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Le réviseur comptable face à  la fraude (contexte congolais- RDC )


par Grégoire KALONJI TSHINTU
Institut des réviseurs comptables RDC - Attestation des réviseurs comptables  2011
  

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Table des matières

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO i

INSTITUT DES REVISEURS-COMPTABLES i

« I.R.C » i

KINSHASA/GOMBE i

LE REVISEUR COMPTABLE FACE A LA FRAUDE i

Grégoire KALONJI TSHINTU i

Maître de stage : Jean Pierre NZAU i

Réviseur-comptable i

Liste des Abréviations i

Liste des Tableaux i

Dédicace i

In memoriam i

Avant-propos i

Epigraphe i

PREMIERE PARTIE : 1

Généralités 1

CHAPITRE 1 : 1

Introduction Générale 1

Section 1 : Etat de la question 1

Section 2 : Problématique 1

La question vaut la peine d'être posée. 1

Section 3 : Hypothèse 1

Notons d'ores et déjà que dans la présente étude, les vocables « reviseur comptable d'entreprise », « auditeur externe », « commissaire aux comptes » seront indifféremment employés dans la conception générique comme professionnels de la comptabilité, à l'exception de certains développements spécifiques en cas de besoin. Erreur ! Signet non défini.

Section 4 : Intérêt du sujet 1

Section 5 : Limitation de l'objet de l'étude. 1

Section 6 : Méthodes et techniques. 1

Section 7 : Canevas de l'étude 1

CHAPITRE 2 : 1

Généralités sur la fraude 1

Section 1 : Définition 1

La fraude peut être définie selon trois points de vue. 1

Source :Mémoire de fin du 2e cycle ISC, Kodila 2005 Erreur ! Signet non défini.

Section 2 : Quelques considérations sur la fraude. 1

Source : Mémoire de fin du deuxième cycle ISC, Kodila, A., 2005 Erreur ! Signet non défini.

Source :La problématique de la détection de la fraude et de la prévention du risque de fraude... Kodila, A.,Mémoire 2e Cycle ISC.2005. 1

2.1. Causes, raisons, indices et triangle de la fraude 1

· Causes 1

· Raisons et indices de fraudes 1

La première condition Erreur ! Signet non défini.

La deuxième condition Erreur ! Signet non défini.

La troisième condition Erreur ! Signet non défini.

2.2. Caractéristiques et types de fraudes 1

· Caractéristiques 1

· Types de fraudes 1

Le premier type comprend une liste de fraudes sous l'aspect comparatif. 1

Le deuxième type ce sont des fraudes classées selon l'enquête de PWC de 2005 en France, Europe de l'Ouest et dans le monde 1

Le troisième type de fraudes, ce sont de formes des fraudes dans les entreprises 1

Le Quatrième type ce sont des fraudes empruntées au Rapport de Transparency International sur la corruption en RDC. 1

2.3. Conséquences et Coûts de la fraude 1

· Conséquences de la fraude 1

· Coûts de la fraude 1

2.4. Bref aperçu de la fraude en France, en Europe de l'Ouest et dans le monde Erreur ! Signet non défini.

Tableau n°3 : Victimes de la fraude par industries (monde) Erreur ! Signet non défini.

Tableau n° 5 : Victimes de fraudes par l'industries (monde) Erreur ! Signet non défini.

La fraude en RDC fera l'objet d'une analyse approfondie dans l'annexe C. Erreur ! Signet non défini.

2.5. Lutte antifraude Erreur ! Signet non défini.

2.6. Gestion de la fraude : Prévention, Détection, Révélation, Sanction. 1

· Prévention 1

· Détection 1

Tableau n° 4 Comment la fraude a-t-elle été détectée ? 1

· Révélation 1

DEUXIEME PARTIE : 1

Le Reviseur Comptable face à la Fraude 1

Section 1 Quelques rappels sur l'audit externe 1

Section 2 : Evolution des objectifs de l'audit : de la répression de la fraude à l'image fidèle des comptes annuels. 1

Chapitre 4 : 1

Approche d'une mission d'audit et la fraude 1

Section 1 : Normes d'audit relatives à la fraude. 1

Section 2 : Risque de fraude 1

2.1 Rappel sur le concept de risque 1

2.2 Types de risque de fraude 1

Risque de mission d'audit =  risque inhérent x risque de contrôle × risque de non détection par l'auditeur. 1

