Exploitation artisanale de l'or et développement en territoires de Mambasa et Wamba (province orientale, RD Congo)

BIBLIOGRAPHIE GENERALE

I. OUVRAGES

1. BABOYA ILUNGA L., Le territoire de Wamba, Kinshasa, 2000.

2. BAUMOL W.J., Théorie économique et analyse opérationnelle, Ed. Dunod, Paris 1963 (Traduit de l'anglais par P.PATREL). 474 pages.

3. BARIAND et al., Les minéraux. Leurs gisements, leurs associations, Ed. Minéraux et fossiles, Meung-sur-Loire, 1972. 490 pages.

4. BERZOSA C. et al., Comment se construit la pauvreté, Ed. L'Harmattan, Paris, 2000. 250 pages.

5. CAMILLERI J.-L., La petite entreprise africaine. Mort ou résurrection, L'Harmattan, Paris, 1996. 304 pages.

6. CENTRE DE VULGARISATION AGRICOLE, La gestion des initiatives locales de développement, Ed. Centre de Vulgarisation Agricole, Kinshasa 2, 1991. 142 pages.

7. GOULD J.-P. & FERGUSON C.E., Théorie Microéconomique, Ed. Economica, Paris, 1982 (Traduit de l'américain par J.-M. LAPORTE & J.-M. SIX). 592 pages.

8. HENAULT G. et M'RABET R. (sous la direction de), L'entrepreneuriat en Afrique francophone : culture, financement et développement, Ed. AUPELF - UREF, John Libbey Eurotext, Paris 1990. 332 pages.

9. HOCHLEITNER R., Les minéraux, Ed. Nathan, Paris, 1994. 240 pages.

10. LATAPIE D., La Fabuleuse Histoire de la ruée vers l'or, Californie - XIX^e siècle, Mémoire vive. Privat, 2001.

11. MULLER, Y., Mines, Tome II, Ed. Dunod, Paris, 1964.

12. PROVINCE ORIENTALE, Document de la Stratégie de Croissance et de Réduction de la Pauvreté, Kisangani, 2007. 80 pages.

13. QUIVY R. et VAN CAMPENHOUDT L., Manuel de recherche en sciences sociales, Ed. Dunod, 2eme édition, Paris, 2001. 290 pages.

14. VLASSENROOT K. et RAEYMAEKERS T., Conflit et transformation sociale à l'Est de la RDC, Bruxelles, 2004 ; particulièrement le Chapitre V : Conflit et minage artisanal à Kamituga (Sud- Kivu), pp. 117-150.

II. ARTICLES

1. ELENGE MOLAYI, « Législation minière, environnement et protection de la santé du travail des artisans miniers en RD Congo », in Congo -Afrique XLVIIIe année, N° 425, Mai 2008.

2. LANCELIN M., « Quelques éléments de réflexion sur les problèmes d'épargne et de crédit », in Technique financière et développement dans l'esprit d'entreprise, Ed. AUPELF - UREF, John Libbey, Paris, 1993.

III. TRAVAUX, MEMOIRES ET THESES

1. KAMBALE MIREMBE O., Echanges transnationaux, réseaux informels et développement local. Une étude au Nord-Est de la République Démocratique du Congo, Thèse de doctorat en sciences sociales : développement, population et environnement, UCL, Presses Universitaires de Louvain, Louvain-la-Neuve, 2005.

2. KOUADIO KOUASSI N., Exploitation artisanale de l'or dans le processus de mutation socio- économique à  Hire (Sud Bandama Côte d'Ivoire), D.E.A (diplôme d'études approfondies) Sociologie, Université de Bouaké (Côte d'Ivoire), Bouaké 2003.

3. MULULU MUGINIBWA, L'exploitation minière artisanale et l'amélioration des conditions socio-économiques des exploitants et des habitants de l'hinterland minier de Likasi (cas du site de SHAMITUMBA), Mémoire de licence en sciences sociales, ISES- Lubumbashi, Septembre 2000.

4. MUSONGORA SYASAKA E., Mouvement associatif et dynamique de développement au Nord Kivu. Cas des associations de tendance religieuse en territoire de Beni et Lubero, Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de Master complémentaire en développement, environnement et sociétés, ULC, Louvain, 2007-2008.

5. NDELA KUBOKOSO J., Les activités minières et la fiscalité (Cas de la République Démocratique du Congo), Thèse de doctorat en Droit, Administration et Secteur Public, Université Paris I Panthéon - Sorbonne, Paris, 2008.

IV. TEXTES LEGAUX

1. Code du travail, in Journal officiel, Numéro spécial du 25 octobre 2002.

2. Code minier congolais, in Journal officiel, Numéro spécial du 15 juillet 2002.

3. Le règlement minier, in Journal officiel, Numéro spécial du 1^er avril 2003.

V. COURS

1. KATSUVA MUHINDO, Cours de Méthodes de recherche en sciences sociales, G2 Economie, UCG, Butembo, 2008-2009 (inédit).

2. MAFIKIRI TSONGO A., Cours d'Economie d'environnement, L2 Faculté des Sciences Economiques (Options Economie rurale et Economie de développement), UCG Butembo, 2010-2011. 176 pages.

