Problématique du droit de la pétition dans la constitution du 18 février 2006 de la RDC
Par Iddra DUNIA KATEMBESI
Université libre des pays des grands lacs Graduat 2011
Problématique du droit de la pétition dans la Constitution du 18 février 2006 de la RDC
Par Iddra DUNIA KATEMBESI
Université libre des pays des grands lacs Graduat 2011
Le processus décisionnel au sein de la société dite "fermée": La protection des minorités
Par Céline Deschietere
2006
La convention de l'OUA contre le terrorisme
Par Djiby NDIAYE
Université Cheikh Anta Diop de Dakar DEA 2011
Politique Africaine de sécurité et de défense: problèmes et perspectives
Par Tony KELO ZOLA
Université de Lubumbashi Relations internationales 2009
Les ressources humaines au service de la mobilisation des recettes fiscales dans la future province du Haut- Uélé: cas de la DGI/ CIS Rungu- Isiro
Par Jean le Bon , Léonard Zalani et Adrupiako
Université de l'Uélé Licence en sciences politiques et administratives 2012
Le droit à la vie et la controverse de l'avortement en Irlande
Par Nathalie Nesseir
Université de Poitiers DEA de droit public 2001
Le commerce électronique au regard des principes généraux des contrats
Par Brahim Lahraoua
Université Abdelmalek Essaadi - Tétouan DESA Droit du Commerce International 2004
The Democratic Process in the DRC.
Par Bobo BONG-E-BONE
Wits University Licence en science politique 2006
Le traitement automatisé des données à caractère personnel lors des déplacements
Par Aymeric BAAS et Marjorie PONTOISE
Université Lille 2 Master 2 professionnel NTIC - Cyberespace 2006
Les contrats dans le cyberespace à l'épreuve de la théorie générale: problèmes et perspectives
Par Cica Mathilda DADJO
Université d'Abomey Calavi - BENIN Maeticirc;trise en droit des affaires et carrières judiciaires 2003
La Souveraineté et l'Intégration Régionale
Par Justin BAHIRWE MUTABUNGA
Université catholique de Bukavu Gradué en Droit 2007
Le président de la république dans la constitution congolaise du 20 janvier 2002; L'écart du mimétisme de la 5ème république
Par Aymar DE LA KIMEL
Université de Poitiers Master Recherche 2006
La propriété périodique
Par Caroline Poulard
Université de Saragosse Licence 2006
Le modèle américain d'accord de protection et d'encouragement des investissements 2004
Par Mohamed ABIDA
Faculté de droit et des sciences politiques de tunis Mastère en droit 2005
Problématique de l'accès à l'information administrative au Bénin
Par Oswald Vital PADONOU
Université d'Abomey-Calavi, ENAM Diplôme de cadre supérieur du cycle 1 2006
Problématique des sanctions en matière des violations des droits de l'homme
Par Ghislain KAVULA MWANANGANA
Université de Kinshasa Licence 2005
La présomption d'innocence en droit procédural pénal congolais
Par Jacques Mbaluku Issa
Université Ouverte campus de Goma/RDC Graduat 2005
L'aide humanitaire de la communauté internationale après la guerre d'agression en République Démocratique du Congo
Par Mireille MASUNGI MABONDO
Université pédagogique nationale Licence en relations internationale 2006
Gouvernance locale en Guinee Bissau
Par Quade QUINTINO
Université Mohammed V Maitrise 2002
Les arbitrages au titre de l'article 21 :3 C) du Mémorandum d'Accord (OMC)
Par Nicolas DAOUST
Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Master 2 Recherche Droit international économique 2006
The regime of freezing and seizure of assets in criminal proceedings and their compatibility with recognized international human rights
Par Christian Tshimbalanga Mwata
Licence en Droit 2000
Plaidoyer pour le référé commercial et de la procédure d?injonction en matière de tribunaux de commerce
Par DonJosé Muanda Nkole wa Yahvé
Université de Kinshasa- Chaire Unesco Docteur en Droit 2005
Les apports de la loi netdeg;1598-2007 du 13 novembre 2007 en matière de corruption d'agents publics nationaux et internationaux
Par Mouzayan ALKHATIB
Université Nancy 2 M2 droit pénal et sciences criminelles 2007
Le Contentieux Immobilier en Droit Positif Béninois
Par Sylvie ADJE
Université d'Abomey Calavi Maeticirc;trise 2004
Le Parti communiste français (PCF) et l'alternance
Par Joeteuml;l THALINEAU
Université François RABELAIS - TOURS DEA Droit Public 1979
Investissement socialement responsable et devoirs fiduciaires
Par SERRES Diane et CLUZEAU Anna
Université Laval Maeticirc;trise Droit de l'entreprise 2008
La dimension politique dans les Relations ACP-UE. Le cadre des conventions de Lomé IV et de Cotonou
Par Léopold IDJIDINA
Université Pierre Mendès France Master Droit, Economie, et Gestion mention Etudes Européennes 2007
La Convention relative aux Droits des enfants: vers une évolution des droits d'expression et de défense des intérets de l'enfant en Côte d'Ivoire ?
