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Biologie et Médecine
Législation et réglementation de l'inspection des produits de la peche au Cameroun : étude et propositions d'amélioration
par
Antoine Marie NNANA NOAH
EISMV - Doctorat d'Etat en Médecine Vétérinaire 2010
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INTRODUCTION
CHAPITRE I : GENERALITES SUR LA PECHE AU CAMEROUN
1. Présentation générale de la république du Cameroun
1.1. Situation géographique du Cameroun
1.2. Le climat
1.3. Topographie et relief
1.4. Pluviométrie et Hydrographie
2. Les côtes camerounaises
2.1. Le littoral
2.2. L'estuaire du Cameroun
2.3. Le domaine maritime
2.3.1. Le plateau continental
2.3.2. Les eaux marines
3. La pêche au Cameroun
3.1. Les ressources halieutiques
3.1.1. Les poissons
3.1.2. Les crustacés
3.1.2.1. Les crevettes
3.1.2.2. Les crabes
3.1.2.3. Les langoustes
3.1.3. Les mollusques
3.2. Exploitation des ressources halieutiques
3.2.1. La pêche industrielle
3.2.2. La pêche artisanale maritime et semi-industrielle
3.2.3. La pêche artisanale continentale
3.2.4. L'aquaculture
3.3. Les moyens de production
3.3.1. Armement
3.3.2. Engins de pêche
3.3.3. Techniques de pêche
4. Importance et organisation de la pêche au Cameroun
4.1. Importance de la pêche
4.1.1. Incidence socio-économique
4.1.2. Evolution de la production
4.2. Organisation du secteur des pêches
4.2.1. Organisation administrative des pêches
4.2.2. Institutions de recherche et de développement de la pêche
4.2.2.1. Mission de Développement de la Pêche Artisanale Maritime (MIDEPECAM)
4.2.2.2. Caisse de Développement de la Pêche Maritime (CDPM)
4.2.2.3. Centre National de Formation Zootechnique et Vétérinaire (CNFZV)
4.2.2.4. Le Laboratoire National Vétérinaire
4.2.2.5. Centre de Recherches Halieutiques et Océanographiques de Limbé (CRHOL)
4.2.2.6. Institut National des Statistiques (INS)
CHAPITRE II : PREPARATION, TRANSFORMATION, TRANSPORT ET DISTRIBUTION DES PRODUITS DE LA PECHE
1. Principes de conception des bateaux, usines et matériels de pêche
1.1. Conception des bateaux de pêche
1.2. Conception des Etablissements et matériels de pêche
2. Traitement et Préparation des produits de pêche
2.1. Poissons frais
2.1.1. Réception
2.1.2. Saignée/éviscération/lavage
2.1.3. Calibrage/Triage
2.1.4. Conditionnement
2.1.5. Refroidissement
2.1.6. Emballage
2.1.7. Stockage
2.2. Les crustacés
2.3. Les mollusques
3. Maîtrise des conditions hygiéniques de préparation et de transformation
3.1. Conservation par le froid
3.1.1. Produits réfrigérés
3.1.2. Produits congelés
3.1.3. Produits surgelés
3.2. Conservation par la chaleur
3.2.1. Produits cuits
3.2.2. Technologie des conserves de produits de la pêche
3.2.3. Les farines de poisson
3.2.4. Les plats cuisinés
3.3. Conservation par salage, fumage, séchage et Marinage
3.3.1. Salage
3.3.2. Séchage
3.3.3. Fumage
3.3.4. Marinage
3.4. Conservation par les agents chimiques
3.5. Méthodes artisanales
4. Transport, traçage et distribution
4.1. Transport
4.2. Traçage des produits et procédures de retrait
4.3. Distribution
5. Caractéristiques organoleptiques
5.1. Les poissons
5.1.1. Aspect
5.1.2. Etat
5.1.3. Odeur (flaveur)
5.2. Les crustacés
5.3. Les mollusques
6. Importance des produits de la pêche
6.1. Importance alimentaire
6.2. Importance sanitaire
6.2.1. Conditions de contamination
6.2.2. Prévention de la contamination ou maîtrise des conditions hygiéniques de préparation et de distribution des produits de la pêche
