Table des matières
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU
CONGO
i
INSTITUT DES
REVISEURS-COMPTABLES
i
« I.R.C »
i
KINSHASA/GOMBE
i
LE REVISEUR COMPTABLE FACE A LA
FRAUDE
i
Grégoire KALONJI
TSHINTU
i
Maître de stage : Jean Pierre
NZAU
i
Réviseur-comptable
i
Liste des Abréviations
i
Liste des Tableaux
i
Dédicace
i
In memoriam
i
Avant-propos
i
Epigraphe
i
PREMIERE PARTIE :
1
Généralités
1
CHAPITRE 1 :
1
Introduction
Générale
1
Section 1 : Etat de la
question
1
Section 2 :
Problématique
1
La question vaut la peine d'être
posée.
1
Section 3 : Hypothèse
1
Notons d'ores et déjà que dans la
présente étude, les vocables « reviseur comptable
d'entreprise », « auditeur externe »,
« commissaire aux comptes » seront indifféremment
employés dans la conception générique comme professionnels
de la comptabilité, à l'exception de certains
développements spécifiques en cas de besoin.
Erreur ! Signet non
défini.
Section 4 : Intérêt du
sujet
1
Section 5 : Limitation de l'objet de
l'étude.
1
Section 6 : Méthodes et
techniques.
1
Section 7 : Canevas de
l'étude
1
CHAPITRE 2 :
1
Généralités sur la
fraude
1
Section 1 :
Définition
1
La fraude peut être définie selon
trois points de vue.
1
Source :Mémoire de fin du 2e
cycle ISC, Kodila 2005
Erreur ! Signet non
défini.
Section 2 : Quelques
considérations sur la fraude.
1
Source : Mémoire de fin du
deuxième cycle ISC, Kodila, A., 2005
Erreur ! Signet non
défini.
Source :La problématique de la
détection de la fraude et de la prévention du risque de fraude...
Kodila, A.,Mémoire 2e Cycle ISC.2005.
1
2.1. Causes, raisons, indices et triangle
de la fraude
1
· Causes
1
· Raisons et indices de
fraudes
1
La première condition
Erreur ! Signet non
défini.
La deuxième condition
Erreur ! Signet non
défini.
La troisième condition
Erreur ! Signet non
défini.
2.2. Caractéristiques et types de
fraudes
1
·
Caractéristiques
1
· Types de fraudes
1
Le premier type comprend une liste de
fraudes sous l'aspect comparatif.
1
Le deuxième type ce sont des fraudes
classées selon l'enquête de PWC de 2005 en France, Europe de
l'Ouest et dans le monde
1
Le troisième type de fraudes, ce
sont de formes des fraudes dans les entreprises
1
Le Quatrième type ce sont des
fraudes empruntées au Rapport de Transparency International sur la
corruption en RDC.
1
2.3. Conséquences et Coûts de
la fraude
1
· Conséquences de la
fraude
1
· Coûts de la
fraude
1
2.4. Bref aperçu de la fraude en
France, en Europe de l'Ouest et dans le monde
Erreur ! Signet non
défini.
Tableau n°3 : Victimes de la
fraude par industries (monde)
Erreur ! Signet non
défini.
Tableau n° 5 : Victimes de
fraudes par l'industries (monde)
Erreur ! Signet non
défini.
La fraude en RDC fera l'objet d'une analyse
approfondie dans l'annexe C.
Erreur ! Signet non
défini.
2.5. Lutte antifraude
Erreur ! Signet non
défini.
2.6. Gestion de la fraude :
Prévention, Détection, Révélation,
Sanction.
1
·
Prévention
1
· Détection
1
Tableau n° 4 Comment la fraude
a-t-elle été détectée ?
1
·
Révélation
1
DEUXIEME PARTIE :
1
Le Reviseur Comptable face à la Fraude
1
Section 1 Quelques rappels sur l'audit
externe
1
Section 2 : Evolution des objectifs de
l'audit : de la répression de la fraude à l'image
fidèle des comptes annuels.
1
Chapitre 4 :
1
Approche d'une mission d'audit et la
fraude
1
Section 1 : Normes d'audit relatives
à la fraude.
1
Section 2 : Risque de
fraude
1
2.1 Rappel sur le concept de
risque
1
2.2 Types de risque de fraude
1
Risque de mission d'audit = risque
inhérent x risque de contrôle × risque de non
détection par l'auditeur.