Par Yao Gustave KOMAN
Ecole nationale d'Administration de Côte d'Ivoire Brevet du Cycle Moyen Supérieur 2007
La corruption d'agents publics nationaux dans le droit pénal allemand et espagnol
Par Rosa Ana CANO
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Doctorat en droit 2007
Syndicalisme enseignant de l'enseignement superieur et universitaire et pouvoir politique (1999-2008)
Par Hermes Ndala
Université de Kinshasa licence en science politique et administrative 2007
Scrutiny of the award by the ICC court of arbitration
Par Iman Afzalian
Kingston University (London) LLM in International Arbitration 2009
Faut-il reformer l'organisation des nations unis
Par Abdelilah ABOULA
CADI AYYAD MARRAKECH Licence 2006
Contrôle interne de la de dépense publique
Par Lahcen OUSLIH
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Settat master en ingenieurie comptable et financière 2010
L application du droit par les tribunaux indigenes du senegal 1903 1912 a travers l exemple du delit de vol
Par papa ogo seck
gaston berger de saint louis senegal 2001
Mécanismes de lutte contre la crise alimentaire et conséquences sur la forêt et le climat (étude menée en république démocratique du Congo, province orientale, de 2007 à 2009).
Par Joseph BOLONGO BEKONDI
Université de Kisangani, Congo Licence en droit économique et social 2009
Le plateau continental et la gestion de ressources pétrolières: cas de la république démocratique du Congo et de l' Angola
Par Denise SADY MBOMBO
Université de Kisangani, Congo Licence en droit public 2008
L' arret de la cour internationale de justice du 10 octobre 2002 portant reglement de differend frontalier sur la peninsule de bakassi
Par Albert BISSOHONG
Université de Kisangani Article Scientifique,Droit Public International 2010
" Analyse critique de la loi électorale du 09 mars 2006 en RDC: conditions d'éligibilité et modes de scrutin "
Par François BAHININWA MAKYAMBE
Université Officielle de Bukavu Licence 2006
Histoire de la gestion du patrimoine de l'OFIDA/équateur
Par Nestor MAZENGE
Institut supérieur pédagogique Licence 2009
Figure de l'autre et construction de l'identité de la victime à travers l'association des étudiants et élèves rescapés du génocide, (AERG).
Par Eric Ndushabandi
Université Nationale du Rwanda et Facultés Universitaires Saint Louis- Bruxelles PhD Student 2010
Nécessité d'une gouvernance alimentaire mondiale
Par Mathilde DARRAS-SADIK
Institut de Relations Internationales et stratégiques Master 1 Relations Internationales 2008
Le pouvoir décisionnel des chefs religieux traditionels Dogon aux dépens des lois et règlements en vigueur
Par Amadou Sangara
Université de Bamako, Mali Maitrise Droit Privé 2007
La protection de l'écosysteme forestier congolais: cas de la réserve naturelle d'Itombwe
Par Moussa RUBUYE MUSAFIRI
Universite Officielle de Bukavu Licence en Droit 2008
Les contrats de financement dans les banques islamiques
Par Malika Amri
Toulouse 1 Master 2 droit international et comparé 2009
Infections nosocomiales et expertises judiciaires
Par Dr Noel Emmanuel ESSOMBA
Université de NANCY I Diplome Interuniversitaire à l'Expertise Judiciaire 2005
Le président du sénat du Sénégal
Par Serigne FABOURE
Université Cheikh Anta DIOP de Dakar Maitrise en droit public 2009
Les régimes fonciers ruraux comme rempart au phénomène de l'accaparement des terres ? le cas du code foncier ivoirien
Par Jean-Paul SIKELI
INADES Certificat Professionnel 2010
La ratification du statut de Rome dans l'ordre juridictionnel congolais
Par Olivier pongo mpoma
université de kinshasa gradué 2009
Evaluation des mécanismes de protection des nations unies dans la lutte contre les violences faites à la femme en rép. dém. du Congo au regard des instruments juridiques internationaux
Par Sylvain Mabika Kitambala
Université de Kinshasa Licence en Droit International Public 2008
| |