3. MAFIKIRI TSONGO A., Cours de Théorie de développement, L1 Faculté des Sciences Economiques (Option : Economie de développement), UCG Butembo, 2009-2010. 262 pages.

VI. AUTRES DOCUMENTS

1. BANQUE MONDIALE, « Le travail des enfants en Afrique : problématique et défis », Novembre 2001, disponible sur www. worldbank. org/childlabor.

2. FEC WAMBA, Rapport annuel 2009, Wamba, 2010 (inédit).

3. HUMAN RIGHTS WATCH, Le Fléau de l'or, Kinshasa, 2005.

4. I.C.C.N, Ce qu'est la Réserve de Faune à Okapis, Kinshasa, 2006.

5. I.C.C.N, Protection du paysage forestier Ituri - Epulu - Aru et notion de site du patrimoine mondial, Kinshasa, 2006.

6. KABUYA MUYEBA A. (CENADEP), Impact de l'exploitation de diamant et de l'or dans la reconstruction socio-économique de la Province Orientale. Rapport, Anvers, 2009. 20 pages.

7. KABWELULU M., Le secteur minier congolais, 50 ans après, toujours porteur d'espoir. Discours du ministre des Mines à l'occasion de la clôture des journées minières, organisées par le Ministère des Mines à la FIKIN (Foire Internationale de Kinshasa) du 5 au 19 août 2010, disponible sur http: //www.digitalcongo.net /article /69426 ##.

8. Le Quotidien kinois Le potentiel, dans son Edition 3679 du samedi 18 mars 2006.

9. LUTETE C., «  Le gouverneur Médard Autsaï déterminé à accompagner l'encadrement des exploitants miniers artisanaux en RDC », disponible sur http://www.digitalcongo.net/article/53570##, Kinshasa, 12/09/2008, consulté le 20 mars 2011.

10. O.I.T., Les problèmes sociaux et de travail dans les petites exploitations minières. Rapport soumis aux fins de discussion à la Réunion tripartite sur les problèmes sociaux et de travail dans les petites exploitations minières, Bureau International du travail, Genève, 17-21 Mai 1999 (inédit).

11. O.I.T., « Mines et carrières : l'autre calvaire des enfants au travail », disponible sur http://www.africk.com/Niger.

12. OMS & UNICEF, Rapport conjoint de l'Organisation mondiale de la santé et du Fonds des Nations unies pour l'enfance, Mars 2010, disponible sur http://www.planetsave. com/blog/2010/03/24/unsafe-water-kills-more-people-than-war-study.

13. PIRRONE N. et MASON R., Rapport intérimaire du Partenariat mondial du PNUE pour la recherche sur le transport atmosphérique et le sort du mercure ; disponible sur le site  http://www.chem.unep.ch/mercury/Sector-SpecificInformation/Fate%20and% 20Transport(1).htm.

14. PNUE, Document d'orientation : Elaboration d'un plan stratégique national pour l'exploitation minière artisanale et à petite échelle de l'or, 7 mai 2009.

15. PNUE, Rapport du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) à l'occasion de la Journée mondiale de l'eau, Mars 2010, disponible sur http://www.humains-associes.org/blog/2010/04/27/choses-vues-040410/.

