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Droit de l'Environnement

Les aires marines protégées en droint international de l'environnement

par Fridrich Terrence Moussavou
Université de Limoges - Master 2 2023

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Bibliographie

I- Instruments juridiques

1- Instruments juridiques internationaux

· Accord de Paris sur le changement climatique, 2015

· Accord franco-brésilien sur le développement durable du biome amazonien, 2008

· Accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, méditerranée et zone atlantique (ACCOBAMS), de 1996

· Accord sur la conservation des oiseaux migrateurs d'Afrique-Eurasie, 16/06/1995

· Annexe III, Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques

· Charte mondiale de la nature, 28/10/1981

· Convention des Nations unies sur le droit de la mer, 10 déc. 1982

· Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL), 2 novembre 1973

· Convention internationale pour la protection des végétaux, 17 novembre 1997

· Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est (date)

· Convention relative à la coopération en matière de protection et de mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l'Afrique de l'Ouest et du Centre, 23 mars 1981

· Convention sur la diversité biologique, 5 juin 1992

· Convention sur la protection des ressources naturelles et de l'environnement de la région du Pacifique Sud, 24 novembre 1986

· Convention sur la prévention de la pollution des mers résultants de l'immersion de déchets, 29 décembre 1972

· Convention sur la protection du milieu marin et du littéral méditerranée, 16 février 1976

· Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la conservation sur la diversité biologique, 29 janvier 2000

· Protocole de Kyoto à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements climatiques, 11 décembre 1997

· Protocole de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (date)

· Protocole relatif à la coopération en matière de lutte contre la pollution en cas de situation critique (date)

2- Instruments juridiques nationaux

· Loi no 33-2023 du 17 novembre 2023 portant gestion durable de l'environnement en République du Congo

· Ministère de l'Economie Forestière et du Développement Durable : Stratégie et Plan d'Action National pour la Biodiversité de la RC 2015-2025

· Ministère de la transition Écologique : `'Stratégie nationale pour la biodiversité, de la RF, 2011-2020''

· National Environnement Management Autority (NEMA) : Kenya national Biodiversity Strategy and Action Plan 2000

II- Doctrine

· Adama Mbaye, Ndiang Thiam et Massal Fall, « Les zones de pêche protégées au Sénégal : entre terroir du pêcheur et parcours du poisson. Quelle(s) échelle(s) de gestion »

· Agathe Euzen, Francois Gaill, Denis Lacroix, Philippe Cury, L'Océan à découvert, éd. CNRS, Paris 2017

· Agnès MICHELOT, Lee système océan, un enjeu de solidarité écologique, revue juridique de l'environnement, 2029/2

· Agence Française pour la Biodiversité : Plan biodiversité 2018-2023

· Agathe Euzen, Francois Gaill, Denis Lacroix, Philippe Cury, "Les Aires Marines Protégées : Un Outil de Conservation en Pleine Expansion"

· Bonnin M., Ould Zein A., Queffelec B., Le Tixerant M., Droit de l'environnement marin et côtier en Mauritanie, 2014

· BONNIN Marie, OULD Zein Ahmed et QUEFFELEC Betty : Droit de l'environnement marin et côtier en Mauritanie

· Cazelet, B., Boncoeur, J. (2015). `' La gestion des ressources marines et côtières dans les pays du sud : une perspective de long terme''. Revue tiers Monde, 221, 151-166.

· Centre d'Activités régionales pour le Programme d'Actions Prioritaires (PAP/RAC), 2008

· Chaigeau, T., & Brown, K. (2016). `' Les AMP et la gouvernance participative : une étude de cas à Madagascar.'' Revue d'Ecologie, 71(2), 245-256.

· Charles R. C. Sheppard, Michel R. Claereboudt et Patrice Francour (2009)

· Cinner, J. E., McClanahan, T.R., & Graham, N.A.J. (20090. `' Les AMP et la résilience des écosystèmes coralliens : implications pour la gestion''. Natures sciences sociétés, 17(1), 88-94

· Commission Sous-Régionale des pêches (CSRP), Partenariat Régional Côtier et Marin (PRCM), Editions de l'IRD, Dakar

· Corinne Lepage, Les véritables lacunes du droit de l'environnement, pouvoirs 2008/4 n^o 127, éd. Le Seuil

· DELFOUR-SAMANA Odile, Neptunus, revue électronique, Centre de Droit Maritime et Océanique, vol.19,2023/1

· Des politiques meilleures pour une vie meilleure, revue de l'OCDE sur le développent, vol. 10/3, 2010

· Florence Simonetti, Le droit européen de l'environnement, Pouvoirs, 2008/4 N^o 127, Le Seuil

· Granek, E.F., et al. (2010). `' la gestion des services écosystémiques dans les AMP ; perspectives internationales''. Annales des Sciences naturelles, 3(2), 53-66.

