L'impact des droits de douane sur les importations de chinchrad en RDC (cas de l'Orgaman)

• INTRODUCTION GENERALE
  
  • 0.1. PROBLEMATIQUE
    
  • 0.2. HYPOTHESE
    
  • 0.3. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • 0.4. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES
    
  • 0.5. DIFFICULTES RENCONTREES
    
  • 0.6. SOMMAIRE DE L'ETUDE
    
• CHAPITRE I : FONDEMENT THEORIQUE DES ECHANGES EXTERIEURS
  
  • 1.1. PRINCIPALES THEORIES DU COMMERCE EXTERIEUR
    
    • 1.1.1. Les doctrines mercantilistes
      
    • 1.1.2. La théorie classique de l'échange international
      
    • 1.1.3. La nouvelle théorie du commerce international
      
  • 1.2. VERIFICATION DU GAIN DE L'ECHANGE
    
  • 1.3. PROBLEMES DES ECHANGES COMMERCIAUX
    
    • 1.3.1. Le sous - développement
      
    • 1.3.1.1. L'aide publique au développement
      
    • 1.3.1.2. Coopération commerciale pour le développement
      
    • 1.3.1.3. L'instabilité du marché des produits de base (
      
    • 1.3.2. Nécessité de stabilisation des prix et des recettes d'exportation
      
  • 1.4. TENTATIVES D'ORGANISATIONS DES ECHANGES COMMERCIAUX
    
    • 1.4.1. Domaine de mutations
      
    • 1.4.1.1. Le principe de l'égalité de traitement entre Etats
      
    • 1.4.1.2. Abandon du droit de douane comme mesure de protection
      
  • 1.5. CONTRIBUTION DE L'ONU AU DEVELOPPEMENT DU SYSTEME COMMERCIAL MULTILATERAL
    
    • 1.5.1. La société des Nations
      
    • 1.5.2. Le Conseil économique et social
      
• CHAPITRE II  INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE COMMERCIALE INTERNATIONALE
  
  • 2.1. INSTITUTIONS DE BRETTON WOODS
    
    • 2.1.1. La Banque mondiale
      
    • 2.1.2. Le fonds Monétaire Internationale (FMI)
      
    • 2.1.3. Organisation international du commerce (OIC)
      
  • 2.2. ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE « OMC »
    
  • 2.3. CONFERENCE DES NATIONS UNIES POUR LE COMMERCE ET LE DEVELOPPEMENT « CNUCED »
    
    • 2.3.1. Programme pour les produits de base
      
    • 2.3.2. Le fonds commun
      
    • 2.3.3. Les actions de la CNUCED
      
• CHAPITRE III GENERALITES SUR LA DOUANE
  
  • SECTION I MISSION, ORGANISATION ET MOYEN DE LA DOUANE
    
  • I.1. MISSIONS DE LA DOUANE
    
    • I.1.1. La mission fiscale
      
    • I.1.2. La mission économique de la Douane
      
  • I.2. ORGANISATION ET MOYENS DE LA DOUANE
    
    • I.2.1. L'organisation des services douaniers
      
    • I.2.2. Pouvoirs de la Douane
      
  • SECTION II REGIME DOUANIER
    
  • II.1. PRINCIPES DE TAXATION 
    
    • II.1.1. Formes des droits de douane
      
    • II.1.2. Techniques douanières
      
    • II.1.3. Méthodes de fixation du montant de droit de douane
      
  • II.2. ESPECES TARIFAIRES
    
    • II.2.1. Considérations générales
      
    • II.2.2. Nomenclature du système harmonisé
      
  • II.2. EVALUATION EN DOUANE DES MARCHANDISES
    
• CHAPITRE IV : PRESENTATION DE L'ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL
  
• SECTION I : OFFICE DE DOUANE ET ACCISES (OFIDA)
  
  • I.1. HISTORIQUE, TUTELLE ET MISSIONS
    
    • I.1.1. Historique
      
    • I.1.2. Tutelle et Missions de l'OFIDA
      
  • I.2. REGIME DOUANIER CONGOLAIS
    
    • I.2.1. Droit de douane
      
    • I.2.2. Droits de consommation et d'accises
      
    • I.2.3. Impôt sur les chiffres d'affaire (ICA)
      
    • I.2.3.1. ICA à l'importation
      
    • I.2.3.2. ICA à l'intérieur
      
• SECTION II PRESENTATION ET ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU GROUPE ORGAMAN
  
  • 2.1. HISTORIQUE
    
  • 2.2. FORME JURIDIQUE
    
  • 2.3. OBJET SOCIAL
    
  • 2.4. LES ENTREPRISES DU GROUPE ORGAMAN
    
  • 2.5. CADRE D'ORGANISATION ADMINISTRATIVE
    
    • 2.5.1. Haute direction
      
    • 2.5.2. Direction générale
      
      • 2.5.2.1.Direction financière
        
      • 2.5.2.2. Direction des Services Généraux
        
      • 2.5.2.3. Secrétariat Général
        
      • 2.5.2.4. Direction d'Exploitation
        
      • 2.5.2.5. Organigramme général de l'ORGAMAN
        
    • 2.5.3. Représentation du groupe ORGAMAN en provinces
      
    • 2.6. SECTEURS D'INTERVENTION DU GROUPE ORGAMAN
      
• CHAPITRE V IMPACT DE DROIT D'ENTREE SUR LES IMPORTATIONS DE CHINCHARDS EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
  
• SECTION I IMPORTANCE ECONOMIQUE DES IMPORTATIONS
  
• I.1. AU PLAN D'INSUFFISANCE CONSTATEE
  
• I.2. AU PLAN D'AMELIORATION DE LA QUALITE
  
• I.3. AU PLAN DE LA PROMOTION DES ECHANGES ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  
• I.4. AU PLAN MOBILISATION DES RECETTES
  
• SECTION II : EVOLUTION DES IMPOTS DES CHINCHARDS
  
• (de 2005 à 2008)
  
• II.1. PRESENTATION DES STATISTIQUES D'IMPORTATION D'ANNEE EN ANNEE.
  
  • II.1.1. Situation des importations de chinchards en 2005
    
• II.2. SITUATION DES IMPORTATIONS DE CHINCHARDS EN 2006
  
  • II.2.1. Situation des importations de chinchards en 2007
    
  • II.2.2. Situation des importations de chinchards en 2008
    
• II.2. PRESENTATION COMPARATIVE DE L'EVOLUTION DES IMPORTATION
  
  • II.2.1. En terme des quantités
    
  • II.2.2. En terme de valeur d'importation (CIF)
    
• SECTION III : RELATION ENTRE DROITS DE DOUANE ET IMPORTATION DE CINCHARDS
  
• III.1. EVOLUTION DE DROITS DE DOUANE
  
• III.2. SENS DE L'EVOLUTION DE DROITS DE DOUANE ET IMPORTATION DE CHINCHARDS
  
• CONCLUSION GENERALE
  
  • I. SYNTHESE DE L'ETUDE
    
  • II. PERSPECTIVES D'AVENIR
    
  • III. RESULTATS OBTENUS
    
  • IV. SUGGESTIONS
    
  • V. VOIES DE RECHERCHE
    
  • VI. EPILOGUE
    
• NOTICE BIBLIOGRAPHIQUE
  
• TABLE DES MATIERES