16. UNICEF, Rapport sur la situation des enfants dans le monde en 1997.

TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION GENERALE 1

1. Etat de la question 1

2. Problématique 3

3. Hypothèses provisoires 4

4. Objectifs de recherche 5

5. Méthodes et techniques utilisées 5

a) Une méthode qualitative : le fonctionnalisme 5

b) Une méthode quantitative : l'induction statistique 6

6. Choix et intérêt du sujet 7

7. Délimitation du sujet 8

8. Subdivision du travail 9

9. Difficultés rencontrées 10

CHAPITRE PREMIER : LES CONSIDERATIONS GENERALES SUR L'EXPLOITATION ARTISANALE DE L'OR ET LE DEVELOPPEMENT 11

1.1. DEFINITION DES CONCEPTS 11

1.1.1. Les concepts- clés 11

a) Exploitation minière artisanale 11

b) Développement 13

1.1.2. Les concepts connexes 17

a) Mine 17

c) Creuseur 18

d) Travail des enfants 18

1.2. CONSIDERATIONS THEORIQUES 19

1.2.1. La théorie des externalités 19

a) Les externalités de production 20

b) Les externalités de consommation 21

1.2.2. La théorie des besoins fondamentaux 22

1.3. CADRE JURIDIQUE DE L'ORPAILLAGE EN RD CONGO 23

1.3.1. Historique du droit minier congolais 24

a) De la période coloniale à la Première République (1885-1965) 24

b) La Deuxième République (1965-1997) 25

c) La Troisième République (depuis 1997) 25

1.3.2. Le Code minier congolais et l'exploitation artisanale 26

a) De l'autorisation d'exploitation artisanale 26

b) Des obligations du détenteur de la carte d'exploitant artisanal 26

c) De la transformation des produits de l'exploitation artisanale 26

d) Du retrait de la carte d'exploitant artisanal 27

1.3.3. Le régime juridique et fiscal pour l'exploitation artisanale 27

a) L'exploitant artisanal 27

b) Le négociant 28

c) Les comptoirs agréés 28

1.3.4. Critique du code minier congolais 29

Conclusion partielle 30

CHAPITRE DEUXIEME : L'ACTIVITE AURIFERE EN TERRITOIRES DE MAMBASA ET DE WAMBA 32

2.1. PRESENTATION DU MILIEU DE RECHERCHE 32

2.1.1. Contexte socio-économique et politique des territoires de Mambasa et de Wamba en Province Orientale 32

2.1.2. La Réserve de Faune à Okapis (RFO) à Epulu 34

a) Son historique 34

b) Ses richesses 35

2.1.3. Les carrières d'or dans les territoires de Mambasa et de Wamba 36

a) La zone de Bafwabango - Bafwambaya - Bafwanekengele 36

b) La zone de Gbonzunzu - Bolebole - Mambati 37

2.2. CARACTERISATION DES ACTEURS DE L'ACTIVITE MINIERE 39

2.2.1. Les acteurs de l'activité minière 39

a) Les services de l'Etat 39

b) Les exploitants miniers artisanaux 41

c) Les négociants 43

d) Les femmes 43

2.2.2. Age et origine socio- professionnelle des acteurs 46

a) Age des acteurs 46

b) Origine socio- professionnelle 49

2.3. MODES, TYPES D'EXPLOITATION ET CIRCUIT DE COMMERCIALISATION DE L'OR 51

2.3.1. Modes d'exploitation artisanale de l'or 51

a) La recherche de roche à ciel ouvert (« durba ») 52

b) La recherche souterraine (« djogo ») 53

2.3.2. Types d'exploitation artisanale de l'or 54

a) Le lavage à la batée (« d'origine ») 54

b) Le lavage simple 55

2.3.3. Le circuit de commercialisation de l'or 55

2.4. ATTRAIT POUR L'ACTIVITE AURIFERE 57

2.4.1. Raisons économiques 57

a) Un revenu rapide et élevé 58

b) D'autres raisons économiques 60

2.4.2. Raisons sociales 61

Conclusion partielle 62

CHAPITRE TROISIEME : LA PLACE DE L'ORPAILLAGE DANS LE PROCESSUS DE DEVELOPPEMENT LOCAL 64

3.1. ANALYSE AVANTAGES - COUTS 64

3.1.1. Les externalités positives : avantages 64

a) Le revenu généré par l'orpaillage 64

b) L'émergence des centres commerciaux autour des carrières d'or 65

c) L'importance de l'or pour la finance informelle 65

3.1.2. Les externalités négatives : conséquences environnementales et sanitaires 66

a) Les problèmes environnementaux 66

b) Les problèmes sanitaires 68

3.2. LES CONDITIONS NECESSAIRES DE L'EMERGENCE DU DEVELOPPEMENT A PARTIR DE L'ORPAILLAGE 72

3.2.1. La révision du cadre juridique de l'orpaillage en RD Congo 72

a) Du Code minier proprement dit 72

b) Des orientations stratégiques précises 73

c) Des mesures de lutte contre le travail des enfants dans les mines 73

3.2.2. La gestion des externalités négatives : quelques solutions 74

a) Le laissez- faire 74

b) La fusion 75

c) La négociation 75

d) L'intervention des pouvoirs publics 75

3.2.3. L'encadrement des acteurs intervenant dans l'orpaillage 77

a) Encadrement institutionnel par le SAESSCAM 77

b) Encadrement technique, financier et en formation par les partenaires non étatiques 78

3.3. LES PISTES VERS UN PLAN STRATEGIQUE NATIONAL DE L'EXPLOITATION ARTISANALE DE L'OR 80

3.3.1. But et avantages du plan 80

3.3.2. Contenu du plan 81

3.3.3. Les étapes du plan 81

a) Première étape : Mise en place d'un mécanisme de coordination 81

b) Deuxième étape : Collecte d'informations de référence 82

c) Troisième étape : Définition d'un but et d'objectifs 83

d) Quatrième étape : Formulation de la stratégie de mise en oeuvre 83

e) Cinquième étape : Mécanisme d'évaluation 84

CONCLUSION GENERALE 86

BIBLIOGRAPHIE GENERALE 89

TABLE DES MATIERES 93