TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE
I
DEDICACE
II
REMERCIEMENT
III
RESUME
IV
LISTES DES ABREVIATION, SIGLES ET
ACRONYMES
VI
LISTE DES TABLEAUX ET SCHEMA
VII
INTRODUCTION GENERALE
1
1. ETAT DE LA QUESTION
1
2. PROBLEMATIQUE
2
3. HYPOTHESE
4
4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
4
5. OBJECTIFS DE LA RECHERCHE
5
6. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
5
6.1. Méthodes
5
6.2. Techniques
6
7. DELIMITATION DU TRAVAIL
6
8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
6
INTRODUCTION
9
CHAPITRE I :
10
LE FONDEMENT THEORIQUE DE LA TITRISATION
DES PRETS ET CREANCES BANCAIRES
10
SECTION 1.
DEFINITION, ORIGINE ET PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA TITRISATION,
CREANCE, DE PRET AINSI QUE DU CREDIT
11
1. NOTION SUR LA TITRISATION
11
2 NOTION SUR LES CRÉANCES
14
3 NOTION SUR LES PRÊTS
14
4 NOTIONS SUR LES CRÉDITS
15
5 CONCEPTIONS DE LA TITRISATION
15
1. Les acteurs dans une
opération de titrisation
16
SCHÉMA 1. MONTAGE D'UNE
OPÉRATION DE TITRISATION
19
6 TYPOLOGIES ET PRINCIPES DE LA
TITRISATION
20
1. Typologies de
titrisation
20
SCHÉMA 2. TITRISATION HORS BILAN
(OFF-BALANCE SHEET)
21
SCHÉMA 3. TITRISATION
SYNTHÉTIQUE OU (ON-BALANCE SHEET)
23
7 LES PRINCIPES DE TITRISATION
24
SECTION 2. LES
PRINCIPALES CARACTERISTIQUES D'UNE OPERATION DE TITRISATION
26
1. LE SOUS-JACENT
26
2. TYPES DE TITRES ÉMIS PAR LE
FCC
26
3. LE REHAUSSEMENT DE CRÉDIT
30
SCHÉMA 4. SUBORDINATION DU PASSIF
DANS UNE SPV (TRANCHING)
31
AVANTAGES ET RISQUES DE LA TITRISATION DES
CREANCES ET DE PRETS BANCAIRES
33
SECTION 1. IMPLICATION DE LA
TITRISATION : AVANTAGE ET RISQUE
33
1. AVANTAGE DE LA TITRISATION DE PRÊTS
ET CRÉANCES BANCAIRES
33
1. LES AVANTAGES ET RISQUES POUR LE
CÉDANT :
34
1. LES RISQUES POUR LE CÉDANT :
35
1. AVANTAGES ET RISQUES POUR LES
ACTIONNAIRES DES BANQUES
37
2. AVANTAGES ET RISQUES POUR LES
EMPRUNTEURS
38
3. LES TECHNIQUES DE RÉDUCTION DES
RISQUES :
41
INTRODUCTION
45
CHPITRE III :
46
EVOLUTION DE LA TITRISATION SOUS D'AUTRES
CIEUX
46
SECTION 1. LES
CONDITIONS D'APPARITION DE LA TITRISATION AUX ÉTATS-UNIS :
46
1. UN DÉCLENCHEUR (OU UN BESOIN)
46
2. UN CONTEXTE LÉGAL FAVORABLE
47
3. L'HABITUDE DE LA NOTATION
47
4. UN CONTEXTE GÉNÉRAL
D'INNOVATION FINANCIÈRE
47
SECTION 2. L'INTRODUCTION DE LA TITRISATION
EN FRANCE
48
1. L'ENVIRONNEMENT JURIDIQUE
48
2. Le dispositif
législatif de 1988
48
3. La réforme de
1993
49
4. L'ENVIRONNEMENT FINANCIER
49
5. Les moyens de financement
mis à la disposition des établissements de crédit
49
6. Les possibilités de
refinancement des établissements de crédit
50
7. Le marché
hypothécaire
50
8. LES CARACTÉRISTIQUES DE LA
TITRISATION EN FRANCE
51
1. Le nouveau cadre de
la titrisation
51
SECTION 3. TITRISATION DANS D'AUTRES
PAYS
51
1. TITRISATION AU JAPON
51
2. LA TITRISATION DANS LES PAYS
EMERGEANTS:
52
SECTION 4. QUELQUES CAS INNOVANTS DE LA
TITRISATION RETENUS
53
1. TITRISATION D'AVION EN FRANCE (CAS AIR
FRANCE)
53
2. TITRISATION DES CRÉANCES
D'ASSURANCE (CAS D'AXA ASSURANCE)
54
3. TITRISATION DES CRÉANCES FISCALES
(CAS DE L'ETAT BELGE)
54
4. TITRISATION DE MICRO-CRÉDIT (CAS
DE BRAC AU BANGLADESH)
55
5. TITRISATION GLOBALE D'ENTREPRISE (CAS DE
FRAIKIN EN FRANCE)
55
6. TITRISATION DES CRÉDITS
ACCORDÉS À DES PME
56
7. BILAN DE LA TITRISATION
56
CONCLUSION
58
CHAPITRE IV :
59
LE SYSTEME FINANCIER CONGOLAIS
59
INTRODUCTION
59
1. DÉFINITION :
59
2. BREF REGARD RÉTROSPECTIF SUR LE
SYSTÈME FINANCIER CONGOLAIS (1960-2000)
60
SECTION 2.
ÉTAT DU SYSTEME FINANCIER CONGOLAIS DANS L'APRES-SUN CITY
(2003-2013)
62
1. QUELQUES
AVANCÉES ENREGISTRÉES (DE 2003 À 2013)
64
CHPITRE V :
66
MISE EN PLACE DE LA TITRISATION DE CREANCES
ET PRETS BANCAIRES EN RDC
66
INTRODUCTION
66
SECTION 1. ETAT DE LIEUX EN R.D CONGO ET
ENQUETE D'OPINION
66
1. INSUFFISANCES ET LACUNES DU
SYSTÈME FINANCIER
67
2. LE SYSTÈME FINANCIER CONGOLAIS
RESTE, À CE JOUR, TRÈS LARGEMENT SOUS-DIMENSIONNÉ.
67
3. LE SYSTÈME FINANCIER CONGOLAIS
DEMEURE, À CE JOUR, TRÈS LARGEMENT ÉMIETTÉ, MAIS
GÉOGRAPHIQUEMENT CONCENTRÉ.
68
4. LE SYSTÈME FINANCIER CONGOLAIS
DEMEURE, À CE JOUR, TRÈS LARGEMENT PLOMBÉ PAR DES
PLACEMENTS À COURT TERME.
68
5. LE SYSTÈME FINANCIER CONGOLAIS EST
LONGTEMPS PRIVÉ D'UN POTENTIEL INTÉRIEUR DE RESSOURCEMENT.
69
6. LE SYSTÈME BANCAIRE CONGOLAIS EST
PRIVÉ D'UN MARCHÉ BOURSIER.
70
CHAPITRE VI :
84
POINT DE VUE DE L'AUTEUR
84
CONCLUSION GENERALE
86
BIBLIOGRAPHIE
88
TABLE DES MATIÈRES
91
ANNEXE 1 QUESTIONNAIRES :
94
| 
