Table
des matières
IDENTIFICATION DU JURY
i
DECLARATION D'ENGAGEMENT DE L'AUTEUR
ii
DEDICACE
iii
REMERCIEMENTS
iv
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
v
LISTE DES TABLEAUX
vi
LISTE DES GRAFIQUES
vi
GLOSSAIRE
vii
RESUME
ix
SOMMAIRE
x
INTRODUCTION
1
CHAPITRE PREMIER :
4
Section 1 : Cadre contextuel de l'étude et
observations de stage
5
Paragraphe 1 : Présentation des
cadres institutionnel, physique et environnemental de
l'étude.
5
I- Cadre institutionnel de l'étude :
le Ministère de l'Economie, des
5
Finances et des Programmes de
Dénationalisation (MEFPD)
5
A- Attributions du MEFPD
5
B- Organisation du MEFPD
6
II- Cadre physique et environnemental de
l'étude
7
A- la Direction Générale du
Budget (DGB) et la DPB
7
B- Le micro et le macro environnement de la
DGB
9
Paragraphe 2 : Etat des lieux sur les
activités de la préparation et de la prévision
budgétaire
12
I- Du cadrage macroéconomique aux
conférences budgétaires
12
A- La fixation du cadre
macroéconomique et l'élaboration des propositions
budgétaires sectorielles.
12
B- Conférences et arbitrages
budgetaires
19
II- De la finalisation du projet de budget
général de l'Etat aux travaux post-adoption
21
A- Elaboration des
documents de présentation et finalisation du projet de BGE
21
B- Les travaux post-adoption du
BGE
22
Section 2 : Choix de la problématique
d'amélioration du processus d'élaboration du budget sous le
régime de la nouvelle LOLF
22
Paragraphe 1 : Ciblage du groupe de
problèmes à résoudre
22
I-Identification et spécification du
groupe de problèmes à résoudre
22
A- Inventaire des éléments de
l'état des lieux
22
B- Regroupement des problèmes
spécifiques en Groupes de Problèmes à Résoudre
(GPAR), et spécification du GPAR de l'étude
24
II- Choix et formulation du thème de
l'étude
26
A) Rappel du PAR retenu
26
B) Enonciation et justification du
thème
26
Paragraphe 2 : Spécification du PAR
et perspective théorique de réflexion ou de résolution
envisagée
27
I-Spécification du problème
lié à l'inefficacité dans le processus
d'élaboration du budget sous le régime de la nouvelle
LOLF
27
A) Fondements de la spécification du
PAR retenu
27
B) Spécification proprement dite ou
élagage des problèmes spécifiques
28
II- Perspective théorique de
réflexion sur le PAR spécifié et formulation de la
problématique
29
A- Perspective théorique de
résolution des problèmes spécifiques et du problème
général
29
B- Formulation de la problématique
de l'étude.
30
CHAPITRE DEUXIEME :
32
Section 1 : Cadres théorique et
méthodologique de l'étude
33
Paragraphe 1 : Présentation du cadre
théorique de l'étude
33
I-Objectifs et hypothèses de
l'étude
33
A- Objectifs et résultats attendus
de l'étude
33
B- Hypothèses de recherche et
tableau de bord de l'étude
35
II- Revue de littérature sur le
processus de la prévision budgétaire
38
A- Point des connaissances sur les
problèmes spécifiques n°1 et n°2
38
B- Point des connaissances sur les
problèmes spécifiques n°3 et n°4
40
Paragraphe 2 : Méthodologie de
l'étude
41
I- Le pourquoi et comment de
l'enquête
42
A°) Finalités et cadre de
l'enquête
42
B°) Les outils de mobilisation, de
dépouillement et de présentation des données.
43
II- Approches théoriques
employées
43
A°) Choix de théorie
appropriée
43
B°) Choix du seuil de
décision
44
Section 2 : Vérification des
hypothèses et approches de solutions
44
Paragraphe 1 : Collecte des données
et établissement du diagnostic
44
I- Mobilisation des données,
difficultés rencontrées et limites des
données
45
A- Préparation et réalisation
de l'enquête
45
B- Difficultés rencontrées et
limites des données
45
II-Présentation et analyse des
données
46
A- Données relatives aux
problèmes spécifiques
46
B) Etablissement du diagnostic
49
Paragraphe2 : Réflexions
suggestives
51
I- Propositions de solutions
52
A- Approches de solutions aux
problèmes spécifiques n°1 et n°2
52
B- Approches de solutions aux
problèmes spécifiques n°3 et n°4
56
II- Plaidoyer pour
l'opérationnalisation des solutions proposées
57
A- Recommandations
57
B- Synthèse de
l'étude
58
CONCLUSION
62
Bibliographie
64
ANNEXES
66
Table des matières
xviii
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