· Granier, Laurent (Coord.) (2008). Aspects contemporains du droit de l'environnement en Afrique de l'Ouest et central. UICN, Gland, Suisse.xvi+224

· HAMED B., Inventaire des trois conventions et synergie entre elles : la mise en oeuvre de la CDB au Maroc

· Jean-Michel LOURTIOZ, Jane LECOMTE et Sophie SZOPA, Enjeux de la transition écologique, Paris-Saclay

· Jean-Noël Salomon, Danger Pollution, éd. A la croisée des sciences, 2003

· Kablan Jean-Michel ATTA, Naufrage du Pacte mondial pour l'environnement : les questions de droit. Des lacunes du droit international de l'environnement, revue juridique de l'environnement, 2020/1

· Leleu, K., Alban, F., Pelletier, D., Charbonnel, E., Letourneur, Y., & Bouresque, C.F(2012) : `' Suivi des impacts écologiques et socio-économiques des AMP : Un défi pour la gestion intégrée des zones côtières en Méditerranée''. Cahiers de biologie marine, 53, 47-62

· Les Lignes directrices pour une gestion intégrée des zones côtières en méditerranée'' plan Bleu, PNUE/PAM

· Li Zhang, Le future code de l'environnement chinois. Réflexions sur la systématisation du droit de l'environnement en chine, Revue juridique de l'environnement, 2020/4, éd. JLE éd.

· Lignes directrices OMS relatives à la qualité de l'air, 2005

· MACKENZIE Ruth & al, Guide explicatif du protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques, Droit et politique de l'environnement, no 46, 2003

· Marina Isabelle BAMBARA ZONGO, « vers le pacte mondial pour l'environnement, mémoire, université de Limoges 2020-2021

· Mario Bettati, Droit international de l'environnement, 2012, hors collection 2012

· Merceron, T., Clément, T., Gabrié, C., Staub, F., Ba, T., & Traore, M. S. (Éds.) (2024). État des aires marines protégées d'Afrique de l'Ouest 2022. Gland

· Neptunus, revue électronique, Centre de Droit Maritime et Océanique, Université de Nantes, Vol. 19, 2013/1

· NU, Environnement Programme (UNEP) : National Biodiversity Strategies and Action Plans (NBSAPs)

· NU, Lacunes du droit international de l'environnement et des textes relatifs à l'environnement : vers un pacte mondial pour l'environnement, Rapport du Secrétaire général, 73^e session, 2018

· NU, vingtième anniversaire de la CNUDM, 2002

· Objectifs d'Aichi pour la biodiversité, 2011

· Odile DELFOUR-SAMAMA, Les aires marines protégées, outil de conservation de la biodiversité en haute mer,

· Organisation mondiale de la santé (OMS), Rapport de la cent-trente-sixièmes session, 19 décembre 2014

· Projet de Conservation et de Gestion des Aires Protégées (PCGA) : Rapport sur la mise en oeuvre du PAN ;

· SPA/RAC et MedPAN, 2019. Le cadre juridique des Aires Marines Protégées en Tunisie : Fiches

· UICN, état des aires marines protégées d'Afrique de l'Ouest, 2022

· UICN, Lignes directrices pour les aires protégées à gouvernance privée, n^o 29

· UICN, WWF, WCS : « Plan Stratégique pour les Aires Marines Protégées d'Afrique centrale, Horizon 2020, juin 2015

III- Cours, thèses et mémoires

· ABOUBACRINE Abdoulaye, Droit de l'environnement au Mali, cours 2023-2024

· Akouègnon Clément DASSI, La protection juridique de la biodiversité marine dans les zones situées au-delà des juridictions nationales, 26 janvier 2018, Université d'Abomey-Calavi

· BEURIER Jean-Pierre, LAVIELLE Jean-Marc, NADAUD Séverine : La biodiversité, cours 2024

· BILOA Parfait D. : Droit de l'environnement au Cameroun, cours 2024

· BRETON Jean-Marie et NADAUD Séverine : Les sols et la désertification, cours 2024

· Foumilayo François Xavier ASSANVI, la lutte contre l'érosion côtière en droit international de l'environnement : cas du Benin, mémoire 2022

· Jean-Marc LAVIEILLE et Séverine NADAUD, les acteurs du droit international de l'environnement, Cours 2024

· Jean-Marc LAVIELLE et Séverine NADAUD, L'air et Climat, cours 2024

· Jean-Pierre BEURIER, Jean-Marc LAVIELLE et Séverine NADAUD, La Biodiversité, cours 2024

· Séverine NADAUD, Introduction général au droit international de l'environnement, cours 2024

· Séverine NADAUD, le droit européen de l'environnement, cours 2024

IV- Autres sources

· Census of Marine Life: http://coml.org

· MedMPA Networ