Home | Publier un mémoire | Une page au hasard
Droit et Sciences Politiques
Nombre de mémoires: 1938

Sous Catégories:
Sciences PolitiquesDroits de l'homme et libertés fondamentalesDroit Public
Droit International PublicDroit FiscalDroit Pénal
Droit des Nouvelles TechnologiesDroit des AffairesPhilosophie du droit
Droit PrivéDroit International PrivéRelations Internationales
Droit ProcessuelDroit de l'EnvironnementDroit de l'immobilier
Droit de la propriété intellectuelleDroit social


Les régimes fonciers ruraux comme rempart au phénomène de l'accaparement des terres ? le cas du code foncier ivoirien
Par Jean-Paul SIKELI
INADES Certificat Professionnel 2010


La ratification du statut de Rome dans l'ordre juridictionnel congolais
Par olivier pongo mpoma
université de kinshasa gradué 2009


Evaluation des mécanismes de protection des nations unies dans la lutte contre les violences faites à  la femme en rép. dém. du Congo au regard des instruments juridiques internationaux
Par Sylvain Mabika Kitambala
Université de Kinshasa Licence en Droit International Public 2008


La problématique de l'exécution des décisons de justice rendues contre les collectivités locales au Maroc
Par Karim CHEGGARI
Université Mohammed V- souissi Master en Droit des collectivités locales 2010


L'intégration des sources universelles sur le droit international des droits de l'homme
Par Guité DIOP
Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar DOCTORANT 0000


Google et le droit d'auteur; "don't be evil"
Par Bastien Beckers
Université de Liège Master en droit 2009


De l'indemnisation des victimes des infractions amnistiées de la loi n?°09/003 du 7 mai 2009 portant amnistie pour faits de guerres et insurrectionnels commis dans les provinces du nord-kivu et du sud-kivu
Par Pascal Burume Cimanuka
Université de Goma/RDC licence en Droit Public 2009


La compétence du Ministère Public dans la phase préjuridictionnelle du procès pénal en Droit congolais
Par Jean Pierre MPUTU MUTENDE
Université de Kindu Graduat 2008


La problématique des mines antipersonnel dans les conflits armés en RDC
Par Augustin MANGEMOSI LUWAU
Université libre de Kinshasa Gradué en relations internationales 2005


L'OTAN et la prolifération nucléaire 1991- 2008
Par Marius N'guessan
Université de Cocody Abidjan Licence 2008


Les Organisations Non Gouvernementales Internationales (ONGI ) et la fiscalité en RDC: expérience de Médair dans le district du Haut- Uélé
Par Jean le Bon, Léonard ZALANI, ADRUPIAKO
Université de l'Uélé Licence en sciences politiques et administratives 2012


De la protection de l'union libre en droit comparé
Par Moà¯se Nsongo Lumba
Université libre de Matadi RDC Licence en droit 2011


Rapport de stage effectué au Tribunal de Paix de Kinshasa/ Gombe en RDC
Par Benjamin KANINDA MUDIMA
Université de Kinshasa 2008


Du secret professionnel du ministre de culte
Par Rémy MUNYANEZA
Université nationale du Rwanda Bachelor's degree en droit 2008


La garde à  vue et la détention au Sénégal
Par Serigne Faboure
Université Cheikh Anta Diop de Dakar Maîtrise en droit public avec spécialisation en relations internationales 2010


Les à‰tats- Unis d'Afrique: par l'état ou par la gouvernance régionale
Par Godefroy MWANABWATO
Université de Kisangani RDC Licence droit public 2009


La problématique des limitations juridiques à  l'intervention du pouvoir constituant dérivé :cas de la Constitution du 18 février 2006
Par Chris Shematsi
Université protestante au Congo Licence 2010


De la saisine des juridictions militaires au regard de l'absence de la procédure de citation directe en procédure pénale militaire de la RDC
Par Etienne MBUNSU BINDU
Université libre des pays des grands lacs RDC Licence 2010


