TABLE DES MATIERES
DEDICACE
..............................................................................................................................................................I
REMERCIEMENTS
................................................................................................................................................II
LISTE D'ABREVIATIONS ET SIGLES
....................................................................................................................IV
INTRODUCTION
1
I. PRESENTATION DE L'OBJET D'ETUDE
1
II. CHOIX ET INTERET DU SUJET
2
II.1. CHOIX DU SUJET
2
II.2. INTERET DU SUJET
2
A. Sur le plan scientifique
3
B. Sur le plan sociétal
3
C. Sur le plan personnel
3
III. ETAT DE LA QUESTION
3
IV. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE DU
TRAVAIL
5
IV.1. PROBLEMATIQUE DU TRAVAIL
5
IV.2. HYPOTHESE
7
V. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE
9
V.1. METHODES DE RECHERCHE
9
V.2. TECHNIQUES
10
VI. DELIMITATION DU TRAVAIL
11
VI.1. DANS L'ESPACE
11
VI.2. DANS LE TEMPS
11
VI.3. QUANT A LA MATIERE
11
VII. SUBDIVISION DU TRAVAIL
11
Chapitre Premier : DES CONSIDERATIONS
GENERALES
12
SECTION 1. APPROCHES LEXICALES
12
§1. MECANISME :
12
§2. COLLABORATION :
12
§3. SECURITE :
12
§4. LA SECURITE COLLECTIVE :
13
SECTION 2. GENERALITES SUR LA SECURITE
COLLECTIVE
15
§1. DE L'IDEE DE LA SECURITE
COLLECTIVE :
15
§2. DE LA CONCEPTUALISATION DE LA SECURITE
COLLECTIVE
16
A. Le concept
politique
16
B. Conception juridique ou
canevas juridique :
17
§3. OBJECTIF DE LA SECURITE COLLECTIVE
19
§4. SECURITE COLLECTIVE A L'ECHELLE
GLOBALE
19
SECTION 3. ORGANISATIONS CHARGEES DE LA SECURITE
COLLECTIVE
21
§1. ORGANISATIONS A VOCATION UNIVERSELLE
(ONU)
21
A. PERSONNALITE JURIDIQUE DE L'ONU
22
B. BUTS ET PRINCIPES DES NATIONS UNIES
24
C. LES ORGANES DES NATIONS UNIES
25
§2. ORGANISATIONS A VOCATION REGIONALES
(U.A)
26
A. ORIGINE DE L'UNION AFRICAINE
27
B. DE LA CREATION DE L'UNION AFRICAINE
27
C. OBJECTIFS ET PRINCIPES DE L'UA
28
D. LES ORGANES DE L'UNION AFRICAINE
30
SECTION 4. ESQUISSE DE DIFFEREND ET DES SITUATIONS
DE L'ARTICLE 39 DE LA CHARTE
31
§1. LE DIFFEREND
31
§2. MENACE CONTRE LA PAIX
32
§3. RUPTURE DE LA PAIX
32
§4. ACTE D'AGRESSION
33
Chapitre Deuxième : DE L'EXERCICE DE LA
SECURITE COLLECTIVE AU SEIN DE L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES
34
SECTION 1. LES ROLES DES ORGANES DES NATIONS
UNIES
34
§1. L'ASSEMBLEE GENERALE
35
1.1. COMPOSITION
35
1.2. COMPETENCES
37
A. Les attributions exclusives
37
B. Les attributions communes ou
conjointes
38
1.3. COMPETENCES EN MATIERE DE PAIX ET DE
SECURITE INTERNATIONALES
39
§2. LE CONSEIL DE SECURITE
41
2.1. COMPOSITION
41
2.2. SAISINE DU CONSEIL
44
2.3. COMPETENCES
45
A. Les attributions exclusives
45
B. Les attributions communes ou
conjointes
45
2.4. COMPETENCES EN MATIERE DE PAIX ET DE SECURITE
INTERNATIONALES
46
§3. LE SECRETAIRE GENERAL
49
3.1. LE SECRETAIRE GENERAL DE L'ONU ET LA SECURITE
COLLECTIVE
50
SECTION 2. LE REGLEMENT PACIFIQUE DES
DIFFERENDS
52
2.1. LA NEGOCIATION
54
2.2. L'ENQUETE
54
2.3. LA MEDIATION
55
2.4. LA CONCILIATION
55
2.5. L'ARBITRAGE
56
2.6. LE REGLEMENT JUDICIAIRE
57
2.7. LE RECOURS AUX ORGANISMES OU ACCORDS
REGIONAUX
60
SECTION 3. LE REGLEMENT NON PACIFIQUE DES
DIFFERENDS
61
3.1. MESURES N'IMPLIQUANT PAS L'USAGE DE LA FORCE
ARMEE
62
3.2. MESURES IMPLIQUANT L'USAGE DE LA FORCE
ARMEE
62
A. LES FONDEMENTS JURIDIQUES DES OMP
63
B. DEFINITION DES OMP
64
C. CARACTERISTIQUES GENERALES DES OMP
66
Chapitre Troisième : DE LA
COLLABORATION ENTRE LE CONSEIL DE SECURITE DE L'ONU ET LE CONSEIL DE PAIX ET DE
SECURITE DE L'UA EN MATIERE DE SECURITE COLLECTIVE
70
SECTION 1. CADRE JURIDIQUE DE COLLABORATION
72
§1. AU NIVEAU DE L'ONU
72
§2. AU NIVEAU DE L'UNION AFRICAINE
73
§3. DE LA COORDINATION ET DE L'ARTICULATION DE
LA COLLABORATION
74
SECTION 2. LE CONSEIL DE PAIX ET DE SECURITE ET LES
MECANISMES REGIONAUX POUR LA PREVENTION, LA GESTION ET LE REGLEMENT DES
CONFLITS
76
§1. LE CONSEIL DE PAIX ET DE SECURITE DE L'UA
(CPS)
76
A. COMPOSITION DU CPS
77
B. LES OBJECTIFS DU CPS
78
C. FONCTIONS ET POUVOIRS DU CPS
79
§2. LES MECANISMES REGIONAUX POUR LA
PREVENTION, LA GESTION ET LE REGLEMENT DES CONFLITS
82
A. PREVENTION ET CONSOLIDATION DE LA
PAIX
83
B. OPERATIONS DE MAINTIEN DE LA PAIX
84
2.1. DES STRUCTURES DE DECISION ET D'ADMINISTRATION
PLUS SOUPLES
85
A. LES ORGANES DE DECISION DES
MECANISMES
85
B. DES STRUCTURES ADMINISTRATIVES PLUS
ADAPTEES
85
2.2. EFFECTIVITE DES MECANISMES
86
SECTION 3. QUELQUES CAS CONCRETS
88
§1. LA MINUAD : Mission hybride des
Nations Unies et de l'Union Africaine au Darfour
90
§2. ICR/LRA : Initiative de
coopération régionale contre la LRA
95
A. INITIATIVE DE COOPERATION REGIONALE DE
L'UA
96
B. IMPLICATION DE LA COMMUNAUTE
INTERNATIONALE
98
CONCLUSION
102
BIBLIOGRAPHIE
104
TABLE DES MATIERES
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