1
2.3 Evaluation des risques de
fraude
1
Source : Audit et Contrôle des comptes,
Robert OBERT
1
Section 3 : Introduction de facteurs
de risques spécifiques à la fraude dans la démarche
d'audit
1
3.1. Des facteurs de risque de fraudes
relatifs à des anomalies pouvant conduire à la
présentation d'états financiers mensongers.
1
· Attitude et comportement de
la direction et son influence sur le système d'organisation du
contrôle interne.
1
· Caractéristiques
propres à l'industrie
1
3.2. Des facteurs de risque de fraudes
provenant des caractéristiques opérationnelles de l'entité
et de sa stabilité financière
1
3.3. Des facteurs de risques de fraudes
pouvant conduire à des anomalies provenant de détournement
d'actifs
1
Section 4 : Démarche de
l'auditeur dans une mission avec prise en compte de risques de fraudes et
irrégularités
1
4.1. Etapes de la démarche de
l'audit avec risque de fraudes
1
i. Principe de
base
Erreur ! Signet non
défini.
ii. Objectif et principes
généraux de l'audit d'Etats Financiers
Erreur ! Signet non
défini.
iii. Code d'éthique professionnelle
des comptables IFAC
Erreur ! Signet non
défini.
4.2 Quelques considérations sur
l'approche d'audit
1
· Démarche
d'audit
1
· Documentation
1
· Non détection de
fraudes
1
Beaucoup d'auditeurs ne détectent jamais la
fraude parce qu'ils n'intègrent pas dans leur approche d'audit
l'évaluation du risque de fraude et l'élaboration des
réponses (plan et programmes d'audit) appropriés aux moyens
identifiés.
1
· Limites
inhérentes
1
· Modalités
d'évaluation du risque de fraude et le contrôle
interne
1
· Conclusion
Erreur ! Signet non
défini.
Section 5 : Décalage entre
l'attente du public et les limites de l'audit dans la détection de la
fraude « audit- expectation GAP »
1
CHAPITRE 5 :
1
Rôles et responsabilités du
réviseur comptable en cas de fraude.
1
Section 1 : Responsabilités
juridiques
1
1.1. Responsabilité
civile
1
1.2.
Responsabilité pénale
1
1.3. Extension du nombre des actions en
responsabilité
1
1.4. De la responsabilité des
mandataires en République Démocratique du Congo.
1
Section 2 : Responsabilités du
réviseur selon les normes professionnelles.
1
2.1. Rappel des
responsabilités respectives dans la gestion de la fraude de
l'entreprise
1
2.2. Responsabilités des dirigeants
en matière de fraudes et d'irrégularités
1
Des procédures doivent être mises
en oeuvre au sein de chaque entreprise en vue de
réduire à titre préventif le risque de fraudes ou
d'irrégularités.
1
2.3. Responsabilités du
réviseur comptable.
1
2.4. Objectifs de la mission de
commissariat aux comptes en République Démocratique du
Congo.
1
2.5. Limites inhérentes à
l'audit
1
2.6 Conclusion
1
Présentation de quelques cas de
fraudes dans les entreprises auditées par les firmes
d'audit.
1
Section 1 : Premier cas :
Scandale Enron et Arthur Andersen
1
Section 2 : Deuxième cas :
Sabena et KPMG
1
Section 3 :Troisième cas :
Parmalat et Deloitte & Touche plus Grant-Thornton
1
Section 4 : Quatrième
cas : Assurance Chômage du Canton de Fribourg
1
Section 5 : Cinquième
cas : Coopérative Union Laitière Normande (Lacour 1999)
France
1
Section 6 :
Sixième cas : liste de quelques exemples de fraude en
République Démocratique du Congo et rôle du Réviseur
Comptable
1
CHAPITRE 7 :
1
Conclusion
Générale
1
ANNEXE A :
Démarche de l'auditeur dans une
mission avec prise en compte de risques de fraudes et
irrégularités
1
ANNEXE B :
Extraits sur divers documents relatifs aux
cas de fraudes détectées dans les entreprises auditées par
les sociétés d'audit.
1
ANNEXE C :
Synthèse de la révision
comptable face a la fraude en RDC et sugestions ;
1
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
1
BIBLIOGRAPHIE
1
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