Importance des relations diplomatiques et consulaires dans le renforcement des relations internationales
Par Diane NGALULA TSHIBAMBA
Université de Kinshasa Graduée 2007


La formation des contrats de vente à  distance par voie électronique. Analyse comparative en droit congolais et en droit français et communautaire
Par Damase (Dammy ) Mulingwa Omande
Université ouverte (CIDEP ) RDC Licence en droit économique et social 2008


Concentration Coca-Cola et Orangina : Un projet à  bulles
Par Aurelia
Université Paris XII Maitrise de Droit Public Economique 1999


L'intégration de l'environnement dans les relations ue/acp: le cas de la convention de lomé IV
Par urbain millan konan n'goh
Université de Limoges master droit international et comparé de l'environnement 2006


La dignité de la personne humaine
Par Nabil CHEHDI
Université Abd Elmalek ESSAIDI licence en droit privé Français 2001


Les relations entre entre le Protocole de Kyoto et l'accord général sur le commerce des services: moyen de protection de l'environnement ou de libéralisation du commerce ?
Par Pierre Vincent BISSOUEKEME
Université de Limoges Master2 2005


Rapport sur les Droits des Minorités : La place des Autochtones au Congo Brazzaville
Par Giberly MOUANDA-MOUANDA
Université d'Evry Val D'Essonne Master 2 2007


Le droit international humanitaire applicable aux conflits armés: Mythe ou réalité
Par Leon MOLADJA KABAMBA
Université officielle de Mbuji Mayi Licence en droit public 2007


L'administration Onusienne au KOSOVO
Par Jean baptiste Dieudonné MIKEGNA
Marien Ngouabi (CONGO bRAZZAVILLE) Licence en Droit Public 2001


Les efforts du gouvernement japonais pour l'education dans le monde et leurs impacts sur les relations internationales
Par Samuel Yapi ANDOH
Institut d'Etudes Politiques de Toulouse, Université de Toulouse 1 Master Géopolitique et Relations Internationales 2005


De l'application du droit international humanitaire en situations des conflits armes (cas de la république démocratique du congo)
Par Junior MUMBALA ABELUNGU
Université de Lubumbashi DEA Droits de l'homme 2008


Music piracy: a worldwide issue, different means but same results
Par Juan Andrés Fuentes Véliz
McGeorge Schol of Law Master of Laws in Transnational Business Practice 2003


Rectification des base d'imposition au Maroc
Par Soufiane CHAHID
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, El-Jadida 2008


Coup d'états et guerres civiles : «les enjeux de la guerre civile et la chute de Mobutu»
Par Jean François MUKENDI
Université du Québec à  Montréal (UQAM) 2009


L'information et la sensibilisation sur la protection des droits de la propriété intellectuelle au Sénégal
Par Carmélita M. Eteno O.
Université Dakar Bourguiba Gestion Juridique des Affaires 2010


La gestion des crédit de tva: etude prospective
Par Eric Wilson Assonfack Zambou
Université de Douala - Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées Option Fiscalité Appliquée 1999


Lutte contre l'impunité et effectivité des droits des accusés : le doux chant de sirène du tribunal pénal international pour le Rwanda.
Par à‰lise LE GALL
Université Pierre Mendès France Master 2 Droit 2010


La société civile face au défi de la gouvernance au Bénin
Par H. Nathaniel KITTI
Université d'Abomey Calavi DESS Gouvernance et démocratie 2008


Réflexions sur la « convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres matériels connexes ».
Par Agossou Kokouda (Bruno) BOCCO
Siège de l'ONU (New York) Certificat - Programme des Nations Unies sur le désarmement et la sécurité internationale 2008


Le contentieux de la fonction publique internationale
Par Zaghdoudi Aymen
FDSEP Sousse Master en droit public 2009


Mouvement social: crise ou approfondissement de la démocratie?
Par Hans De Marie Heungoup
Université Catholique d'Afrique Centrale (UCAC) 2010


La promesse unilatérale
Par Ayoub EL FRAINI
Faculté de droit Hassan 2 Licence en droit privé 2011


Precedent
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49
Suivant