2.3 Evaluation des risques de fraude 1

Source : Audit et Contrôle des comptes, Robert OBERT 1

Section 3 : Introduction de facteurs de risques spécifiques à la fraude dans la démarche d'audit 1

3.1. Des facteurs de risque de fraudes relatifs à des anomalies pouvant conduire à la présentation d'états financiers mensongers. 1

· Attitude et comportement de la direction et son influence sur le système d'organisation du contrôle interne. 1

· Caractéristiques propres à l'industrie 1

3.2. Des facteurs de risque de fraudes provenant des caractéristiques opérationnelles de l'entité et de sa stabilité financière 1

3.3. Des facteurs de risques de fraudes pouvant conduire à des anomalies provenant de détournement d'actifs 1

Section 4 : Démarche de l'auditeur dans une mission avec prise en compte de risques de fraudes et irrégularités 1

4.1. Etapes de la démarche de l'audit avec risque de fraudes 1

i. Principe de base Erreur ! Signet non défini.

ii. Objectif et principes généraux de l'audit d'Etats Financiers Erreur ! Signet non défini.

iii. Code d'éthique professionnelle des comptables IFAC Erreur ! Signet non défini.

4.2 Quelques considérations sur l'approche d'audit 1

· Démarche d'audit 1

· Documentation 1

· Non détection de fraudes 1

Beaucoup d'auditeurs ne détectent jamais la fraude parce qu'ils n'intègrent pas dans leur approche d'audit l'évaluation du risque de fraude et l'élaboration des réponses (plan et programmes d'audit) appropriés aux moyens identifiés. 1

· Limites inhérentes 1

· Modalités d'évaluation du risque de fraude et le contrôle interne 1

· Conclusion Erreur ! Signet non défini.

Section 5 : Décalage entre l'attente du public et les limites de l'audit dans la détection de la fraude « audit- expectation GAP » 1

CHAPITRE 5 : 1

Rôles et responsabilités du réviseur comptable en cas de fraude. 1

Section 1 : Responsabilités juridiques 1

1.1. Responsabilité civile 1

1.2. Responsabilité pénale 1

1.3. Extension du nombre des actions en responsabilité 1

1.4. De la responsabilité des mandataires en République Démocratique du Congo. 1

Section 2 : Responsabilités du réviseur selon les normes professionnelles. 1

2.1. Rappel des responsabilités respectives dans la gestion de la fraude de l'entreprise 1

2.2. Responsabilités des dirigeants en matière de fraudes et d'irrégularités 1

Des procédures doivent être mises en oeuvre au sein de chaque entreprise en vue de réduire à titre préventif le risque de fraudes ou d'irrégularités. 1

2.3. Responsabilités du réviseur comptable. 1

2.4. Objectifs de la mission de commissariat aux comptes en République Démocratique du Congo. 1

2.5. Limites inhérentes à l'audit 1

2.6 Conclusion 1

Présentation de quelques cas de fraudes dans les entreprises auditées par les firmes d'audit. 1

Section 1 : Premier cas : Scandale Enron et Arthur Andersen 1

Section 2 : Deuxième cas : Sabena et KPMG 1

Section 3 :Troisième cas : Parmalat et Deloitte & Touche plus Grant-Thornton 1

Section 4 : Quatrième cas : Assurance Chômage du Canton de Fribourg 1

Section 5 : Cinquième cas : Coopérative Union Laitière Normande (Lacour 1999) France 1

Section 6 : Sixième cas : liste de quelques exemples de fraude en République Démocratique du Congo et rôle du Réviseur Comptable 1

CHAPITRE 7 : 1

Conclusion Générale 1

ANNEXE A : Démarche de l'auditeur dans une mission avec prise en compte de risques de fraudes et irrégularités 1

ANNEXE B : Extraits sur divers documents relatifs aux cas de fraudes détectées dans les entreprises auditées par les sociétés d'audit. 1

ANNEXE C : Synthèse de la révision comptable face a la fraude en RDC et sugestions ; 1

REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 1

BIBLIOGRAPHIE 1

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