Home | Publier un mémoire | Une page au hasard
Droit et Sciences Politiques
Nombre de mémoires: 1880

Sous Catégories:
Sciences PolitiquesDroits de l'homme et libertés fondamentalesDroit Public
Droit International PublicDroit FiscalDroit Pénal
Droit des Nouvelles TechnologiesDroit des AffairesPhilosophie du droit
Droit PrivéDroit International PrivéRelations Internationales
Droit ProcessuelDroit de l'EnvironnementDroit de l'immobilier
Droit de la propriété intellectuelleDroit social


L'impact des droit de douanes sur les importations de chinchards en RDC(cas de l'Orgaman)
Par Jules Junior Bitkuela Ilunga
I.S.I.P.A Licence 2009


Aperçu évolutif de la réglementation du droit d'auteur au Burundi et les principales innovations de la loi n?°1/021 du 30 décembre portant protection du droit d'auteur et des droits voisins
Par Cyriaque NIBITEGEKA
Université du Burundi Diplôme de Licence en Droit 2009


Limites de la protection des consommateurs par les autorités de régulation
Par Momar NDAO
Université Cheikh Anta Diop de Dakar Master II professionnel 2008


Effet du Programme d'Action des Femmes Rwandaises Parlementaires (FFRP) en Matiere de Promotion du savoir-Faire de la Femme Rwandaise Face à la vision 2020. Cas du District de Huye ( 1996-2006)
Par Frédéric TEGERA MPAMYA
Université Nationale du Rwanda( UNR) Licence( Bachelor's Degree) 2007


La résolution des conflits de compétence entre les acteurs de la justice de proximité au Burundi
Par Emmanuel KAGISYE
Université du Burundi DESS 2006


L'impact de l'animation rurale en matière de développement socioéconomique des campagnes
Par Bobo KEITA
Ecole Nationale d'Administration de Bamako Maîtrise en administration générale 1989


Etude comparative du decret loi n?°081 du 02 juillet 1998 et de la loi organique n?°08/016 du 07 octobre 2008
Par Jackson MUHINDO VAHAMWITI
Université catholique du Graben Graduat 2009


L'intervention humanitaire de la MONUC en RDC
Par Kasagwe BUHENDWA
Université catholique d'Afrique Centrale Master droits de l'homme et action humanitaire 2008


Les états-unis d'Afrique: option d'un état supranational ou confédéral
Par Christophe Lotika
Université de Kisangani (RDC) Licence 2008


La fiscalité du marché de l'art contemporain
Par Alice DEBEIR
Université du droit et la santé LILLE 2 2009


La réutilisation des données publiques en droit des archives
Par Mylène THISEAU
Université Paris XI, Faculté Jean Monnet Master 2 Droit du patrimoine culturel 2009


Analyse critique du comportement des agents publics pendant les heures de service. Cas de la commune de N'Djili 2008-2009
Par Guy Georges Muyika Matsimu
Université de kinshasa gradué en sciences sociales, politiques et administratives 2010


La protection de la petite enfance a l'épreuve des moyens existants : cas de la pouponniere de Yopougon
Par Minayenian Juliette Coulibaly
Centre de Recherche et d'Action pour la Paix (CERAP) Formation Spécialisée en Droit de l'enfant en Afrique 2003


Consumer sales and guarantees in europe
Par David Guitton
University of Exeter LLM in International Business Law 2010


Analyse des décisions rendues par le tribunal régional hors classe de Dakar en matière de procédures collectives d'apurement du passif depuis 2000
Par Abdou Yade SARR
Université Cheikh Anta DIOP de Dakar Master I 2010


Les musées en droit tunisien
Par Salwa Ghazouani
faculté des sciences juridiques, politiques et sociales (TunisII) mastère en droit de l'environnement 2004


La délinquance dans l'exploitation minière artisanale
Par Jacques KABULA SOMBE
Université de KOLWEZI (UNIKOL) Gradué 2010


Problématique d'alignement de l'aide internationale au développement au Rwanda, causes, conséquences sociopolitiques 2005-2010
Par HILAIRE YANKULIJE
Université libre de Kigali Ao 2010


Les mesures provisoires en DIP
Par Groupe d'exposé master I, Iric
IRIC Master 2011


Les implications juridiques du transfert des affaires du tribunal pénal international pour le Rwanda devant les juridictions rwandaises (article 11bis rpp-tpir)
Par Jean Maurice MUGABONABANDI
Université Nationale du Rwanda Licence en Droit 2008


Precedent
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94
Suivant