CHAPITRE III : REGLEMENTATION ET NORMALISATION DE L'INSPECTION DES PRODUITS DE LA PECHE
1. Réglementation de l'inspection des produits de la pêche
1.1. Code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche.
1.2. Le paquet hygiène
1.2.1. Règlement CEE 178/2002 (Food Law)
1.2.2. Règlement CEE 852/2004
1.2.4. Règlement 853/2004
1.2.5. Règlement 854/2004
1.2.6. Règlement 882/2004
1.2.2. Règlement CEE 183/2005
1.3. Textes sous régionaux : le règlement N° 01/UEAC-CEBEVIRHA-129-CM-07
2. Système de normalisation de l'inspection des produits de la pêche
2.1. Référentiels privés
2.1.1. IFS : International Food Standard / Norme Internationale pour les Aliments
2.1.2. BRC : British Retail Consortium
2.2. ISO 22000 (International Organisation for Standardisation)
3. Facteurs favorisant l'évolution des systèmes d'inspection des produits de la pêche
3.1. Impact du HACCP sur les activités d'inspection
3.2. Objectifs de sécurité alimentaire (OSA)
CHAPITRE I : SITUATION DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION DE L'INSPECTION DES PRODUITS DE LA PECHE
1. Procédure d'adoption des textes législatifs et réglementaires
1.1. Loi
1.2. Les décrets
1.3. Les arrêtés
1.4. Le Journal Officiel
2. Le contenu des textes législatifs et réglementaires
2.1. Les textes de portée générale
2.1.1. Loi n° 74/012 du 16 Juillet 1974,
2.1.2. Loi n°94/01 du 20 Janvier 1994
2.1.3. Loi n° 96/11 du 05 août 1996 relative à la normalisation
2.1.4. Loi n°2000/017 du 19 décembre 2000
2.1.5. Loi n° 006/ du 16 avril 2001
2.2. Les textes de portée spécifique
2.2.1. Arrêté n°017/MINEPIA du 29 septembre 1987
2.2.2. Décret n° 95/413 /PM du 20 juin 1995
2.2.3. Arrêté n°0010 / MINEPIA du 24 avril 1998
2.2.4. Arrêté n°0011/ MINEPIA du 24 avril 1998
2.2.5. Arrêté n° 0012/MINEPIA du 24 avril 1998
2.2.6. Arrêté n°0023/MINEPIA du 1er Février 2000
2.2.7. Arrêté n°0002/MINEPIA du 1er Août 2001
2.2.8. Arrêté n°0003/MINEPIA du 1er Août 2001
2.2.9. Décret n° 2002//PM du 17 janvier 2002
2.2.10. Arrêté n°0021/MINEPIA du 11 Avril 2002
2.2.11. Loi n° 2004 / 026 du 30 décembre 2004
2.2.12. Décret n° 2010/244
3. Mécanismes politiques et institutionnels de l'inspection des produits de la pêche
3.1. Mécanismes politiques
3.1.1. Le Programme d'Ajustement Structurel (PAS)
3.1.2. Le plan directeur des pêches
3.1.3. Le Document de Stratégie de Réduction de la Pauvreté (DSRP)
3.2. Mécanismes institutionnels
CHAPITRE II : METHODOLOGIE DU CONTROLE ET DE L'INSPECTION
1. Méthodologie du contrôle
2. Méthodologie de l'inspection
2.1. Cadre général de l'inspection
2.1.1. Le contrôle documentaire
2.1.2. Le contrôle sur site : « la méthode des 5M »
2.1.3. Système national de contrôle et de surveillance
2.2. Structures chargées de l'inspection
2.2.1. La Direction des pêches et de l'aquaculture (DIRPEC)
2.2.2. Le bureau de contrôle de la qualité des produits halieutiques
2.3. Structures chargées de la normalisation
2.3.1. L'ANOR (Agence Nationale de Normalisation)
2.3.2. Le comité national du Codex alimentarius et de sécurité sanitaire des aliments (CNCOSAC)
3. Modalités de l'inspection des produits de la pêche
3.1. Inspection des conditions de préparation et de distribution
3.1.1. Contrôle de l'environnement des poissons
3.1.2. Contrôle des conditions de conservation
3.2. Contrôle des produits de la pêche
3.2.1. Inspection des poissons
3.2.1.1. Examens organoleptiques
3.2.1.1.1. Examen organoleptique simple
3.2.1.1.2. Examen organoleptique chiffré
3.2.1.1.3. Examens de laboratoire
3.2.1.2. Programme d'autocontrôle
3.2.2. Inspection des crustacés
3.2.3. Inspection des mollusques et coquillages
4. Sanctions de l'inspection
4.1. Le certificat de contrôle d'origine et de salubrité
4.2. La saisie
4.3. L'utilisation conditionnée
5. Distribution et commercialisation
5.1. Le marché intérieur
5.1.1. Les points de débarquement
5.1.2. Circuits de distribution
5.1.3. Structure des prix
5.2. Le marché extérieur
CHAPITRE III : LACUNES DE LA LEGISLATION ET DE LA REGLEMENTATION
1. Lacunes portant sur le fond
1.1. Textes de portée générale
1.2. Textes de portée spécifique
2. Lacunes portant sur la forme
CHAPITRE IV : PROPOSITIONS D'AMELIORATION
1. Propositions relatives à l'inspection des produits de la pêche
1.1. Projet d'arrêté relatif à la réglementation de l'inspection sanitaire et au contrôle des produits de la pêche destinés à la consommation humaine
1.2. Projet d'arrêtés portant sur les règles spécifiques d'hygiène de la manipulation, du transport et de la transformation des produits de la pêche.
1.3. Projet d'arrêtés portant sur le traçage des produits de la pêche ainsi que les procédures de leur retrait à la consommation humaine
2. Projet d'arrêté relatif à l'inspection des conserves et semi-conserves
CONCLUSION GENERALE
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
ANNEXES
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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"
Paul Valery