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Un monde sans droit d'auteur
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par
Chan chamnan THAN
Université Lyon 2 - Master 1 droit 2005
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Introduction
Chapitre I
SECTION I
Une irréalité juridique
§1. Le droit d'auteur français
A. Le régime juridique de la création de l'esprit
a. L'acquisition du droit d'auteur
b- L'oeuvre de l'esprit
c- L'auteur et ses droits
d- Les exceptions du droit d'auteur
e- Les rapports entre le droit d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur
B. Le système de protection renforcé
a- La sanction du droit d'auteur
b- Les sociétés de perception et de répartition des droits
c- La rémunération de copie privée
§2. Le droit d'auteur des autres pays
A. Copyright
B. Le droit d'auteur cambodgien
SECTION II
Une réalité factuelle
§1. Les téléchargements illégaux
A. La notion du téléchargement
B. Les atteintes des téléchargement illégaux
§2. Les partages de fichiers illégaux
A. La notion du réseau Peer-to-Peer (P2P)
B. Les atteintes de partages illicites via P2P
Chapitre II
SECTION I
Les conséquences de l'absence du droit d'auteur
§1. Sur le plan pratique
§2. Sur le plan juridique
SECTION 2
Les solutions
§1. La neutralisation des effets numériques
A. L'encadrement de la copie privée
B. La gestion du numérique
§2. La licence globale
A. L'enjeu de la licence globale
B. L'impraticabilité de la licence globale
Conclusion
Eléments de Bibliographie
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