTION I : LA REFORME DU SYSTEME FINANCIER DES ANNEES 90 42

A- Les réformes du système bancaire 42

1- La refonte du cadre législatif régissant l'activité du système bancaire 42

2- La déréglementation de l'activité bancaire 43

3- Le renforcement de la réglementation prudentielle 44

4- La modernisation des instruments de la politique monétaire 46

B- La dynamisation du marché des capitaux 47

1- La réforme du marché financier 47

2- La réforme du marché monétaire 49

3- Evaluation du marché des capitaux 49

C- La modernisation et le développement du secteur des assurances 51

D- Le programme de développement de l'épargne institutionnelle 52

1- La caisse des dépôts et de gestion « CDG » 52

2- Le secteur de la retraite 52

SECTION II : LES VULNERABILITES DU SYSTEME FINANCIER MAROCAIN SELON LE PESF 52

A- Les vulnérabilités du secteur bancaire 53

1- Au niveau de la stabilité financière 53

2- Vulnérabilités et tests de résistance 55

B- Les vulnérabilités du marché des valeurs mobilières 57

1- Le cadre réglementaire et la structure du marché des valeurs mobilières marocain 57

2- Les vulnérabilité du marchés des valeurs mobilières 58

C- Les vulnérabilités du secteur des assurances 59

1- Le cadre réglementaire du contrôle d'assurances marocain 59

2- Les vulnérabilité du secteur des assurances 59

D- Les vulnérabilités des autres domaines du système financier marocain 60

1- Le système de paiement 60

2- Les régimes de retraite 61

3- La caisse des dépôts et de gestion 62

Conclusion du chapitre II 62

CHAPITRE III: LES REFORMES DU SYSTÈME FINANCIER MAROCAIN : QUELLE ADAPTABILITÉ À LA TENDANCE INTERNATIONALE ? 63

SECTION I : RESPECT DES NORMES ET CODES DU SYSTEME FINANCIER 65

A- La transparence des politiques monétaire et financière marocaines 65

1- La conformité au code de bonnes pratiques pour la transparence de la politique monétaire des banques centrales 65

2- Conformité au code de bonnes pratiques pour la transparence de politique financière 67

B- Conformité aux principes fondamentaux de Bâle pour un contrôle bancaire efficace 69

1- La supervision bancaire au Maroc 69

2- Principales conclusions et recommandations du PESF 70

C- Conformité aux objectifs de l'OICV et la réglementation des marchés des valeurs mobilières 73

1- Principales conclusions 74

2- Principes et recommandations 75

D- Conformité aux principes fondamentaux de l'IAIS pour un contrôle des assurances efficace 77

1- Conclusions sur le contrôle des assurances marocain 77

2- Principes et Recommandations 78

E- Evaluation de l'application des principes fondamentaux pour les systèmes de paiement élaborés par le CSPR 80

1- Principales conclusions de l'évaluation et de l'observation des principes fondamentaux des systèmes de paiement d'importance systémique 80

2- Les actions recommandées pour améliorer l'observation des principes fondamentaux des systèmes de paiements d'importance systémique 81

SECTION II : LES REFORMES RECENTES DU SYSTEME FINANCIER MAROCAIN : QUELLE CONFORMITE AUX RECOMMANDATIONS DU PESF ? 83

A- Réformes du secteur bancaire 83

1- Cadre juridique plus moderne pour l'activité des banques 84

2- Assainissement des institutions financières publiques et redéfinition de leur rôle 84

3- Mise à niveau des banques marocaines : par l'application des directives de Bâle II 86

4- Renforcement de l'autonomie de la Banque Centrale 87

5- Consolidation du dispositif de régulation monétaire 88

B- Réforme du marché des capitaux 89

1- Amélioration du système de financement du Trésor 89

2- Dynamisation du marché boursier 90

C- Les réformes du système de paiement 93

D- Lutte contre les abus du système financier marocain : lutte contre blanchement d'argent et financement du terrorisme 93

Conclusion du chapitre III 94

CONCLUSION GÉNÉRALE 95

ANNEXES 98

ANNEXE 1 : LES CODES FINANCIERS INTERNATIONAUX 99

ANNEXE 2 : CODE DE BONNES PRATIQUES POUR LA TRANSPARENCE 100

DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE DES BANQUES CENTRALES 100

ANNEXE 3 : LES PRINCIES FONDAMENTAUX DU COMITE DE BALE POUR UNE SURVEILLANCE BANCAIRE EFFICACE 106

ANNEXE 4 : LES RECOMMANDATIONS DU GAFI CONTRE LE BLANCHEMENT D'ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME 109

BIBLIOGRAPHIE 110

LISTE DES GRAPHIQUES 114

TABLES DES MATIÈRES 115

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway